Bull., S. L, C, décembre

mat, ou des habitudes, ou parce que la majeure partie des habitants vivent de l'agriculture, ou pour toutes ces causes réunies.

L'alcool pur est bien moins nuisible que les autres espèces d'alcool qui sont dans le commerce. et toutes également dangereuses (1). Al'heure qu'il est, malgré toute la surveillance possible, rien ne peut empêcher la fraude. Aussi certains pays ont-ils cherché à résoudre ce double problème; d'une part, livrer de l'alool pur et, donc, moins nuisible, et de l'autre, assurer à l'État un bénéfice important. Presque partout, si le but financier a été la principale causa du monopole,' il n'a cependant pas été la seule. Au point de vue hygiénique et moral, on ne peut nier que le monopole. ne soit souvent arrivé à des résultats remarquables. Augmenter le prix de cette marchandise et, par là, réduire et en même temps améliorer la consommation; en centraliser l'industrie et débarrasser le pays d'une foule de petites distilleries, c'est toutautant d'avantages. Peut-être que, par là même, le monopole de l'alcool se heurte contre tant de difficultés et contre tant d'intérêts qu'il est très difficile de l'établir. Malgré toute son énergie, Bismarck n'y réussit pas en Allemagne; en France, les obstacles, sur ce point, ont été insurmontables (2).

1. Il suffira, pour faire remarquer les différences, de rappeler que, suivant les expériences de Sérieux et Matbieu, pour tuer un chien de 30 livres, il faut 90 grammes d*alcool éthylique, tandis qu'il suffit de 45 d'alcool prophylique, 27 d'alcool butylique, 25 d'alcool amyllque.

2. Cf. Stourm, Vimpôl sur Valcool dans les principaux pays, Paris, 1886; — E. Martin, Le monopole de Valcool, Paris, 1888 et Valcool en Suisse, Paris, 1891 ; — Combbs db Lbstradr, La Russie économique et sociale, pp. 164 et suiv., etc. En Italie, la législation sur les spiritueux a été modifiée & plusieurs reprises ; je pais môme dire qu'elle a été trop tourmentée. L'impôt sar la fabrication des spiritueux offre de très grandes difficultés dans son application. Dans certains pays, on le mesure sur la matière première, c'est-a-dire sur la quantité des substances employées pour la distillation ou sur celle des récipients qui servent & la fermentation; dans d'autres, on le présume en tenant compte, directement ou indirectement, du rendement approximatif,

En Snisse, le monopole de fabrication et de vente de Talcool existe depuis 1886 ; mais il a été mieux réglé par la loi du 7 juin 4900. D'après la réglementation suisse, le droit de fabriquer et d'importer des spiritueux n'appartient qu'à la Confédération, laquejle est obligée de pourvoir à une rectification^sufûsante des spiritueux destinés à la consommation. L'importation des spiritueux est soumise, en plus de la taxe, à un droit particulier de 80 fr. par quintal. A. la suite de la loi du 30 septembre 1887, toutes les distilleries furent expropriées et le monopole entra en vigueur sans grandes difficultés. Par l'effet du monopole, la consommation de l'alcool a légèrement faibli. La Confédération vend l'alcool par quantités qui ne descendent pas au-dessous de 150 litres (1).

La Russie a modifié bien des fois sa législation sur l'alcool; mais enfin, en 1895, le monopole fut introduit dans une partie de l'empire, à litre d'essai. Le monopole concerne la vente des produits alcooliques ; la distillerie reste libre, sauf l'exercice et les règlements actuels. Toute introduction d'alcool dans la zone du monopole est interdite : la vente en gros et celle au détail sont réglées. En 1888, le professeur Alglave détermina, en France, une véritable agitation en faveur du monopole de l'alcool : il cherchait à démontrer que le monopole pouvait facilement devenir la base du budget. Âlglave demandait non pas un monopole de fabrication, mais un monopole de vente; pour cela, il adoptait J'usage de petites bouteilles impossibles à remplir après avoir été vidées.

Les pays qui sont viticulteurs sur une large échelle ont eu peur de gêner le développement de l'industrie des spiritueux, par, crainte de perdre une grosse branche de re-

dea appareils de distillation. La R. P. P. a fait, 11 y a quelques années, une enquête sur le régime des impôts qui touchent à Talcool. Il en ressort des réglementations variées sur lesquelles il ne nous est pas possible de donner ici, ne fût-ce que de fugitives Indications. 1. Cf. Bull. S. L. C, février 1901 et février 1902.

celtes; mais partout l'alcool de vin se présente en proportion de plus en plus petite.

En général, les impôts surTalcool qui rapportent le plus sont ceux sur la consommation. On ne peut dire que la preuve du monopole soit encore décisive. En tout cas, on ne peut admettre que le monopole offre un avantage pour les pays où la consommation n'est pas très élevée ; les résultats du monopole en Suisse et en Russie ne peuvent autoriser une conclusion définitive.