DÉCLARATION

Les armées des puissances alliées ont occupé la capitale de la France. Les souverains alliés accueillent le vœu de la nation française.

Ils déclarent :

Que si les conditions de la paix devaient renfermer de plus fortes garanties, lorsqu^il s'agissait d'enchaîner TambUion de Bonaparte , elles doivent être plus favorables , lorsque , par un retour vers un gouvernement sage, la France elle-même olTrira l'assurance de ce repos.

Les souverains alliés proclament en conséquence ;

Qu'il ne traiteront plus avec Napoléon Bonaparte, ni avec aucun de sa famille;

Qu'ils respectent l'intégrité de l'ancienne France, telle qu'elle a existé sous ses rois légitimes;* ils peuvent même faire plus, parce qu'ils professent toujours le principe que, pour le bonheur de r£urope, il faut que la France soit grande et forte ;

Qu'ils reconnaîtront et garantiront la constitution que la nation française se donnera. Ils invitent en

toûséquence le sén^t à désigder un gouYernement provisoire qui puisse pourvoir aux besoins de Tadministration , et prépsfrer la constitution qui conviendra au peuple français.

Les intentions que je viens d'exprimer me sont communes avec toutes les puissances alliées.