CHAPITRE VIL

D& (d Juste dépense de Isoi-méine* **

ai tne quelquefois qn il se trouve Je ^opposition entre L& devoirs de 1 amour de soi-même t et les devoirs de la sociabikté , de sorte que l’on ne saurait satisfaire à tous les

et j tejr*S™v Pfkaf‘'as imp*atoris,idett, Dci, de prœudi»

et stations vital da-cedere. Cic. de Scnec, „■> 73.-

àn SWFra' PM'" II,dWP' Sae,iuiM<“’ «uiwnt

Ù U DEOIT NATUREL. 56g

tieux, et qu’il faut nécessairement donner la préférence aux uns au préjudice des autres.

Ce conflit peut arriver, ou par le fait de celui envers qui on devait d’ailleurs pratiquer la sociabilité , ou sans aucun acte de sa part , mais seulement par un effet de la nécessité* Et enfin , ee fait d’autrui qui produit cette opposition, peut encore être ou malicieuse ou non malicieux.

S’il arrive donc que notre vie ou notre personne se trouve en danjpir par la malice d’un ennemi , nous assurons que nous avons le droit de nous défendre , jusqu’à lui làire du mal , et à le tuer même s’il est nécessaire.

Cela se prouve, parce que chacun est chargé particulière ni en t du soin de sa personne et de sa vie ; rien ne nous intéresse de plus près ; et par conséquent la raison et la loi naturelle approuvent que nous fassions un usage convenable de nos forces pour repousser un injuste agresseur; c’est donc là un droit naturel a l’homme*

C’est aussi ce qu’ont bien compris les jurisconsultes romains , car ils établissent comme une maxime du droit naturel, ut vint atquc injuriam propulsemjas. Nam j are hoc evenit ? ut quod quisqtte ob tutelam corporis sut fecerit , jure f caisse existimetur* L, 3* ff. de jus t. et jure.

Les devoirs de la sociabilité n’ont rien d’opposé à la juste défense de soi-même : l’obligation qu’ils imposent est entièrement réciproque ; quiconque veut qu’on les observe à son égard doit commencer à les observer lui- même envers les autres.

On peut même dire que le droit de se défendre soi-même à main armée est un des plus sûrs moyens de maintenir la sociabilité et la paix,: sans cela les honnêtes gens seraient les victimes des scélérats ; et tous les avantages que nous tenons de la nature ou de notre industrie nous deviendraient

si

à LÉMEKS

inutile» 3 s ils pouvaient nous être enlevés impunément par la malice ou par la violence.

11 y a plus encore ; non -seulement nous sommes en droit de nous défendre $ mais il est de notre devoir de le faire.

E11 effet, il est bien évident que 1 .obligation* que la loi naturelle nous Impose de travailler à notre conservation ne nous permet pus de céder lâchement à unjmjuste agresseur ? et de lui donner ainsi la victoire.

L'obligation est ici d'autant plus forte , que les plus grands dangers auxquels notre vie est exposée , sont ceux qui viennent de la part des autres hommes.

^Après ces réflexions générales , il faut remarquer que la juste défense de soi-même exige trois conditions essentielles :

r Que l'agresseur soit un agresseur injuste ;

2* Qu on ne puisse point éviter le péril d'une manière sûre, ni autrement qu’en faisant du mal, ou même en tuant son adversaire. *

5* Enfin , il faut que la défense soit proportionnée à l'attaque ; c’est-à-dire , qu'elle 11e soit pas poussée au delà de ce qu’exige proprement la défense de nous-mêmes.

Pour faire l'application de ces principes aux différons cas qui peu ven t s c pré se n ter , ü fau t d 'a b or d dis tin gu e r 1 *é ta t de nature , comme on parle , de Y état civiL Non que le droit de se défendre n’appartienne également à l'homme ? dans l'un et l’autre état , mais parce que la manière de s'en servir et de le faire valoir 11'est pas la même.

En général , le droit de se défendre soi-même à main

* Injuria autem occidere intctligitur 7 qui nuUo jure occidtt. Rqÿyçqui latronem ( inridia&reni ) , occi écrit , non, tenctur utique7 si aliter peri- # utum cffufjçre %wn -posset* JusL 9 lib, ïv, lit. ut, De l. Àqxiii. , ^ a, ^

DU DROIT NATUREL

armée, a plus d étendue dans l’état de nature que dans l’état civil*

La raison en est que, dans le premier état, personne D’est proprement chargé du soin de notre conservation que nousmêmes ; c’est donc à nous à employer pour cela toutes nos forces et de la manière la plus efficace.

Mais , au contraire , dans l’état civil , le souverain est chargé du soin de défendre les particuliers contre tout injuste agresseur. Et par conséquent ceux-ci doivent recourir à sa protection , toutes Ips fois que les circonstances le leur permettent.

Après ces éelaïrcisSemens , une première règle sur cette matière * et qui convient à F un et a l’autre état , c’est qu’il est de la prudence, avant que d’en venir aux mains , de tenter les voies de douceur plutôt que celles des armes.* Par ce juste tempérament ? Ion satisfait en même temps à ce que nous nous devons à nous-mêmes et à autrui.

Seconde règle. Mais si les voies de douceur sont inutiles dans Pétât de nature, aussi long-temps que quelqu’un persiste actuel leinent h nous faire tout le mal possible , nous avons un droit indéfini de le repousser par la force , et de le tuer même, s’il est nécessaire; et cela jusqu’à ce que nous soyons à couvert du péril qui nous menaçait, que nous ayons obtenu la réparation du tort qu’il nous a fait, et, é’iîy a lieu, jusqu’à ce que notre adversaire nous ait donné de bonnes sûretés pour Pa venir.

Troisième règle . Le droit illimité de se défendre a lieu , soit qu’on attaque directement notre vie , soit qu’on veuille nous faire quelque autre mal considérable que nous ne sommes pas obligés de souffrir.

Omnîa fri us eæperiH vcrHs , <juam armî$ , vapientem der^t. Ter, Eutu , aot, iv , sc, vm.

372 ^LEMEKS

Quatrième règle. À l’égard du temps auquel un peut légitimement commencer^ se défendre soi-même* il faut établir qu'il est permis de commencer les actes d’hosLÎlïté, lorsqu'il paraît par des indices manifestes que quelqu’un travaille actuellement à nous faire du mal , quoique ses desseins n’aient pas encore éclaté, c’est Mire, que dans Fétat de nature on peut prévenir l'agresseur au milieu de ses préparatifs.

ïî suit de là que de simples soupçons, fondés sur la" malice de remiemi , ne suffisent pas pour nous autoriser à en venir aux: voies de fait; nous devons seulement, dans ce cas-là , prendre des mesures innocentes pour nous mettre en sûreté. *

Cinquième règle , Enfin, si l’agresseur touché de repentir nous demande pardon , et nous offre un dédommagement et des sûretés convenables, nous devons lui pardonner, et rentrer en grâce avec lui.

Pousser les actes d hostilité au delà de ces termes , ce ne serait plus défense * mais vengeance*

Mais ce qui est permis dans l’état de nature ne Test pas toujours dans l’état civiL

Première règle. En général, les membres dune société civile ne doivent avoir recours aux voies de fait et à la violence que lorsque les circonstances ne leur permettent pas de recourir à la protection du souverain ; s’ils en usaient

* « Tout homme qui me dresse des pièges et fait te quJj] peut pour mff & surprendre , dans ce temps-là même ou il n’en est qu’aux préparatifs,

= ne me fair-il pas déjà J a guerre , quoiqu’on ne voie encore voler ni ■ flèches, ni dards?» Demost, , P hHippw /J„ J1 vaut mieux, disent ies jurisconsultes romains , prévenir â propos un agresseur * quJa (tendre qu’il ait exécuté ses mauvais desseins ; Meiius mim est octwrrtre in tempore, qutt m post exitum vindicare, L ï , c. Quand, limât unie, se vind Tl Jik m, lit. 37, q

d’une autre manière , ce serait évidemment un attentat contre l’autorité souveraine , un désordre qui produirait nécessairement la licence et F anarchie.

Seconde règle , D’ailleurs, dans l’état civil , la défense de soi-même à main armée ne peut pour F ordinaire être poussée au delà de ee qui est nécessaire pour nous délivrer du péril auquel nous sommes actuellement exposés. À Tégard de la réparation du dommage et des sûretés pour Taverne, c’est au souverain qu’il faut s’adresser.

Troisième règle * À l’égard du temps , nous ne pouvons repousser notre ennemi parla force que lorsque nous sommes actuellement insultés , ou lorsque nous n’avons pas le temps de recourir au souverain.

Quatrième règle . Enfin , sî le souverain * au lieu de nous protéger contre les violences , faisait profession ouverte de nous refuser tout secours et toute justice , l’on pourrait alors user de tous ses droits et travailler à sa conservation , par les moyens que Ton juge les plus convenables. On pour= rait rapporter à ce casdà le fait de Moïse qui tua T Egyptien*

Au moyen des principes que l’on vient d’établir, on peut satisfaire à toutes les questions particulières.

Première question* Peut-on se défendre soi-même j usqu à tuer un agresseur qui se méprend , ou qui n’est pas dans son boiï sens ?

Réponse. On le peut sans doute , pourvu qu auparavant on ait tenté toute autre voie pour se tirer d’allaire ; car enfin le soin de nous-mêmes, toutes choses d’ailleurs égales, doit l’emporter sur le soin d’autrui , et il suffit que T agresseur , quel qu’il soit 5 n’aît aucun droit de nous tuer.

Seconde question. Un homme attaqué injustement estil obligé de prendre la fuite , plutôt que de résister de front à son adversaire ?

Réponse. La fuite est un moyen périlleux , et qui peut donner tout I avantage sur nous à notre ennemi; on n’est donc point obligé à la rigueur de prendre ce parti ; et si en résistant de front à notre adversaire , nous lui causons quelque mal, il.net peut s’en prendre qu’à lui-même.

Troisième question. Peut -on. se défendre h main

armee , pour empêcher qu’on ne nous ravisse notre honneur ? *

Réponse. Comme l'iionneur est par lui-même un bien liès-pi ecieux , et sans lequel tous les autres avantages de la vie ne sauraient faire le bonheur de l'homme,** il est, h

Jîn voici d’autre^hraïogues î

Peul-on tuer une personne innocente gui, se- trou vont sur notre chemin , nous empêche de nous défendre ou .de fuir , sans quoi l’on se voit perdu? Grotius décidé que non , d’jprfcs te principe delà cliari té , Droit de la guerre et de la paiss, liv. n, cHap. b , § 4, lUfmn.se. La charité veut bien quon aime les au 1res -comme soi-même, mais non pas plus que soi-même; er, il faut pardonner au trouble où est celui qui sc défend, si, . pour s>r. mcltic plus Lût en sûreté, il a causé, sans le vouloir, la perte d’un

61 fm juste agresseur est le propre père ou la propre mère de la personne attaquée, peut-on. lè tuer? Si le père agit de sang-froid et avec préméditation, si.letils n’a rien négligé pour éviter son ressentiment, s’il n'a pas d’aiitrc moyen de défendre sa vie..,.

' 1 espi it de î.i J01 romaine , qui latrtmcm eœdem sihi inferentem ,

uct itliud quemtllel stuprum inferentem oecidcril, punir i non plaçait. Ahuscnim vilam , alius pudorem puitico fœinore défendit. Eceept. sentent, , Jib. v, lit. yxin. Ad icg. Corn de Sic. , etc. , § 3, Un mari qui crmt Sun l,0nneur aUa-T>“> par l’adultère de sa femme, a-t-il droit delà tuer avec son complice, quand U les trouve en flagrant délit? La négative n est pas douteuse scion le droit naturel, à cause qu’un mari n’est pas rigoureusement responsable de l'honneur de sa femme. Mais les lois humâmes sont en pareil cas indulgentes envers le mari : c’est le seul cas où Clics ont permis qu’on fût juge et exécuteur dans sa propre cause. Du reste, l’adultère était puni bien rigoureusement chez Jes anciens. Une ancienne loi de la république d’Athènes punissait pins sévèrement ceux

DIT DROIT NATURE I

parler en général , incontestable que chacun est en droit de défendre son honneur , même par h force , et cela d'une manière proportionnée au péril où il est à cet égard.

Pour l'application de celte règle générale * et les modifications que I on y doit apporter, elles dépendent toutes des circonstances particulières.

Ainsi, dans l'état de nature, quiconque attaque notre honneur de propos délibéré nous met en droit de le regarder comme notre ennemi, et de le traiter comme tel jusqu'à ce qu’il nous ait fait une satisfaction convenable. Mais dans l’état civil, comme l'honneur des particuliers est un dépôt confié aux. lois et au souverain , c’est aussi pour 1 ordinaire, et dans la règle, au souverain qu’il faut avoir recours pour obtenir la satisfaction des injures faites à notre honneur.

Il est donc du devoir des souverains de prévenir et d empêcher par toutes sortes de voles que les particuliers ne sc lassent jusfice à eux-mêmes dans l'occasion où leur honneur se trouve intéressé.

L’expérience ne nous a que trop bien appris combien il est dangereux à cet égard de laisser aux hommes une trop grande liberté; la fureur des duels a eu les suites tes plus fâcheuses , et a causé plus d’une fois , et à la société et aux familles , des plaies véritablement incurables.

Yoici donc les mesures les plus efficaces que les souverains

qui avaient gagn e une femme par séduction , que ceux qui employaient la violence contre elle- Un orateur grec, qui rapporte cette loi, en allègue cetté vairon, que ceux qui usent de violence se rendent par-lr» odieux à la personne qui la souffre : au lieu que ceux qui viennent à bout de leurs en l reprises par la voie de la persuasion, corrompent le cœur des femmes , Pcqfevcnt à leurs maris , s'emparent par ce moyen de foule (a famille; outre qu’ils mettent le» euf ans dans f incertitude de savoir quel est leur père, Lysias, orat, ï ,#cap> a. Voyez aussi Difj. bb. xtj

tlt, iir, ^

doivent prendre , pour remédier radicalement à un si grand désordre ,

i° Ils doivent détendre, sous des peines convenables, lentes les voies de lait, tous les actes de violence , par lesquels les particuliers entreprendraient de se faire justice à eux-mêmes en matière de point d honneur.

2° l.omrae les lois ne sont jamais bien observées, à moins que les sujets ne soient bien persuadés de leur justice et de leur nécessité , il est du devoir d’un prince sage de ne rien négliger pour guérir les esprits des fausses idées que l!on se fait communément du point d’honneur.

5 II faut décerner des peines très-rigoureuses contre ceux qui osent se porter à faire de ces injures qui atteignent pour ainsi direThonneur jusqu’au vif, et auxquelles on attache communément une grande ignominie.

4" Enfin les souverains doivent donner h ceux qui, dans 1 occasion , s’abstiennent de la vengeance particulière , des marques de leur bienveillance et de leur protection , et meme leur procurer des avanccmens honorables , préférablement h leurs eoncurrens.

Ce sont la les seuls moyens que les souverains peuvent mettre en œuvre utilement pour déraciner les préjugés communs, et prévenir les suites funestes qui en résultent.

. Maîs si Ies souverains négligeaient ces attentions, on peut dire avec justice qu’ils sont responsables de tous les désordres que produit le point d’honneur; et que ceux qui se trouvent malheureusement engagés dans quelque affaire de cette nature , sont plus h plaindre qu’à blâmer.

( Quatrième question. Peut-on légitimement pousser la

défense de soi-même jusqu’à tuer celui qui veut nous enlever nos biens?

Réponse. En général nous avons un droit parfait et ri-

DÛ Dit OIT NATUKEt.

goure ux. de défendre nos biens contre un injuste agresseur, et même de le tuer en certains cas.

La raison en est qu’un agresseur injuste n a pas plus de droit sur nos biens que sur notre personne ; et que d ailleurs les biens sont des secours absolument nécessaires h la vie ; nous pouvons donc le repousser par tous les moyens nécessaires.

Dans Tétât de nature, s’il n'était pas permis d’en venir aux dernières extrémités contre un ravisseur injuste, cela autoriserait tellement la scélératesse et le brigandage , que le repos et la sûreté de la société en seraient entièrement ruinés.

Mais dans Tétât civil, il faut pour l'ordinaire avoir recours au magistrat ? dont l’autorité est suffisante pour nous procurer aisément et sans désordre * la réparation du dommage qu’on peut nous causer par rapport à nos biens.

1 J’ai dit pour l'ordinaire? car si Ton se trouve dans de telles circonstances que Ton ne puisse point avoir recours au souverain et que la perte de nos biens soit irréparable ,

* Faction de tuer un voleur la nuit a paru plus excusable au K législateur!?, que si on l'avait tué de jour. jÉcrïf. sainte , Exode 5 cliap* sxu, v, 3,

Les lois de Solon , chez 3c* Athéniens , et la loi des xiï tables , à Rome , contenaient une semblable disposition à cet égard. Voyez l'art. .5 29 de notre Code pénal Les principales raisons de cette différence sont (pie, i° les ténèbres de la nuit ne nous font pas voir clairement le péril dont ouest menacé , et que par conséquent nous devons en être plus effrayés ; a® le voleur de nuit est présumé avoir des desseins plus pernicieux que celui qui s’introduit de jour dans une maison , en comptant sur Vai/scnee ou l'iôbrtentiou du maître ; et tout étant de nuit fermé , le premier doit être résolu à commettre toute espèce d’efîraellons et d’attentats; il est plus facile de reconnaître un voleur le jour que la nuit, et on peut aussi avoir plus de secours; 4° la nuit , pendant que les hommes dorment, la loi veille et protège leur repos ; elle prononce une plus grande punition contre les voleurs, pour les effrayer davantage. *

ËLÉMENS

1 on peut alors défendre ses Liens par soi-même et à tonte outrance.

C est ainsi que l'on peut tuer impunément un voleur de grand chemin , et que , chez la plupart des nations , il a été permis de tuer un voleur de nuit.

Enfin l’on peut conclure de tout ce que l’on a dit jusqu’ici de la défense de soi-même , que la loi naturelle , en même temps quelle autorise celte défense, condamne au contraire la vengeance; car , comme la vengeance ne se propose pour but que de faire , sans aucune nécessité , quelque mal à celui qui nous en a fait , et quoiqu’il l’ait réparé, il est évident que c’est une pure cruauté condamnée par les lois de la nature.