En 1854 la France a tire de la Suisse
l"" 24346 montres à boîtier d'argent, à mouvement simple et à roue de rencontre, payant chacune I',10 de droits d'entrée;
2** 33291 montres à boîtier d'argent , les unes à mouvement simple, mais sans roue de rencontre, les autres à répétition, réveil, etc., toutes payant 1 ',80 de droits d'entrée ;
3* 96 montres à bottier d'or, à mouvement idmple et à roue de rencontre, payant chacune 3',10 de droits d*entrée ;
V 48245 montres à boîtier d'or, à mouvement simpie, mais sans roue de rencontre, payant chacune 4^40 de droits d'entrée ;
5"* 364 montres à bottier d'or , à répétition , réveil, etc.; et 357 montres à secondes^ chroDomètres de poohe, etc.; toutes payant 6 fr. de droits d'entrée;
6^ 9433 mouvements, sans boîtier, payant 1 pour 1 00 de leur valeur, montant à 51 881 5 fr«
On demande à quelle somme totale se sont élevés les droits pour cette importation, en tenant compte du décime additionnel.
180. Il a été expédié, en 1854, du d^artement de la Gironde pour les États-Unis, 69497 hectol. de vins en futailles, et 17530 hectol. de vins en bouteilles ; lefe premiers ont payé 764',47 de droits d'exportation , et les seconds 964' J 5, y compris le décime additionnel. On demande quel est le montant des droits d'exportsr tion par hectolitre pour les vins en futailles et pour les vins en bouteilles, non compris le décime additionnel.
190. Le groisil, ou verre casdé^ a donné lieu, en 1654, aux exportations suivantes, savoir:
Pour l'Association commerciale allemande, 310061 kilogr.
— la Belgique, 426916 —
— l'Angleterre, * il603 —
— le Portugal, 56841 —
— les Étals Sardes, 40846 —
— les autres pays, 5589 -^
Les droits acquittés à la sortie , y compris le décime additiontiely se sont élevés aui -^ de la valeur de cette mairchandise y estimée 0',10 le kilogramme. On demande le montant des droits d'exportation par quintal métrique, non compris le décime additionnel.
191 . Les écorces à tan, non moulues, payent 2 fr. de droit de sortie par quintal, plus le décime additioniiel, et les écorces à tan moulues ne payent que la moitié. En 1854, les droits acquittés à la sortie ont été de 39324 fr. pour les écorces non moulues, et de 2677 fr. pour les écorces moulues ; on demande à quels poids d'écorces ces droits correspondent.
192. La loi du 6 inai 18A1 fixe de la manière suivante les droits d'entrée sur les thés t
Pour les thés importés par navires français,
venant de l'Inde, 1^,50 par kilogr.
îd. de la Baltique ou de la mer Noire, 2 ,50 —
^ Id. d'ailleurs, 5,00 —
I Id. par navires étrangers, 6 ,00 — •
Sous Tempire de cette loi il A été importé dans une ahhëe i
2160 kih de thés venant de l'Inde,
qui ont payé 10044 fr. dé droits.
1164 Id. de la Baltique, 4Ô47 —
180840 Id. de la Chine, des Philippines et d'ailleurs, 1012704 — non compris le décime additionnel.
On demande dans quel rapport leâ poids iiiiportéâ ont été répartis entre le payillon national et les pavillons étrangers.
193. On donne le nom de dratobœkj ou prime d'exportation y à la restitution faite par l'État , à la sortie d'une marchandise, des droits que la matière première a payés à Feutrée. Cette restitution a pour but de mettre les produits nationaux à même de soutenir la concurrence sur les marchés étrangers , tout en maintenant les droits d'entrée, ou même la prohibition, qui frappent les produits similaires étrangers ,. et qui ont été établis pour favoriser nos produits sur les marchés intérieurs.
Ainsi, pour protéger nos fabriques de draps, FÉtat prohibe T importation des draps étrangers. En même temps , pour favoriser la vente des laines indigènes sur les marchés intérieurs, il frappe les laines étrangères d'un droit d'entrée, qui, pour les laines peignées, s'élève à «30 pour 1 00 de la valeur, non compris le décime additionnel. Il en résulte que l'étranger, payant la matière première beaucoup moins cher, peut vendre ses draps avec avantage à des prix bien inférieurs aux nôtres. Pour permettre à nos draps de lutter avec les draps étrangers sur Les marchés extérieurs, il est donc nécessaire de leur faire un avantage à la sortie ; cet avantage consiste précisément dans la restitution des droits que le poids correspondant de laines étrangères a payés à l'entrée. Cette restitution, entourée du reste de formaUtés minutieuses, constitue le drawback.
Cela posé, il a été payé, en 1 854, pour l'exportation de H 511 46 kilog. de draps français, 2535390 fr. de drawback, calculé à raison de 9 pour 1 00 de la valeur des draps.
On demande: 1** quelle est la valeur moyenne du
kilogramme de ces draps ; 2** quelle est la valeur de la laine peignée étrangère qui a payé, à l'entrée, un droit équivalent au drawback dont il s'agit ; 3** quelle est la valeur moyenne du kilogramme de cette laine, en supposant qu'il n'y ait eu aucun déchet pendant la fabrication .
194. Le soufre brut est soumis, à l'entrée, aux droits ci-après, non compris le décime additionnel :
/Des colonies françaises et de
Par navires \ ^'Algérie, OSûl par quintal, français i^^^ autres lieux de produc-
/ tion directement, G ,50 —
VD'ailleurs, 1 ,00 —
Par navires étrangers, 1 ,50 —
A la sortie, le gouvernement rembourse, pour 75 kilog. de soufre épuré ou sublimé, les droits perçus pour 1 00 kilog. de soufre brut.
Quelle sera la valeur totale de la prime à accorder aux exportateurs de 2202078 kilog. de soufre raffiné, s'ils justifient , par certificats , des importations suivantes :
Des colonies françaises et de Par navires ) ^'^Igérie, 286417 kilogr.
franc 's \^^^ autres lieux de production
directement, 816374
D'ailleurs, 71650 —
Par navires étrangers, 1761663 —
