CHAPITRE VI

Ù a serment*

Gomme le serment donne beaucoup de poids et de créance à nos discours , et h tous les actes oii la parole intervient , l'ordre naturel veut que nous traitions ici de celte matière importante*

Le serment est nu acte par lequel , pour donner plus de

La plupart des philosophes païens* et presque toute l'antiquité diretienne, Jusqu*au cinquième siècle, ont cru que tout ce qu *on appel lu mensonge, nJest pas toujours illicite, Grotius, liv. m, ehap* 1/S9, n tf* 5* 6 et n. Saint Augustin, un des plus grands génies de l'église, mais aussi un des plus outrés dans la controverse, soutînt avec toute la vivacité africaine, l'opinion contraire. Pour faire sentir en peu de mots jusqu'où il poussa son ïèle ù cet égard, il suffira de transcrire ici trois de principales maximes :

* ï. Que si tout le genre humain devait être exterminé, et quJil fût pos >sible de le sauver par uu mensonge , il faudrait éviter le mensonge et lais- *scr périr tout le genre humain*

* IL Que lorsqu'on disant un mensonge, on peut empêcher un ou » plusieurs de nos prochains de pécher, il vaut mieux les laisser pécher 0 que de mentir*

p III. Que lorsqu- en mentant, on peut empêcher un de nos prochains nl’êtrc damné éternellement, il vaut mieux Je laisser périr que de le » sauver aux dépens dû la vérité* »

Mentir, c'est faire usage de la parole contre les règles du droit naturel; mais serait il possible que pouvant sauver le genre humain, ou le laissât pérîr sans faftm grande des violations du droit naturel?

Les restrictions mentales sont-elles permises? Puffeudorf Réchauffe sur cet article ; il croit les restrictions mentales inventées par uji artifice dlalo tique y liv. iv, chap. i5 g i4* Si l'équivoque jue cause aucun mal a personne, il n'est pas vicieux , et alors il est permis.

ÉtÉaiE N s

poids et de créance à nos discours ou a nos engagemens-, nous nous soumettons d’une manière formelle à la juste ven geance de Dieu * en cas de mensonge ou d’ infidélité.

Que ce soit là le sens auquel se réduisent tous les sermons , cela paraît par leur formule même ; toutes les manières différentes dont ils sont conçus, font voir la même chose.

Par exemple , Dieu me soit en aide ; fen prends Dieu à témoin; je veux qttil me punisse* etc.

De tout temps , et parmi tous les peuples , le serment a été regardé comme une chose très-sainte et inviolable. Les Égyptiens punissaient de mort les parjures, comme coupables de deux grands crimes ; l’un de violer le respect dû à la Divinité , l’autre de manquer à rengagement le plus sacré parmi les hommes*

En effet , il n’y a point de lieu plus fort que le serment pour empêcher les hommes de manquer à leur parole,

A u Hum enim vin eu (uni ad adslringendam fidem jurej urahdo 3 majores are tins esse voluerunt, Cic, de O il. lili, in , cap, xxxi.

Le devoir général que la loi naturelle prescrit ici , c’est de ne jurer que le moins que Ton peut , et avec un respect religieux, et de tenir mviolablcnicnt cc à quoi on s’est engagé avec serment.

Entrons Sans quelque détail. L’usage du serment suppose la défiance, rinfidélité , l'ignorance, et Fimpuissance des hommes; il a été établi connue un remède à ces maux-là.

Et certainement />n ne pouvait employer un moyen plus efficace pour engager à dire la vérité , ou à tenir sa parole, que la crainte d’un Dieu qui peut tout, et qui voit tout , et à la justice duquel on se soumet soi-même , en cas do perfidie ou de mensonge.

DU DROIT NATUREL

Ainsi le but et la fin du serment de la part de celui qui jure est de donner plus de créance à ses discours s ei de se concilier la confiance; et de la part de celui à qui Ion jure, de s'assurer de la sincérité, ou de la fidélité de celui avec qui il a affaire.

Cela étant, le serment , par rapport au commerce de la yie, est proprement un moyen de société; il ne doit être considéré que comme un acte civil ; c'est une sûreté que 1 on exige ÿ et dont la force dépend de 1 impression que fait sur les hommes la crainte d'une Divinité.

Pour bien connaître en quoi consiste 1 obligation et la force du serment , il faut i° savoir ce qui est essentiellement nécessaire au serment, afin qu’il soit véritablement tel, et que l’on puisse dire raisonnablement que celui qui l'a prêté a réellement juré.

Or, il est de l'essence du serment , considéré en luimême, i° qu'il se détermine toujours à la Divinité; 2* qu'il renferme une soumission h la justice divine , en cas de perfidie ou de mensonge.

Outre cela , afin que celui qui prononce un serment puisse être censé avoir réellement juré, il est nécessaire,

1 qu il soit conforme à la religion de celui qui le prête ; a0 que celui qui jure ait l usage de la raison ; 5* qu'il ait véritablement intention de prendre Dieu h témoin; 4° qu'il jure librement , et non par une contrainte injuste.

Développons un peu plus particulièrement ces idées. Je dîs donc, que, quoique la forme du serment puisse bien varier pour les termes, le serment est toujours le même dans le fond, cest-à-dire, qu il doit toujours se déterminer à la Divinité»

Car, comme il n'y a que Dieu qui ait une connaissance et une puissance infinies, il est clair que Ton ne ^saurait

É LEMENS

sans absurdité jurer par un être que Ton ne conçoit pas comme Dieu, c’est-à-dire, en qui Ton ne reconnaît pas i a toute-p u issmt ce 3 la toute - connaissance , et une parfaite justice.

Et quoique les idées que les païens avaient de la Divinité fussent confuses, et mêlées d absurdités et de contradictions , cependant „ comme ils reconnaissaient dans la Divinité ces attributs qui servent de fondement au serment , le serment avait chez eux toute sa force*

Nous voyons , à la vérité , qu’anciennement on faisait souvent mention dans les sermens des créatures; c’est ainsi , par exemple , que les anciens chrétiens ne faisaient passerupulc de jurer par le salut, ou par la conservation de l’empereur, ou parla vie de leurs en fans.

Cela voulait dire que Ton priait Dieu , en cas de parjure, de développer sa vengeance sur ces personnes , comme celles qui leur étaient les plus chères*

Mais , quoi qu’il eu soit, il est manifeste que ces sermens étaient très- irréguliers , et qu’à les considérer en eux-mêmes, ils avaient quelque chose do criminel.

i° Il est essentiel au serment , considéré en lui même , que Ton s’y soumette à la justice de Dieu , en cas qu’on se rende coupable de parjure; on ne saurait concevoir de serment sans cela.

Cependant il suffit de prendre Dïcu à témoin pour faire un véritable serment; car , prendre à témoin un supérieur qui a droit de punir , c’est lui demander qu’il punisse en effet rinfidéfitê ou la perfidie* Telles sont les conditions essentiellement nécessaires an serment considéré en lui-même.

Mais, outre cela, afin que quelqu’un soit censé avoir juré véritablement, il est nécessaire , iûque le serment soit conforme à la religion de celui qui le prête : autrement le

DU DROIT NATUREL. 435

serment n’aurait aucune force; car en vain ferait-on jurer quelqu’un par une divinité qu’il ne reconnaît pas , et qu’il ne craint point par conséquent.

Un idolâtre est donc obligé de tenir les sermens qu’il a faits par ses (aux dieux , mais qui dans sa pensée sont de véritables dieux.*

a0 II est nécessaire que celui qui jure ait l’usage de la raison , et qu’il connaisse ce qu’il fait : sans cela les sermens ne seraient qu’un vain son de paroles vides de sens, et auxquelles on ne saurait attribuer aucun effet, aucune moralité. Ainsi on ne saurait dire que des enfans ou des fous qui prononcent quelque formule de serment, jurent véritablement,

a II faut encore supposer , comme dans les promesses et les contrats , que celui qui jure agit avec délibération , et qu’il a véritablement dessein de prendre à témoin la Divinité.

Si donc quelqu’un, sans avoir intention de jurer, prononce des paroles qui renferment un serment , on peut dire qu’il n’a point juré,**

Divus •pins jurejurandu , ipiad propria superstition i juratum est, stamhim resoripsit, L, 5,§i. Dejurejur. (T. lib. xrr , tit. xxu.

*' C’étaiL donc un vain scrupule que celui de Cydippc, qui crut être engagée à épouser Aconcc, par la simple lecture des ‘mots fluivans que ce jeune homme , amour eux d’elle , avait écrits sur une pomme ; Je jure, par

es sacrifices de Diane , d’épouser Aconce ; et Ovide a raison de lui faire dire i

Quœ jurai , mens est : nihU conjuvavimus xiiâ , liia fUlent dictis uddeve. soîa potest,

'ConsUium j prude risque antmi sentent ia jurai 5 Et nhi judicii vinmia nutta voient.

Si tibi conjugium votui promittere nastrum,,

K xif] e pvliîciti débita jura thori.

K LEM ÏS N S

Mais, toutes les fois que Von témoigne un dessein sérieux de jurer , c’est un vrai serment * et qui conserve toute sa force, quoique Ton prétendît n’avoir pas eu rintention de prendre Dieu h témoin.

Autrement le serment , et meme toutes les conventions ne seraient plus d’aucun usage dans la vie , sî par une intention cachée l’on pouvait en éluder les effets,

4° J’ai dit enfin que pour qu’on pût être compté avoir véritablement juré , il fallait qu’on le fît avec une entière liberté, et non par une injuste contrainte.

Il y en a deux raisons principales* La première] est qu’un homme qui jure y étant contraint par une violence injuste , n?a point une intention sincère de jurer , puisqu’il ne le lait que par force et pour se tirer de l’oppression où il est

La seconde raison est que le serment n’est point un acte de nécessité ou de devoir , mais de pure liberté'; * et par conséquent on ne saurait l’imputer à celui qui l’a fait qu’au-

Sed si nii dedîmus prœter sim s pectore voeem ,

V erba suis frustra viribus ür ba tcne$.

Nec ego juravi , iegi jurantia verèa*

Epist * fier, xxi, v. i55tf£ sequent, ^

* Pomponïus, tribun du peuple, ayant accuse Lucius Manlius d’avoir retenu la dictature au delà du temps prescrit par les lois, le (ils de ce dictateur, surnomme depuis Tmquatus , alla chez Pomponius, et se trouvant seul avec lui* jura de ïe tuer s’il ne jurait lui-même de laisser son père en repos. Pomponius cessa donc ses poursuites, et le peuple y consentit après en avoir su la raison. Cicéron loue la fidélité de Pomponius , «Tant, ajoute-t-il, la sainteté du serment Taisait alors d’im pression sur “les esprits* o De Offic. , lib* 11, cap, xxi. GcL exemple, que Grotius rapporte pour confirmer une opinion contraire à celle de Burlamaqui, ne prouve autre chose, sinon que IS religion du serment chez les Romains, allait quelquefois jusqu'à la superstition* La manière dont Cicéron s’exprime semble l'indiquer : Tantum tmnporiims iitisjusj urandum vafebat*,

DU DK 01 T NÀTUIEL. 4^7

tant qu il est libre. Telles sont, donc les conditions nécessaires , afin que Ton puisse dire que quelqu’un a véritablement juré*

Cela supposé, il ne sera pas difficile de connaître en quoi consiste la force du serment , et quels sont ceux qui sont vér i t a b 1 eme n t ob 1 1 ga toi res *

Si l’on fait bien attention h la nature et à la définition du serment, .on reconnaîtra que le serment de sa nature ne produit point de nouvelle obligation propre et particulière , * maïs qu il est seulement ajouté comme un lien ae~ cessoire pour rendre plus fort quelque engagement où l’on veut entrer*

Enunmot, on ne s’engage pas pour jurer /mais on jure pour confirmer son engagement*

Le serment est donc , par rapport aux engagemens où 1 on entre , ce que sont les modes ou les accidens par rapport a la subsLance, sans laquelle ils ne sauraient subsister.

il ne la ut pourtant pas conclure , de ce que le serinent ne produit pas une nouvelle obligation, qu’il soit inutile ou superflu; car, quoique les engagemens où Ion entre sans serment soient véritablement obligatoires, cependant tous les hommes sont persuadés et avec raison que Dieu punira beaucoup plus sévèrement ceux qui , outrageant hautement la Divinité , se rendent coupables de parjure , que ceux qui manquent simplement h leur parole*

C est une conséquence du principe que nous venons d’établir ^ que le serment ne change point la nature de l’acte auquel il est ajouté*

On ne promet rien à Dieu dans un serment obligatoire ; autrement il. ny aurait pas de différence entre ut» vœu et un tel serment* m,

É LÉMENS

C’est dope par la nature même des actes dans lesquels on fait intervenir le serment, que Ton doit juger de sa validité ou non validité.

Faisons l'application de ces remarques. \° Les scrmens qui regardent quelque chose d’impossible n’obligent point, quoique Ton commette certainement un grand péché en abusant ainsi témérairement du nom de Dieu.

a0 Tout serment par lequel on s'engage à quelque chose d’illicite , c’est-à-dire , de défendu par quelque loi divine ou humaine, est nul de lui-même;* car quoi de plus absurde que de dire que Ton se soumet à la vengeance divine , en cas que Ion ne fasse pas une chose que Dieu lui-même a défendue sous quelque peine? **

3° Une promesse conditionnelle ne change pas de nature, et ne devient pas pure et simple 5 quoique l’on y ajoute un serinent.

4° A l’égard des sermons laits par erreur , quoique , pris en eux -mêmes , et dans l'intention de celui qui jure 5 ce soient de véritables serinons, tout le monde convient qu’ils ne sont point obligatoires.**

* David 3 étant en colère, avait jure d’exterminer la maison de JNnbaL Les sages représentations d’Àbïgail l'ayant apaisé , il rendit grâce à Dieu de ce qu’aprÈs avoir commis uq péché en faisant ce serment* il nJen avait pas commis un plus grand en l’effectuant. I. Samuci , xxv, On peut encore se rappeler ici le serment qu’Hamilcar fit taire a son fils A nui bal, qu’il n’aurait jamais de paix ni d’amitié avec les Romains. ^

** Lorsqu’un peuple viole une promesse ou une convention faite avec serment , st la promesse ou la convention regarde toute la nation , et qu’elle soit exprimée comme perpétuelle, tout le peuple se parjure. PuffendorF est d’avis qu’un peuple ne peut jurer, liv. iv , ehap. n, § 17. Mais ce principe ne tenddl pas à rendre tonales traites de nation à nation illusoires î Les souverains eux-mêmes ne pourront-ils jamais compter sur leurs propres droits , parce que ce ne sont pas tous leurs sujets en particulier qui leur prêtent serment , ni toutes, les générations ? Il y a une jus-

DU DROIT NATUREL, 4^9

5* II en faut dire autant, et à beaucoup plus forte raison, des sermons surpris par artifice ,* lorsque celui a qui Ton jure nous a lui-même malicieusement jeté dans Terreur- Car , autre la raison tirée de Terreur, il y a de plus ici dans la personne de celui qui nous trompe, une incapacité qui le rend indigne d’acquérir quelque droit envers nous* G0 Mais que dirons-nous des sermens forcés? Je réponds qu’un serment extorqué par une crainte injuste est nui de lui-même , et qu’il n’oblige en aucune manière.

11 y en a plusieurs raisons* La première est que par le principe que nous avons établi ci-dessus , un serment extorqué par une violence injuste n’est pas un véritable serment*

Luc seconde raison de l'invalidité des sermens extorqués est tirée de1 Tin capacité de Fauteur de la violence qui le rend indigne d’acquérir quelque droit au moyen du brigandage qu’il exerce.

Nous pouvons conclure de tout ce que nous venons de dire sur la validité des sermens , que le serment n’exclut point les conditions , les restrictions tacites , qui suivent de la nature même de la chose*

Si , par exemple ? Ton a juré h quelqu’un de lui accor-

tîcc universelle qui exige aussi le maintien des sermens en Ire les peuples. Au reste , la réflexion d’un historien français sur ce s sortes de sermens est fort juste, 5 II y a lieu, dit-il f de croire que les princes observeront un a traité plus religieusement que les républiques ; car la sainteté de la foi » donnée fait plus d’impression sur celui qui s’engage lui seul et de sa * pure autorité , que sur les particuliers d’un corps dont chacun n’ayant p que peu ou point de part à l’engagement public , ne se Fait pas grand » scrupule d’y manquer, » Joan. Lahard&us. De reb* g ail , , lib, vi. m * Ut si prœdonibus factum fvo c&pitc fretium non attuleris, nuit a [raies est} nc%i juralus quidem îd non fueris; nmn pirata non est ferduelîimn numéro tUfmîtus , sed commuais iiostis omnium. Çum hoc ncc [ides débet neo [usjurandum est commune, Cie* De offLc. , lib. uu , cap, Jtux*