‹ Principes de science des financesChapitre 57 sur 184 · Mbnoer, art. cit · texte numérisé non relu

Mbnoer, art. cit

S'il s*agîssait d'indiquer la richesse privée d'ua seul iadividu ou d'une famille, le procédé ne serait point difficile . On pourrait indiquer métriquement la quantité de richesses : tant d'hectares de terrain^ tels objets et en tel nombre, ou encore, on pourrait indiquer leur valeur à Taide d'un multiple de rumté de valeur, choisie préalablement, et dire qu'un individu possède 100.0ÛÛ ou 200.000 francs* Mais bien différent est le cas d'un groupe d'individus dont certains considèrent uœ chose comme étant une richesse et d'antres non, parce que les situations et les besoins sont divers; plus différent encore est le cas de groupes d'individus qui ont des besoins différents et une consommaiion différente.

On considère maintenant comme richesses bien des choses qui auparavant ne l'étaient pas ; inversement, bien des objets qne Ton considérait auparavant comme richesses n'ont plus aujourd'hui ee caractère : l'utilité qu'on leur attribuait a diminué. Avec le temps des besoins disparaissent, <|ui existaient autr<3fois, et, à leur tour, apparaissent des besoins qui n'existaient pas auparavant. Parmi les richesses d'une nation figuraient, il y a un siècle, des richesses qui, maintenant, ou ne sont plus connues, ou ne s'emploient plus, et tout autant d'autres figurent à présent dans ce nombre, qui tout d'abord étalent complètement ignorées. Même dans les comparaisons actuelles, on peut difficilement éviter des erreurs d'appréciation. Supposons qu'une contrée ait reçu de la nature un vaste réseau de cours d'eau navigables; qu'une autre, au contraire, dépense un milliard pour creuser des canaux qui, néanmoins, remplissent beaucoup moins bien que les cours d'eau du cas précédent le r6le de voies d'eau et de moyens d'irrigation. 11 en est de même pour les patrimoines des particuliers. Si nous devons compter comme richesse, en Angleterre, la quantité de hopille nécessaire au chauffage, dans un pays où la dépense pour le chauffage est, pour ainsi dire, nulle, comme à Naples, le critérium d'après lequel nous devrons nous guider, sera différent. L'utilité de tout parallèle suppose au moins une

identité relative de conditions naturelles et de besoins.

Maintenant qu'il s'agit d'évaluer la richesse d'un groupe d'individus et d'une nation entière, à une date déterminée, le seul critérium pratique que l'on puisse suivre, c'est de considérer comme richesses ce qu'une partie de la société considère comme tel et d'y comprendre généralement tout ce qui constitue matière d'échange. Par le fait, non seulement les biens directs, mais les biens d'outillage (chemins de fer, canaux, routes, ouvriers, etc.) sont compris dans le calcul, lorsqu'on veut connaître la richesse d*un pays déterminé.

Mais la plus grande difficulté consiste toujours à établir des rapprochements entre groupes d'hommes différents. Un pays qui creuse à grands frais des canaux dont un autre peut se passer, puisqu'il possède d*excellents cours d'eau navigables, est peut-être, par suite même de la difficulté naturelle, dans' des conditions plus avantageuses. Or, comment peut-on comprendre dans ses richesses les dépenses survenues pour la construction de ses canaux? La situation des pays chauds ou tempérés, en comparaison avec les pays froids, n'est-elle pas différente, puisque, pendant que les premiers ont des biens gratuits, les seconds ont des richesses à titre onéreux? Quand il existe des groupes sociaux ayant des conditions analogues et le même état de civilisation, le rapprochement qu'on établit entre eux est donc bien plus avantageux que lorsqu'il s'agit de groupes et d'états de civilisation différents. Bien différent est le cas où l'on compare le présent avec le passé, puisque de nombreux besoins ont fait leur apparition, que beaucoup d'autres sont disparus et que les conditions d'existence sont modifiées (1).

Et il n'est pas moins difficile d'indiquer et de mesurer les richesses de sociétés différentes : il n'y a, en effet, aucun avantage à les énumérer simplement ou à les indiquer par

1. pAifTALBONi, Principi di economia pura, 2« éd., Florence, 1894, pp. U5 et suivantes.

nooibre et quantité (tant de champs, tant de maisons, etc.), et il est très difficile de faire le compte de toutes choses sur la base de leur valeur d'échange. Le calcul se complique d'autres difficultés. En somme, pour rétablissement de ces sortes de parallèles, il faut indiquer les richesses à l'aide de leur valeur d'échange, c'est-à-dire leur trouver une unité de valeur commune. Et maintenant, puisque toutes les richesses ont changé de valeur et que la monnaie a changé comme les autres et même plus, il faut pouvoir calculer le coefficient de variation de la valeur de la monnaie. Tous ceux qui Font essayé savent combien ce calcul est difficile.

De toute façon, il s'agH d*un des problèmes les plus complexes de l'économie sociale; bien que les résultats obtenus jusqu'à présent soient avantageux^ ils sont cependant assez rares.

IV. Des méthodes suivies poar calculer la richesse d'une nation.

4tt. Selon la dénomination communément en usage^ on doit distinguer entre la richesse publique^ la richesse privée, la richesse nationale.

La nchesse publique comprend les biens qui constituent le patrimoine de l'État et des localités, et les biens du domaine public, comme les routes, les canaux, les fortifications, etc. En d'autres termes, la richesse publique est celle possédée par l'État et par les entités du droit administratif. La richesse privée est constituée par la somme des patrimoines privés appartenant à des personnes physiques ou juridiques de droit privé, comme les sociétés commerciales de nature quelconque, les syndicats agricoles, etc. La richesse nationale est constituée par l'ensemble de la richesse publique et de la richesse privée.

Il est évident que l'estimation des biens communs, c'està-dire le calcul de la richesse publique de chaque nalion, ne

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peut se faire qu'à Taide des mêmes règles qui ont servi à estimer les richesses privées. Là même où il existe des lois qui déclarent inaliénable tout ou partie de la propriété collective, les biens qui la constituent peuvent toujours s*év^luer d'après la base de leur coût de production, sinon toujours d'après celle de leur valeur d'échange. Mais de quelle façon peut se mesurer la richesse privée d'une nation? et à l'aide de quels procédés? Le procédé le plus en usage est celui employé par de Foville, le bien connu et exact statisticien français (1).

Tous les ans il se produit des successions pour cause de décès ou des donation entre vifs. Ainsi, toutes les richesses possédées par les particuliers passent, en un certain nombre d'années, par l'impôt de succession, et les personnes qui possèdent les propriétés privées se renouvellent. Tout ce que nous possédons, du premier au dernier jour de la vie, sera exproprié par la mort ; quand la garde, montante^ comme chantent les soldais dans Carmen, remplacera la garde descendante, il faudra partir les mains vides, comme nous sommes venus au monde. On a calculé que l'intervalle entre deux générations est, en France, de trente-cinq ans. Si l'on tient compte non seulement des successions, mais aussi des donations entre vifs, des consUtutions de dot et des avantages faits par les pères à leurs enfants, avantages qui sont des successions anticipées, on aura les bases du calcul.

Supposons que les transmissions s'élèvent à peu près (c'est le cas en France) à 6 ou 7 milliards par an ; il suffira de multiplier ce nombre par la durée moyenne d'une génération pour avoir le montant des richesses privées. Sans entrer dans les détails de ce calcul, on peut dire que cette méthode est la plus sûre et aussi celle qui est le plus en usage. Si la vie moyenne, dans un pays, est de 35 ans et si les biens transmis par suc-

1. Db Fotillb, La France économique, pp. 504 et suit, et articles dans VE, F. de 1878, de 1879, de 1881, de 1882 et de 1890; conférence La fortune de la France , 14 mars 1885.

cession ou donation sont d'un milliard en moyenne tous les deux ans, on peut soutenir que le total de la richesse privée est de 35 milliards à peu près.

. Naturellement^ il faut procéder^ dans ces calculs, avec la plus grande attention et encore ne compter que sur des résultats approximatifs. La vie moyenne est différente de pays à pays^ elle est différente pour les deux sexes, elle est plus longue aujourd'hui que par le passé. D'autre part, dans les pays où les impôts sont trop lourds, les héritiers cherchent le plus possible à diminuer la valeur des biens héréditaires; surtout, les litres au porteur s'évanouissent; s'évanouissent encore, en outre des titres au porteur, les successions infîmes, les dons faits brevi manu, etc. Plus les impôts de succession sont lourds, plus grande est la tendance à les esquiver. Mais cela ne suffit pas. Si avisés que soient les agents du fisc, ils sont dans l'impossibilité d'avoir l'œil ouvert sur tout; les omissions et les dissimulations sont fréquentes en tout pays. En Italie, la Direction générale des Domaines suppose qu'un quart des biens transmis échappe à l'impôt de succession. En d'autres pays, les proportions sont parfois moindres, mais toujours importantes. 11 est à noter également qu'il faudrait connaître, bien plutôt que la vie moyenne, la survivance moyenne des héritiers, après la mort de ceux dont ils héritent, et cette donnée peut s'obtenir très approximativement. En France, on calcule que la survivance est de 36 ans, mais De Foville l'a réduite à 35.

Il y a ensuite une méthode directe d'évaluation qui a été employée par Léon Say, par Neymarck et par d'autres spécialistes. Elle consiste à calculer directement la valeur des biens mobiliers et des biens immobiliers, en prenant principalement comme base le rôle des impositions et appliquant ensuite an revenu qui en résulte un taux de capitalisation.

C'est à peu de chose près ce qu'a fait Giffen pour l'Angleterre (1).

1. GiFFiif, Essaya in Finance, Londres, 1882, p. 169. Sur les pro-

En ADgleterre existe, comoie on le sait, Vincometax, qui forme un impôt général auquel n'échappe aucune forme de revenus. Et, comme l'impôt est minime et n^atteint en aucun cas le chiffre excessif qui, en d'autres pays, pousse les contribuables à cacher la vérité et à dissimuler la quotité réelle de leurs revenus; comme les énonciations, en * fait, répondent généralement à la réalité, on peut ici plus qu'ailleurs se baser sur les déclarations des contribuables. Dans Vincome'taXy les revenus se divisent, d'après leur nature originelle, en revenus fonciers, divisés à leur tour en maisons et terrains — revenus mobiliers qui comprennent les revenus industriels, personnels dérivant d'effets publics, etc. Giffen leur applique un coefficient spécial de capitalisation, en tenant compte de la nature et spécialement de la durée du revenu. Se basant sur ces règles, R. Giffen a supputé, en 4874, la somme des valeurs existant en Angleterre à 8 milliards et demi de livres sterling, c'est-à-dire 212 milliards et demi de lire italiennes. En 1885, en s'appuyant sur la même méthode, il a trouvé que la richesse anglaise valait 10 millions de livres sterlings, ou 250 milliards de lires, en sorte que Taugmentation de la richesse nationale, en Angleterre, aurait été, en dix ans, de 3.750 millions de francs par an.

Ce sont là les deux principales méthodes mises en œuvre • il est difficile qu'une méthode meilleure que la première puisse, en quelque façon que ce soit, être employée. Malgré

cédés statistiques et sur les recherches faites pour calculer la richesse et le taux de capitalisation des principaux pays, cf. entre beaucoup d'auteurs, Bodio, Di alcuni indid misuraiori délia richezza pf*ivata in llalia, Rome, 1891; — Nitti, dans AUi del R, Islituto d'incoragqiamento di Napoh\ de 1899 ; — la Correspondance relaling ta ihe budgets of varions couniiHes, Londres, 1877 {Cobden Club); — Lbroy-Beaolieu, Traité, vol. II, p. 142; — Sotbekr, Vmfang und Verlheilung des Volkseinkommens, etc., Leipzig, 1879; — Neumann Spallart, Ueberssichten Veliwirlschaft, Stuttgard, 1886, n» II; — Ekoil, dans B, L S. 1887; — TuRQUAN, Évaluation de la fortune privée en France, dans la R, d'E, P, de 1900, etc., etc.

DE QUELQUES PROCÉDÉS STATISTIQUES OAIfS LES FINANCES 117

toutes ses imperfections, c'est une méthode puissante d'approximation ; elle fait grand honneur à i'éminent statisticien qui, le premier, l'a mise en œuvre.

V. Le revena national et la capitalisation annuelle de ^ chaque pays.

46. S'il est d'ane grande importance, pour l'économie publique, pour les finances, et pour la politique générale, de connaître la richesse privée d'un pays, il n'est pas d'une . moindre importance de calculer le revenu national et la capitalisation annuelle de chaque pays. En somme, la^connaissance seule du revenu annuel d'une nation nous met en état d'évaluer le fardeau des impôts. Supposons que les citoyens d'un pays donnent à l'État et aux pouvoirs locaux 2 milliards par an; le cas sera bien différent si le revenu de tous les citoyens est de 4, de 10 ou de 40 milliards. Dans le premier cas, les citoyens donneront 50 pour cent, dans le second 20 pour cent, dans le troisième seulement 5 pour cent de leurs revenus, pour les besoins collectifs. Pareillement, connaître la ^capilalisationy c'est-à-dire Tépargne annuel de chaque pays, c'est-à-dire la différence entre la production et la consommation, n'est pas moins important. Si un pays n'épargne que 500 millions par an, ce sera un acte de folie financière que de jeter, en une seule fois, sur le marché, un emprunt d'un milliard.

Le revenu annuel d'une année consiste dans l'ensemble des revenus individuels, c'est-à-dire dans le total des recettes dont disposent les citoyens d'un État. 11 est évident que si les recettes brutes d'un commerçant sont de 20.000 francs et que si, après avoir payé les salaires de ses ouvriers, ses fermages, etc., il ne fait qu'un bénéfice net de 50.000 francs, c'est sur ce bénéfice qu'il faut établir le calcul; de même, si un cultivateur consomme luimême avec sa famille le blé et les denrées agricoles qu'il

a produits, il n'y a aucune raison de ne point lui attribuer de revenu, il faut, au contraire, lui en assigner un, égal à la valeur des produits qu'il a consommés. Si Ton ne suivait point ces règles d'un bon raisonnement, on augmenterait ou on diminuerait à tort et à travers le revenu d'une nation entière. Puisque les impôts frappent sur toutes les formes de revenus, on peut, en tenant compte des différences dans leur assiette, calculer le montant de toute la masse des revenus nationaux. 11 est bien entendu qu'il faut corriger et compléter les données de l'impôt. En Italie, en Russie, en Autriche, par exemple, où les impôts sont très lourds, il peut être admis sans peine que l'assiette établie par les ^lois ne s'applique que dans certaines limites. Ces supputations ne sont pas nouvelles, surtout pour la France et pour l'Angleterre, où il en existe d'anciennes formes, sinon de bien exactes.

Mais ce qu'il faut principalement avoir présent à l'esprit, c'est la somme de capitalisation^ chaque année, pour chaque nation, c'est-à-dire son épargne annuelle. C'est cet élément seul qui fournit le moyen de voir si un pays progresse ou non dans la voie delà richesse, et si la charge de l'impôt est telle qu]elle fasse obstacle à la formation de nouvelles richesses. L'épargne d'une nation es t un des principaux facteurs de sa prospérité : elle permet d'accroître l'activité des industries existantes et de stimuler les industries nouvelles.

Une nation peut capitaliser de plusieurs manières : 1* en consacrant ses richesses nouvelles à accroître les industries anciennes, ou à en établir de nouvelles; comme si, une année, un pays améliore ses terres, plante des bois, fait surgir de nouveaux travaux pour des centaines de millions; cela signifie que la richesse nationale s'est accrue d'une somme égale, comparativement à l'année précédente; 2« en consacrant les activités personnelles et les richesses à la formation de biens durables, au lieu de consommer les richesses produites; quand, par exemple, il construit un chemin de

fer ou un port qui ne seront achevés que vingt ans après; 3" enfin, simplement en épargnant ot en amassant des biens, en prévision de Taccroissement de leur utilité. Épargner, pour un individu, c*est simplement s'abstenir de consommer les richesses dont il a la disponibilité. L'épargne de toute une nation doit être considérée autrement que celle de chaque individu en particulier. Un individu peut constituer son épargne en argent et ne faire aucunement usage de cet argent; il peut mal l'employer, quand il se décide à remployer. De la même manière, étant donné les règles delà statistique, nous ne pouvons dire si un individu agira de façon ou d'autre sous la pression d'une même cause. Mais une foule d'individus se présente sous un tout autre aspect : elle offre une régularité bien plus grande. Or, tous ceux qui épargnent simplement, ne font que capitaliser pour une nation; ils favorisent, en définitive, la formation de toutes les entreprises. Et soit qu'ils prêtent, plus tard, à d'autres pays (comme font la France, la Belgique, l'Angleterre), soit que, sur le champ ou postérieurement, ils emploient, à l'intérieur même de la nation, les richesses épargnées, l'épargne de la nation se confond avec le placement; elle est elle-même une forme de capitalisation (1).

47. Quand on parle de la capitalisation d'un pays, on donne souvent à ce mot un sens bien plus étendu : celui de renonciation à un bien présent ou prochain pour en avoir un beaucoup plus considérable. Mais, en réalité, si l'on prend la capitalisation dans ce sens, aucun calcul n'est

1. Les progrès de la production peuvent agir diversement. Lei hommes, par leur moyen, peuvent : !• capitaliser, en épargnant une partie des richesses produites pour les consacrer, par la suite, à la production; 2» augmenter leur nombre^ pour avoir dans la suite un plus grand nombre de producteurs.. Ce fait arrive dans les pays primitifs, grâce à une grande natalité ; dans les pays riches, grâce à une plus longue durée de la vie; 3* accroître leur consommation; kfi diminuer leur travail. Il existe des types de sociétés où prévaut plus ou moins fortement chacune de ces tendances ou plusieurs d'entre elles.

possible; la conception elle-même ne répond à aucun critère de nature économique. La construction d'une pyramide ou ia création d'un grand musée sont choses excellentes, puisqu'entre toutes les plus grandes jouissances de Tesprit sont celles qui dérivent de la beauté; mais on ne peut dire que ce soit là accroître le patrimoine d*une nation. Il est, sans doute, convenable de restreindre Tidée de capitalisalion à ce qu'elle est réellement : une création d'instruments de production. Autant croît le nombre de ces derniers, autant augmente le capital national. Le meilleur moyen pour connaître la capitalisation annuelle d'un pays est de voir combien y sont nées de nouvelles industries, de combien les anciennes s'y sont accrues, quels perfectionnements ont été apportés à Tagriculture, quels nouveaux placements on y a faits, etc.

En général, la capitalisation différente de chaque pays dépend de causes multiples. La première de toutes, c'est Tesprit d'économie plus ou moins profond chez les différents peuples : cœteris paribusj comme diraient les mathématiciens, les Allemands ont, plus que leurs voisins, une tendance à capitaliser, un plus grand esprit de frugalité. Renoncer à des biens présents en vue de plus grands biens futurs, cela dépend d'un état d'âme particulier et d'une éducation spéciale de l'esprit. De même qu'il est des hommes qui pensent à l'avenir plus qu'au présent, de même il y a des peuples qui travaillent surtout à augmenter leurs revenus. Il y a des peuples qui accumulent des riQhesses, d'autres qui tendent à capitaliser leurs revenus sous forme d'hommes (1). Un second facteur de capitalisation est dans la productivité des emplois ouverts aux capitaux privés; cette productivité dépend, avant tout, du plus ou moins grand besoin qu'on en a, et aussi de toutes les circonstances politiques et sociales : état de la sécurité, législation, système d'impôts, etc. Dans les pays nouveaux et peu

1. Sur rimportance des capitaux personnels, cf. Parbto, op. ct7., vol. I.

peuplés, le progrès de la capitalisation est, d'ordinaire, plus rapide que dans les vieux pays à population dense. Enfin, ce qui contribue énergiquement à déterminer la mesure de la capitalisation annuelle, dans chaque pays, c'est le degré même de richesse auquel ce pays est parvenu. Si les premiers stades sont difficiles à parcourir, les stades suivants sont toujours plus faciles. Si la première capitalisation parait pénible, la difficulté diminue peu k peu. Capitaliser semble plus facile en France qu'en Italie, plus facile en Italie qu'en Espagne,

On peut dire très bien que la capitalisation est encore rare, qu'on ne capitalise jamais assez, — pas même dans les pays les plus riches, — pour les besoins croissants de la production et de la consommation.

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