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La suspension d'armes, ou d'hostilités

La suspension d'armes, ou suspension d'hostilités, est conclu ordinairement pour un territoire ou un espace restreint, pour ai temps bref, et en vue d'un but précis, tel que l'enlèvement d«

(1) Ci-dessous, §54,156.

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lessés, l'enterrement des morts, la célébration d'un service funère. Elle n'a aucun caractère politique ; elle est demandée au moyen 'un parlementaire k un commandant de corps ou d'armée, qui accorde ou la refuse.

Le délai se compte a momento ad momentum, ce qui veut dire, *uf intention contraire, d'heure a heure. Il est essentiel de le préiser clairement, sans possibilité d'équivoque ; le mieux est d'indiuer comme terme final le jour du calendrier, et l'heure. Le terme enu, la suspension d'armes prend fin de plein droit.

L'usage qui distingue entre la simple suspension d'armes ou d'hostiités, dune part, et l'armistice ou trêve, d'autre part, n'est pas absolument fixé. Ainsi la convention de Versailles, du 28 janvier 1874, est ppelée, au titre, convention pour la suspension des hostilités, et à l'aride 1er armistice ; même confusion dans l'armistice de Villafranca 1859). L'Académie définit la trêve : « suspension d'armes, cessation Le tout acte d'hostilité pour un certain temps, par convention faite sntre deux États, entre deux partis qui sont en guerre » ; la suspenion d'armes : « cessation momentanée des hostilités » ; l'armistice : r suspension d'armes ». Littré aussi manque de précision.

L'usage indiqué est rationnel. L'arrêt est plus qu'une suspension, et fest ce que marque le mot armistice, de stare, en allemand Waffenstillsandy par opposition à la simple suspension d'armes, Waffenruhe.

Le mot de trêve pourrait s'appliquer à l'un et à l'autre, et même à ioute convention, car il implique seulement l'idée de confiance et de jécurité : Treue, trauen.Qn Ta employé dès le moyen âge pour désigner ta cessation temporaire des hostilités ; l'Église ordonnait la trêve de Dieu, treuga Dei ; on s'en sert aussi et souvent au figuré, ce que l'on ne fait pas pour armistice.

Le mot latin indutiae répond aussi à l'un et à l'autre. Son étymoloçie (endo-itiae, de ire) montre qu'il signifiait à l'origine simplement convention. Quand sa signification rétrécie, de trêve ou de suspension l'armes, a été seule en usage, on a cherché à l'expliquer, comme tant d'autres mots latins, par des jeux de mots.

Varron définit les indutiae « pax castrensis paucorum dierum « et aussi « belli feriae ».Aulu-Gelle (1,25) ajoute : « Sedlepidae magis atque jucundae brevitatis utraque defînitio, quant plana aut proba esse videtur. Nam neque pax est indutiae, bellum enim manet, pugna cessât, neque in solis castris, neque paucorum tantum dierum indutiae sunt ». Il donne ensuite des exemples <V indutiae conclues pour des mois et d'autres conclues pour des heures. Puis : « Graeci autem signifie an ti us consignatiusque cessationem istam pugnae pacti tiam *xc;çctf fav

dixerunt... Nam quodeo te m pore non pugnetur et manus cohibeanlur, èxtx*ipi«» appellarunt ».

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