DD CALCUL DE LA VALELR DES FORETS E\ ARGENT

Distiuetion des différents cas.

Nous avons dit précédemment que la valeur doit être calculée d'après le produit net. Il a été enseigné là-dessus, dans la section précédente, d'où dérive le produit net d'une forêt, et comment on le recherche. Nous devons donc supposer ici ce point comme connu; mais il y a, dans le calcul de la valeur des forêts, trois cas essentiellement différents qui sont possibles :

1 ° Ou la forêt doit être soumise à un régime d'économie soutenu, ou 2" 11 est bien permis d'enlever tout le bois commerçable, mais non pas d'employer le sol à une autre production que celle du bois, ou 3" L'exploitation non-seulement du bois, mais encore du terrain, peut avoir lieu dune manière tout arbitraire.

Quand la forêt , comme telle , doit ètie soumise à un régime d'économie soutenu.

Dans ce cas , ou

1 ° Le revenu présent et à venir est égal , ou

2" Illégal.

Si le revenu est toujours égal, on trouvera la valeur en argent comme suit : après avoir recherché le produit net, on calcule, d'après ce produit, le capital qui y répond, et alors tout dépend uniquement du taux de lintérét pris pour base; dans le choix de cet intérêt, le plus ou moins de sûreté du capital engagé dans la foret mérite aussi quelques considérations. (Une forêt de hêtres, par exemple, offre p!us de sûreté qu'une forêt résineuse, etc.)

Cas où il est permis d'enlever tout le bois sans considérer le rapport

soutenu , sans qu'il soit permis pourtant de faire servir le terrain

à un autre emploi que celui de la production du bois.

Dans le calcul de la valeur d'une pareille forêt, les points suivants sont à considérer, chacun séparément :

I " La provision de bois existante ; 2° Le terrain (fond) et sol, et

3° Quelquefois aussi certains profits secondaires.

Pour ce qui concerne le bois existant (la provision des bois), il est rare qu'il puisse tout ensemble être vendu immédiatement, et cela par une double raison, celle d'abord qu'on peut rarement utiliser le jeune bois jusqu'aux tiges d'un an, et qu'on peut encore moins le vendre avec avantage; la seconde, parce qu'une trop grande quantité ne trouverait pas de débit en une seule fois.

II convient donc de faire en cela une distinction

entre le bois à vendre immédiatement, et tout de suite, et le bois à vendre plus tard. Le premier est taxé d'après sa valeur présente, le second est calculé d'après les probabilités de la valeur future , — en considérant d'une part le recru, et de l'autre la perte de l'intérêt.

La valeur du fond et du sol , comme moyen de production des bois, est également recherchée, et l'on porte de même en compte celle des profits secondaires à espérer; on fait la somme de tout cela, et, déduction faite du montant total des frais d'administration, impositions, etc., la valeur réelle de la forêt est ainsi trouvée.

Cas où l'exploitation non -seulement du bois, mais encore du terrain , peut se faire d'une manière tout à fait arbitraire.

Pour ce qui concerne le calcul de la valeur de l'exploitation du bois et des profits secondaires de la forêt, on procède à l'évaluation de leurs valeurs d'une manière entièrement analogue au cas précédent; mais, en ce qui concerne la valeur du sol vide de Lois, il faut, avant tout, considérer comment il pourra et devra être utilisé, savoir, s'il doit être destiné de nouveau à l'éducation des bois ou employé comme champ, comme pré, comme pâturage, comme vignoble, champ de houblon, étang, etc.

Si la décision tombe dans le sens , que le sol ne doit plus, à l'avenir, être employé pour l'éducation des bois, l'estimation de sa valeur ne rentre plus

immédiatement dans le domaine forestier, mais plutôt dans celui de l'expert; et celui-ci doit alors ou en indiquer le produit net futur, sur lequel est calculée la valeur du fond et du sol, ou déterminer aussitôt cette valeur d'après le cours des prix dans la contrée.

Cette dernière manière de procéder est très-applicable aux parties de terrains agronomiques ; mais avec un sol, au contraire, qui, à l'avenir, doit encore produire des bois, elle ne saurait avoir lieu, par la raison qu'il n'existe pas souvent de prix courant pour ces sortes de biens-fonds, et que, par conséquent, il ne reste à faire autre chose qu'à baser ces prix sur le revenu à espérer, lequel, en principe, comme pour les prix courants de terrains agrt)nomiques, décide également bien : seulement on y fait moins attention.

Deuxième chapitre.

du calcdl de la valeur des forets relativement a l'impositiox.

Ancienne manicie de Toir.

On a, à cet égard, adopté dans beaucoup d'endroits le principe que les forêts devaient, relative-

ment à l'imposition, être estimées d'après leur peuplement présent, sans que les vides de bois et les nouvelles plantations dussent être pris en considération aucunement. D'une façon analogue, on pourrait dire aussi, pour les parties de champs, qu'il ne faut avoir égard qu'à la moisson qui s'y trouve, sans que l'on eût à imposer les champs en friche, — prétention que, certainement, personne ne songera à élever.

Mais ce n'est pas là la seule inconséquence qu'emporte cette manière de procéder; il en résulte, entre autres, de deux sortes, savoir :

1° Comme les rapports de peuplement sont trèschangeants, 1 imposition devra trop souvent se modifier de nouveau, si l'on veut que l'injustice ne paraisse pas trop frappante.

2° Le mauvais forestier qui abime sa forêt n'est assujetti qu'à peu d'impôts, tandis que des contributions fortes portent sur le bon économe : le premier serait ainsi récompensé pour sa vicieuse administration; le second, puni pour sa bonne exploitation.

Mais, si dans l'imposition il faut, par-dessus tout, veiller à ce que, en proportion, l'un soit traité comme l'autre, il est indispensable :

Que la valeur des fonds forestiers soit estimée, non-seulement d'après leur état momentané, mais encore d'après leur productivité.

Et alors, naturellement, il faut avoir égard à

toutes les circonstances onéreuses qui ont lieu , par exemple, aux servitudes.

Manières de procéder dans la fixation des valeurs.

Le taxateur doit d'abord faire la classification du sol d'après les espèces de bois à l'éducation desquelles il s'approprie, et, par suite, d'après la bonté du lieu de situation , et considérer pour cela ce que nous avons développé ci-dessus à la quatrième division.

Le calcul du produit a lieu, d'ordinaire, en ayant égard à l'exploitation des forêts en futaie; car, tout aussi peu que l'on diminuerait l'impôt sur la bonne terre pouvant produire du froment, parce que le propriétaire n'y cultive que de l'avoine , tout aussi peu l'on ne doit pas imposer plus bas le sol forestier propre à la futaie, quand bien même le propriétaire n'y élèverait que du taillis.

Mais, comme les produits fixés d'après cela expriment partout ce que chaque lieu de situation peut fournir, le meilleur cas échéant, et que celuici pourtant ne saurait être généralement admis, le taxateur, comme de juste, déduit environ le quart du produit que promet la fécondité du sol, cote le produit en argent d'après le cours du prix des bois dans chaque contrée, porte eu déduction de ce produit les frais de culluie et toutes dépenses nécessaires, et, d'après cela , calcule le total du produit forestier de la manière déjà indiquée. La somme du

produit net exprime alors la valeur, qui peut être donnée pour base dans l'imposition.

Troisième cliapitre.

DK l'estimation DES FORETS RELATIVEMENT AU RACHAT DES SERVITUDES.

Points importants à cet égard.

Avec le rachat des servitudes , les questions suivantes prennent chaque fois naissance :

1° Quel avantage la servitude donne-t-elle au bénéficiaire?

2° Quel dommage cause-t-elle au grevé?

Le taxateur forestier n'a à répondre qu'à la seconde question : c'est à l'agronome et à l'homme de l'art qu'il appartient d'apprécier la première.

Recherche du tort qu'une servitude porte;; une forêt.

Il est, pour cela, indispensable que le taxateur recherche , par suite des rapports antérieurs , quel produit la forêt grevée peut donner, et qu'il juge, d'après celui-ci , en quoi et pour quelle partie le revenu est diminué par la servitude en question.

Le dommage que subit le servant, — si le bénéficiaire ne fait pas un compte exagéré, — excédera, dans la plupart des cas, le besoin de celui-ci. Or, si maintenant on compare la somme de Tusage (du besoin) avec celle de la perte, il en résulte le quantum que l'une des parties peut exiger et l'autre donner, et par lequel les deux gagnent : c'est ensuite l'affaire des parties de s'entendre sur le chiffre de l'indemnité.

Supposons , par exemple , que le laxateur ait trouvé qu*Line forêt, en vertu des rapports locaux, peut fournir un revenu annuel de (1,200 îijalerô — thalers ou écus) 4,680 francs, mais que ce revenu soit réduit d'un tiers par des servitudes de pâturage et litière, de telle sorte qu''l descendrait ainsi à 3,120 francs; que, par contre, les bénéficiaires portassent l'avantage de leurs droits privilégiés annuellement à 1,170 francs; ceux-ci, prenant pour base le taux de 5 pour 1 00, pourraient exiger un capital de 23,400 francs, et le propriétaire de la forêt, de son côté, pourrait donner, sans inconvénient, 31 ,200 francs. Dans ce cas, les deux parties gagneraient de fait, si 27,300 francs étaient fixés pour l'indemnité.

Souvent on a considéré le sol forestier même comme l'objet le plus convenable, et notamment on s'est départi de pareil terrain (cantonnement) pour se libérer du pacage et des droits de litière. Mais souvent le mal ne fait que s'accroître par là , c'est-à-dire que la surface est diminuée et que le

besoin réel on imaginaire n'en est pas moins satisfait aux dépens de la forêt.

Remarque. Les exemples, devant servir à l'application de la méthode suivie dans le calcul des valeurs forestières, contenus dans la première édition de cet écrit , ainsi que l'exemple d'une régularisation d'exploitation, qui s'y trouve pareillement , seront plus tard établis dans une livraison supplémentaire.

SIXIÈME DIVISION

l'orgamsation forestière.

Contenu des matières [(définition).

Par organisation forestière on comprend les mesures prises pour faire exploiter ce qui regarde les forêts conformément au but que l'on se propose.

Etendue de celle-ci.

Au domaine de l'organisation forestière appartient :

1° La division des forêts en forêts , forêts supérieures et ressorts de direction ;

2° La désignation des attributions du personnel forestier et l'assignation des instructions ;

3° L'éducation et la formation du personnel des forêts ;

4" L'emploi de celui-ci ,

5° La désignation des traitements et les rapports d'économie du service en général ;

G" La haute surveillance sur le personnel des forêts relativement au service et l'examen des

délits dont il se rend coupable , en exceptant les délits criminels et ceux étrangers au service; 1° L'énumération des principes d'après lesquels les forêts doivent être traitées et exploitées ; 8° L'observation et le maintien des droits de

souveraineté de l'État sur les forêts ; 9' La législation et la police forestières ; 10° La régularisation des servitudes forestières

et les exploitations secondaires ; 11° L'appréciation, s'il y a dans le pays des rapports qui font juger à propos d'opérer quelques changements avec le terrain forestier, par exemple , par achat, vente, échange , etc. ; 12° Les taxes et règlements relatifs à lavante des

produits forestiers ; 13° La facilitation du débit des produits forestiers, tant par la voie du transport que par la mise en œuvre de ces produits , par exemple par la charbonnerie ; 14° L'établissement de magasins de bois et semences et la permission de concessions tendant à autoriser la formation de distilleries de goudron, carrières de pierres, moulins à scier , etc. ; 15° La comptabilité forestière et fiscale ; 16° Le mesurage et l'aménagement des forêts, ainsi que le contrôle et la révision de l'économie forestière.

Les objets de l'organisation forestière peuvent d'ailleurs se résumer :

Dans la direction forestière (dans le sens le

plus étroit ) ; Dans la régularisation de l'exploitation forestière

et dans la révision des forêts ; Dans l'administration forestière; Dans la comptabilité des forêts et Dans la police des bois.

PREMIERE SECTION