CHAPITRE V

Des principes et du scepticisme en droit. — Du droit selon Montaigne et Pascal. — Des principes et des conséquences. — Du progrès.

Nous sommes obligé d'ouvrir une parenthèse. II nous faudrait passer à l'examen des droits acquis , lesquels ne sont, à tout prendre, que des droits naturels consolidés ou échangés. Cependant nous ferons une pause, pour expliquer notre méthode de déduction ; car tout enchaînement de vérités générales et particulières est encore, aux yeux de tant de gens^ quelque chose de si vain et même dangereux, qu'il est toujours opportun de justifier ce qu'il faut appeler les principes, pour être sur de n'avancer qu'en un pays connu.

Nous voudrions préciser la question, et même la réduire, bien éloigné que nous sommes d'entreprendre de traiter incidemment tout un sujet dont le développe-

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ment exigerait des volâmes. Nous irons droit à la difficnlté. Qu'est-ce qu'un principe? tout le mondre répondra que c'est une yérité première. Mais à quoi servent les vérités générales? demandent les empiriques. Cette singulière question peut étonner dans la bouche de tout homme qui raisonne pour si peu que ce soit. Quoi qu'il en soit, on ne peut prononcer sur un cas particulier qu'en vertu d'une vérité déjà supérieure, régissant d'autres cas semblables. Or, si l'on remonte de degré en degré aussi haut qu'il se pourra; si Ton répond à tous les Pourquoi qui se présentent à l'esprit jusqu'à ce qu'il ait une pleine satisfaction, on arrivera enfin à une vérité générale, éternelle, et le principe sera trouvé.

Tels sont les principes en toutes choses, et telle est leur nature, qu'ils sont inflexibles, et qu'ils cesseraient d'être s'ils pouvaient varier. Or, de même qu'ils sont invariables en eux-mêmes, ils le sont aussi dans leurs conséquences les- plus éloignées ; en d'autres termes, les principes se retrouvent partout; les écarter c'est bannir la science. L'homme ne peut faire un raisonnement sans s'appuyer sur une vérité étemelle dans son cercle plus ou fnoins restreint. Plus il monte, plus le cercle s'agrandit, mais le centre ne se déplace pas. Ceux qui n'atteignent pas à la .vérité suprême, en toutes matières, sont les faibles, qui s'arrêtent en chemin dans une ascension où ils n'ont pu éviter de s'engager.

On peut donc «sans crainte poser cette règle alternative, qui n'a pas besoin d'être plus amplement démon-

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trée : ou bien il faut renoncer absolument à raisonner, moins que cela encore, à afûrmer, car on ne peut rien juger sans avoir, bonne ou mauvaise, une règle d'appréciation qui sera nécessairement générale ; on bien il faut admettre des principes, des règles qu'on définira, qu'on circonscrira, mais dont on ne devra pas s'affranchir, quand une fois on les aura posées.

Toutefois les principes de droit (pour ne parler que de ceux-ci] ont des adversaires et des adversaires de plusieurs sortes : d'abord les sceptiques , qui nient les principes du droit comme tons les autres ; puis ceux qni, sans les nier, en rejettent les conséquences; puis enfin ceux qui les annihilent par le rêve d*un progrès indéfini.

Montaigne parlait ainsi des lois : a Quelle bonté estce que je voyais hier en crédit et demain ne Test plus, et que le trajet d'une rivière fait crime ^? » Et Pascal, le sceptique croyant, a reproduit la pensée de Montaigne dans ces lignes fameuses : <k On ne voit presque rien de juste et d'injuste qui ne change de qualité en changeant de climat. Trois degrés d'élévation du pôle renversent toute la jurisprudence. Un mépdien décide de la vérité. En peu d'années de possession, le droit fondamental change. Plaisante justice qu'une rivière ou une montagne borne! Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au delà ^. »

* Essais, Hv. Il, ch. xii.

3 Pensées, partie I, art. 6.

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Que fauMl penser de tontes ces négations? Ces

plaintes décourageantes ont-elles qnelqne fondement?

S'il en était ainsi, les philosophes qni s'occapent du

droit disputeraient sur un mot.

Mais il n'y a rien là qu'un sophisme. Si Montaigne et Pascal avait entendu dire que le droit est souvent méconnu ; que la force joue un grand râle dans le monde ; que la législation positive est trop souvent arbitraire, ils n'auraient fait que constater une vérité historique, que personne ne songerait à contester. Ils auraient encore reconnu une vérité dont il ne faut pas trop s'étonner, s'jis avaient voulu dire que le droit se manifeste différemment selon les moeurs et les climats, et encore dans ses moyens organiques plutôt que dans ses principes fondamentaux. Mais s'ils ont entendu que la jus • tice n'est qu'un mot ; si de la diversité des législations positives ils ont voulu inférer que les principes du droit ne sont qu'âne illusion ou que l'homme ne peut les saisir et encore moins les comprendre , ils n'ont exprimé qu'un paradoxe contre lequel proteste le sentiment que les hommes vivant en société ont toujours eu de leur droit.

D*ailleùrs cette diversité d'apparence n'est pas particulière au droit : la géométrie appliquée concourt à des résultats différents^ selon l'énoncé du problème qu'elle sert à résoudre, sans que les principes géométriques cessent d*être pour cela toujours les mêmes. De même, en droit, les principes ne sont pas bornés par une ri^^

viëre ou une montagne ; mais de simples accidents de terrain peuvent faire en effet changer Fespèce , comme disent les jurisconsultes, à laquelle il faudra les appliquer.

Ce qu'il y a de variable dans le droit, c'est l'apparence, c'est la manifestation, c'est la forme. Mais qu'importe cette diversité d'apparence, si l'identité est au fond? Des lois contraires à la première vue, peuvent, selon la remarque de Montesquieu, avoir absolument le même fondement ^

D'autres adversaires du droit ne professent pas d'aussi désolantes maximes ; ils ne s'élèvent pas contre la vérité absolue; mais ils la tiennent dans une région inaccessible à la raison pratique, involuta veritas in alto latens. Il Y aurait ainsi une sorte de scission entre les vérités pures et les vérités d'application : les premières bonnes seulement pour les rêveurs, et les secondes variables, temporaires, complaisantes, se prêtant à toutes les prétendues nécessités du moment. Quoi de plus commun que d'entendre ces hommes pratiques, comme ils s'appellent* traiter de chimères les déductions les plus irréfutables d'un principe incontesté l Avec enx* la vérité applicable se subordonne aux faits ; elle n'est légi-

* Nous préciserons notre pensée par un exemple. Chez nous, les donations ne sont valables que faites en la forme authentique ; chez tel peuple voisin, un écrit quelconque suffira. Mais la vérité, le droit est partout que la volonté du donateur doit être certaine, et selon les temps et les mœurs du pays, le législateur apprécie diversement cette volonté.

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time que dans la mesure du possible tel qu'ils le conçoivent; les principes seraient les satellites du fait, comme ces chefs sans autorité obéissant aux soldats indisciplinés qu'ils ont mission de commander. ^

Ce système, si une négation peut s'appeler de ce nom, est insoutenable de tous points. Un principe est vrai ou faux; mais s'il est vrai , il Test partout et dans toutes ses conséquences. On peut le définir, le circonscrire, le limiter, car un principe change selon qu'on l'étend ou le limite; mais repousser des conséquences rigoureusement déduites, c'est un non-sens K

En toutes matières, il ne faut pas l'oublier, les conséquences prises ensemble, même en comprenant les plus éloignées, sont égales à la vérité première ^. Qu'estce qu'une vérité générale sinon une somme plus ou moins forte de vérités particulières, ou plutôt des vérités particulières débarrassées de ce]qu' elles ont d'accidentel et devenues maxime? La force des déductions syllogistiques ne tient pas à autre chose qu'à Tideutité de toutes les parties du raisonnement. La conséquence est contenue dans le principe nécessairement; elle est vraie si le principe est vrai, fausse si le principe est faux. Or rejeter la conséquence en admettant le principe, c'est

* Mihi placere nqn solet consequentia reprehendere quum prima Goncesseris, Cio., TusciUanes, Y, 9.

3 Ea dico consequentia qusB rem necessario consequuntur. Gic.| Topica, 13.

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admettre qu'ans chose peut être tout à la fois fausse et Traie, ce qui est uae absurdité.

On dit trop communément que c'est à la pratique à adoucir le caractère exclusif de la théorie; que la vérité n'est toat entière nulle part; qu'elle admet des tempéraments; et l'on rappelle le mot rapporté par Térence et Cicéron : Summum jus, somma injwria.

Cela ne saurait être vrai sans explication.

Oui, la pratique éprouve la théorie en ce sens que l'application est souvent la pierre de touche d'un principe, et peut servir à en faire découvrir la fausseté. Notre pauvre intelligence est souvent le jouet d'un mirage; l'erreur a des lueurs trompeuses; l'évidence n'est pas toujours là où elle nous apparaît ; pour reconnaître la vérité, il nous est nécessaire de l'envisager sous tous ses côtés, et nous avons besoin que l'application nous rassure sur la réalité du point de départ de nos raisonnements et sur la valeur de nos déductions. Mais l'application n'est là que comme moyen indicatif et non pour corriger. Une conséquence inadmissible révèle un principe faux ou un raisonnement erroné; il faut alors chercher le vice du principe ou du raisonnement; mais la vérité n'est pas moins une, immuable, indépendante des temps et des lieux ; et quand elle brille aux yeux sous toutes ses faces, il n'est pas permis de l'admettre et de la rejeter en partie.

Les Romains disaient proverbialement que le droit rigoureux était une grande injustice : Summum jus,

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svmma injuria; c'est qu'aussi, dans la barbare interprétation de leur loi jusqu'à l'établissement de la jurisprudence prétorienne, ils prenaient pour le droit ce qui souvent n'était pas le droit. Et d'ailleurs si tout le droit peut être une injustice^ c'est pour le for de la conscience, où l'autorité publique ne pénètre pas.

La doctrine que nous combattons repose sur une erreur déjà réfutée en parlant des divers systèmes de morale ^ L'École écossaise, on le sait, fait du principe du bien et du mal une affaire de sentiment. Selon Adam Smithy une action est bonne ou mauvaise selon la nature du mouvement qu'elle détermine en nous. De même aussi pour les contradicteurs dont nous parlons, si l'on scrute leur pensée, quand ils prononcent sur l'application d'un principe de droit ou de ses conséquences, on trouvera toujours qu'ils • se décident par un sentiment de convenance. Pour eux le sentiment prononce sur la vérité de droit, comme dans Adam Smith sur la vérité morale; leur doctrine^ à leur insu sans doute, place l'intelligence dans le domaine de la sensibilité, et confond ainsi deux attributs bien distincts de l'àme. Là est l'erreur. Si le droit dérivait du sentiment, il n'aurait qu'un principe variable selon les temps et les lieux. Tout accord serait impossible, car s'il n'y a qu'une manière de bien penser, il y en a mille de sentir; et le

sentiment, variable pour chacun, n'admet ni principe »

* Vide swpràj p. 16^ note.

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ni conséquences^ mais seulement des impressions diverses comme les causes qui les font naître.

Il est des vérités éternelles sur lesquelles la raison et le sentiment se sont toujours accordés ; mais ce ne sont pas les seules qu'il soit permis d'admettre, et cela ne doit pas faire illusion sur la valeur du système qui place le principe du juste ailleurs que dans la raison.

Quant aux songeurs qui, assimilant les idées aux créations humaines, rêvent un progrès indéGni du droit et semblent admettre que le droit ait ses époques, ils se rapprochent de Montaigne et de Pascal, dont ils ne diffèrent qu'en ce qu'ils se rattachent pour un temps à un point fixe sur le sable mouvant du doute. Mais il faut leur dire que le droit, comme la morale, ne progresse pas, par la raison que la vérité mobile ne serait plus elle-même. La loi, dit Gonfucius, ne saurait varier de l'épaisseur d'un cheveu ; autrement, ce ne serait plus la loi. On ne saurait mieux penser, et il faut toujours répéter que le droit serait aujourd'hui violé par ce qui eût été, il 7 a dix siècles, une violation du droit.

Mais l'humanité marche toujours, ajoute-t-on, elle se développe comme l'individu, et les philosophes, à la différence des poètes, qui considèrent que l'espèce humaine va se pervertissant sans cesse, représentent tous le progrès comme une loi. Pourquoi le droit ne progresserait-il pas?

Nous répondrons que le droit n'est pas une création de l'intelligence; que la vérité, si elle se découvre par

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degrés, ne se perfectionne pas avec le temps; et que> entre toutes les phrases proverbiales qui défraient les polémiqQesYulgaires^ nous n'en connaissons pas déplus inepte que celle-ci, à propos de telle maxime de justice dans le passé : Bon pour ce temps là !

11 faut s'entendre sur la signification des mots. Le progrès est un avancement successif et régulier. Appliqué à l'état économique des nations» aux connaissances humaines et même aux institutions, le mot progrès a un sens ; il n'en a pas, appliqué aux choses éternelles qui existent indépendamment des idées que l'homme peut s'en faire. Tout ce qui est une création de Tespiut humain peut progresser, par cela même que cela peut s'améliorer; mais il ne faut pas prendre la formule d'une vérité préexistante à l'homme pour la vérité même, et s'imaginer qu'elle a avancé parce que nous sommes arrivés à nous en faire une idée plus claire. Ce serait la mème.erreur que de croire que les bornes du chemin ont marché quand le voyageur les a atteintes. Le droit n'a pas changé, parce que la liberté des cultes et ^e l'enseignement méconnue il a deux siècles est écrite aujourd'hui dans nos codes. Il est aujourd'hui ce qu'il était alors ; l'esprit humain a progressé, mais non pas la vérité ; et elle ne fait pas un pas nouveau dans la voie du progrès toutes les fois que l'esprit rompt avec un préjugé.

€es distinctions, subtiles en apparence, ne sont pas sans utilité : les utopies auraient plus de peine à se

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produire sans cette imagination du progrès, par exempie, qui trouble tant d'intelligences, et ne leur fait voir en toutes choses que le yètement. Au reste, si nous réclamons pour les principes du droit, universels comme ceux de la morale, des sciences et des arts, c'est avec la grammaire de tous les pays, qui ne marque pas une faute dans cette locution : loi injuste (lex contra jus); c'est avec la conscience générale, qui n'a jamais élevé de plus vives réclamations que contre l'arbitraire légal; c'est avec le sentiment de tout le monde, qui s'est toujours soulevé contre ces lois de fantaisie qui usurpent sur le droit; c'est enfin avec l'esprit humain même, qui ne saurait concevoir une illégalité punissable là où, par la nature des choses, il n'y a pas une injustice.

Cette digression où nous nous sommes laissé aller n'était peut-être pas sans utilité; cela dit, nous continuons.