L*IHPÔT SUR LE REVENU DES TERRAINS BATIS

nairement. Il peut y avoir réunion de remplacement et de la construction ; c'est la forme la plus commune en Europe. Le propriétaire peut, ]à son gré^ habiter la maison ou la louer à long ou à court terme. Mais, dans certains pays, comme l'Angleterre, Taffaire se complique bien davantage. II y a ceux qui cèdent l'emplacement à empkytkéose perpétuelley d'après une règle 6xe [fret hold rent charge System) ; d'autres qui le cèdent pour une période très longue (souvent pour 999 ans) à règle fixe. Dans l'espèce, le terme^ en ce cas, n'a aucune importance. Il y a un système plus répandu à Londres, qu'on appelle pour cela London leasehold System, ou building lease. C'est une location de l'emplacement, faite d'ordinaire d'après une règle fixe, à ceux qui y construisent, location de 60 à 99 ans. Après cette période, emplacements et maisons reviennent, sans autre paiement, au propriétaire de l'emplacement. Les constructions de Londres, pour la majeure partie, n'ont rien de monumental, elles ont quelque chose de provisoire dans leur aspect, précisément à cause de ce système. 11 en est d'autres encore, non moins complexes, presque tous spéciaux à l'Angleterre et dont il n'y a pas traces sur le continent. La propriété de l'emplacement s'y trouve jointe, en général, à celle de la construction.

Les impôts sur la richesse mobilière et sur les revenus du travail.