II. Préparation des congrès et conférences

Il se peut qu'un congrès soit provoqué par les bons offices ou par la médiation d'une puissance tierce (3) ; ou qu'il constitue la suite prévue et convenue d'engagements antérieurs. Il peut être le fruit d'une entente directe et immédiate des États participants; souvent des conférences servent de préludes aux congrès.

(i) Grotius, II, c. 23, § 8.

(2) Voyez la teneur de la lettre d'invitation, dans le Guide diploma-

tique de Gh. de Martens, t. III, p. 360.

(3) Ci-dessous, § 57, 466-161.

Les congrès ou conférences sont préparés par des négociations, qui portent en première ligne sur le but de la réunion projetée et sur les questions qui y seront traitées. On ne saurait trop préciser ce but et ces questions ; faute de l'avoir fait, manque de base sûre pour les délibérations, mainte réunion s'est séparée sans résultat.

Les négociations portent aussi sur le temps de la réunion, et sur le lieu, qu'au besoin l'on neutralise (1).

D'autres questions préparatoires, de caractère moins essentiel, peuvent encore faire l'objet de communications diplomatiques préalables. Ainsi celles qui concernent l'étiquette, et le rang des participants. D s'en présentait jadis plus qu'aujourd'hui. Notre époque peut sans inconvénient être moins formaliste que celles qui l'ont précédée, parce que les principes du droit des gens sont mieux fixés et reconnus, en particulier le principe de l'égalité des États ; d'où il résulte que les représentants des États n'ont plus lieu de se montrer aussi susceptibles qu'autrefois (2).

C'est ordinairement, mais non pas nécessairement, l'État sur le territoire duquel doit se réunir le congrès, qui adresse les invitations.

Le congrès de Westphalie fut préparé par les préliminaires de Hambourg (1641), conclus sous la médiation du roi de Danemark. 11 fut décidé que le congrès se tiendrait en même temps à Munster et à Osnabrûck, et que les deux assemblées seraient réputées n'en faire qu'une; que les deux villes, sièges du congrès, seraient déclarées neutres et déliées du serment de fidélité qui les liait à leurs évéques.

La question de lieu était plus importante avant les chemins de fer et le télégraphe qu'elle ne Test à présent. Elle l'est toujours cependant, entre autres à cause de la présidence. Le congrès de paix, notamment, peut revêtir un caractère différent, selon qu'il est tenu sur le territoire du vainqueur, ou du vaincu, ou d'un État tiers (3). On a choisi des villes, des châteaux, des monastères situés à proximité des diverses résidences. On a choisi de grandes capitales pour avoir des distractions, de petites villes pour n'en pas trop avoir.

Entre autres congrès particulièrement intéressants au point de vue du lieu, il faut citer le congrès des Pyrénées (du 13 août au 25 novembre 1659). Mazarin prit résidence à Saint-Jean-de-Luz, Don Luis de Haro à

(1) Ci-dessus, § 10, 36.

(2) Ci-dessus, § 9, 28-29 ; § 35, 95.

(3) Ci-dessous, § 71, 224, III.

Saint-Sébastien. « On convint de tenir les conférences dans l'Ile des Faisans, située dans la rivière de Bidassoa. . . Pour prévenir toutes les difficultés, les deux ministres reconnurent, par des déclarations réciproques, cette lie. comme mitoyenne et appartenant par moitié aux deux États. On construisit un pavillon au milieu de l'Ile, à distance égale des bords» (1)... On verra plus loin la disposition des lieux au congrès de Ryswyck.