Le monopole du tabac

174. Le plus grand monopole fiscal qui existe, le seul dont le développement parait extraordinaire partout où on a réussi à l'introduire, et à qui, dans aucun pays de r£urope, on n'a pu opposer de raison valable, c'est celui du tabac. 11 s'agit ici d'un article qui, bien qu*étant une consommation étendue, ne répond certainement pas à un besoin nécessaire. Aucun des pays, où Ton a réussi à l'établir — on connaît la résistance de l'opinion publique et des gros commerçants dans quelques pays de l'Europe centrale — ne renoncerait à l'impôt sur le tabac ou, pour mieux dire, à ce monopole. Mais si l'Autriche,. la France, l'Espagne et l'Italie sont parvenues à établir sur cet article de puissants monopoles, d'autres États ont dû se contenter d'impôts beaucoup moins productifs sur sa culture ou son importation. 11 existe différentes espèces d'impôts sur le tabac : impôt intérieur, qui

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peut frapper le tabac à Tétat brut, ou en feuilles, ou travaillé; impôt sur le commerce du tabac, ou d'importation; impôt de licence, pour lafabricatioQ, le commerce, la vente, etc.; monopole de l'État, qui exclut toute concurrence (1).

Les décisions législatives qui réglementent la qijestion du tabac, au point de vue de Timpôt, sont très variables. L'Angleterre et le Portugal défendent absolument la culture du tabac et frappent d*une haute taxe les tabacs étrangers, au moment de leur importation ; en Allemagne et en Belgique, la culture en est libre, mais subit un lourd impôt superficiel^ ou d'extension; aux États-Unis, le cultivateur peut le produire librement, mais ne peut vendre son produit qu'à des vendeurs munis de licences, qui le revendent avec le timbre ou le cachet de l'État. En un mot, les formes les plus diverses se rencontrent et se pratiquent; mais le monopole représente toujours le système le plus productif.

Dans nombre de pays de l'Europe, bien des raisons d'ordre divers font conseiller le monopole du tabac. Il s'agit tout d'abord d'une matière première, importée en grande partie, et dont la production peut se centraliser facilement; sa consommation peut aisément se substituer à, d'autres et est, en tout cas, non nécessaire ; sa production n'offre pas d'innovations techniques rapides ; c'est une marchandise dont l'usage est répandu et, en même temps, peu utile, etc. D'ailleurs, quiconque a l'habitude du tabac ne

1. Sur le monopole du tabac, v. Ricca-Salbrno, loc, cit.] — Bo- NARDi dans R, S,, 10 et 25 novembre 1886; — Roschbr, Finanz, pp. \Z1 et suiv. ; — Sghall, Teoria spéciale délit imposte dans le manuel de Schoenberg dans B. d. E., série III, vol. XIV; —G. von Matr, Tabak und Tabakbesteurung dans le HandwÔrterbuch der Staatswissenschafterif vol. V, pp. 176 et suiv. ; — Pibrstorfp, Altère and neuere Littérature zurFrage der Tabakbesteurungsfrage dans les Conrad's JahrhUcker, léaa, 1818; sur le monopole du tabac dans les anciens États italiens V. Gappbllari, op, cit., pp. 240 et suiv.; — Albssio, op. cit*, vol. II, pp. 537 et suiv., etc., etc. Sur le tabac et sur la législation qui le concerne se trou vent de nombreuses et importantes monographies dans la Rivista tecnica délie privative publiée en Italie par les soins de la Direction générale des monopoles.

tient à rien plus qu'à la fixité des types ; il s ; dangers du monopole résident surtout, en j sur les avantages qu'il offre. Les pays d'Euro i tabac la plus grande consommation sont h Hollande, l'Allemagne. Puis viennent, à que l'Autriche, la Norvège, le Danemark, la Franc ; en dernier lieu, Tltalie et TEspagne. Le tabac < nerveux; dans les pays où il est largement les aliments compensateurs, l'usage en est faible. Pour d^autres motifs, la consommation exceptions, en est toujours moindre dans le que dans ceux du Nord. Aucun des pays qu introduire chez eux le monopole du tabac — ! pu se faire en Allemagne, malgré tous les ! marck — ou à en frapper fortement là consomn ou ne veut plus renoncer à ce grand impôt in : ductif.

En France, le tabac procure une recette nett : depuis plusieurs années, l'impôt foncier et 1' tentes réunis (1). En Italie, il rapporte à peu pi rimpôt foncier sur les terrains et celui sur les : réunis. Gomment renoncer à une. recette ans dont, pourtant, les contribuables ne s'aperçoiv