Répertoire alphabétique
Dvi 5. — Dossier 33. — 22 extraits du piocès-verbal, 13 janvier-20 juin
Dvi 1. — Dossier 2 ter. — Procès-verbaux de la section de liquidation (1). 6 octobre-15 novembre 1790.
12 pièces.
Dossier 27. — Procès-verbaux des séances de la section du Comité chargée du trésor public. 1789-1791.
15 pièces.
Dvi 4. — Dossier 27. — Procès-verbaux de la section du contentieux (Extraits). Avril, octobre, novembre, décembre 1790, janvier, mai 1791.
22 pièces.
Dvi 56. — Dossier 923. — Registre des décisions de la section du Comité chargée du contentieux. 27 mars-22 avril 1790. 34 p. in-fol. (C'est une copie datée du 27 septembre 1791).
(1) Comité de liquidation des créances arriérées, créé par décret du 22 janvier
Dvi 5. — Dossier 33. — Extraits du procès-verbal de la section du Comité chargée des affaires renvoyées par FAssemblée nationale. Avril, juin, juillet, août, septembre, octobre 1790. 29 pièces.
Dvi 18. — Dossier 208. — Extraits des procès-verbaux de l'Assemblée nationale qui concernent le Comité. 1789-30 octobre 1790. 28 pièces.
Journal des afiaires courantes.
C'est renregistrement de la correspondance. Il donne assez souvent le texte même des lettres écrites par le Comité.
Dvi 5. — Dossier 32. — 14-30 septembre 1790.
Dossier 31. — octobre 1790.
Dossier 30. — novembre 1790.
Dossier 29. — décembre 1790.
Dvi 4. — Dossier 28. — 31 décembre 1790-8 février 1791.
Minutes et copies de lettres, mémoires et pétitions.
Dvi 12 — Dossier 115. — Minutes de lettres écrites par le Comité. 1790-1791.
52 pièces.
Dvi 12. — Dossier 120. — Lettres de MM. de la Tour du Pin, Lambert et Dufresne. Janvier-février 1790.
15 pièces.
Dossier 121. — Lettres de MM. Necker et Lambert. Mars-avril 1790.
23 pièces.
Dossfer 122. — Lettres de MM. de la Tour du Pin, de la Luzerne, Necker et Lambert. Mai-juin 1790.
31 pièces.
Dossier 123. — Id. — Juillet 1790.
32 pièces.
Dossier 124. — Lettres de MM. Farchevêque de Bordeaux, Lambert et Amelot. Août-septembre 1790.
Le dossier contient 20 pièces, dont plusieurs n'appartiennent pas à cette correspondance.
Dossier 125. — Lettres de MM. l'archevêque de Bordeaux, La Luzerne, Amelot, Tarbé, etc., au sujet des questions contentieuses sur les impositions directes et la Caisse de l'Extraordinaire. Octobre-décembre 1790.
40 pièces.
Dossier 126. — Lettres de M. Delessart. Janvier-février 1791.
25 pièces.
Dossier 127. — Lettres de MM. Amelot, Dufresne, Delessart. Marsmai 1791.
23 pièces,
Dossier 128. — Id. — Jnin-juillet 1791.
22 pièces.
Dossier 129. — Id. — Août-septembre 1791. ï3 pièces.
Dvi 9. — Dossier 82. — Lettres et copies de lelti-es échangées entre M. Lambert, contixMeur général, et M. d'Ailly, membre du Comité, au sujet de la recette générale. Octobre-novembre 1790. Dvi 12. — Pétitions et letti'es diverses adressées ou renvoyées au Comité.
Dossier 116. — Au sujet de la banqueroute du sieur Huber et justification de Foulon, intendant de la Martinique. 1790-1791. 15 pièces.
Dossier 117. — 1789-1790.
20 pièces.
Dossier 119. — 1790.
30 pièces.
Dossier 118. — 1791.
26 pièces.
Questions diverses posées au Comité.
(Classement départemental).
Dvi. 11. — Dossier 114. — 1790-1791. 13 pièces.
Dvi 20. — Dossier 237. — Aisne. 1790-1791.
6 pièces.
Dvi 21. — Dossier 252. — Allier 1790-1791.
6 pièces.
Dossier 265. — Basses-Alpes, ^Hautes-Alpes, Ardèche, Ardennes. 1789-1791.
28 pièces.
Dvi 22. — Dossier 2S2. — Ariège, Aube, 1790-1791.
8 pièces.
Dvi 2o'. — Dossier 292. — Aude. 1789.
5 pièces.
Dossier 312. — Bouches-du-Rhône, 1790-1791.
5 pièces.
Dvi 2i. — Dossier 322. — Calvados. 1790-1791.
4 pièces.
Dvi 26. — Dossier 358. — Côte-d'Or. 1790-1791.
3 pièces.
La suite des dossiers départementaux se trouve dans les articles Dvi 27 à 55 sans interruption: il v en a aussi dans Dvi 58 à 63.
Ces indications qui contiennent l'essentiel ne prétendent naturellenaent pas à être complètes. Dans beaucoup d'autres articles, on trouverait des mémoires et projets soumis au Comité.
TiiETEY, Répertoire général des sources manuscrites de riiistoire de Paris pemlant la Révolution^ t. I, II et III, signale beaucoup de pièces de Dvi, quelques-unes de Dviii et Dxix, 0\ F9, Fi3, provenant des archives du Comité.
Enfin les Archives nationales conservent, sous la cote ABxix 327, un « registre de documents relatifs à la gestion de iM. Dufresne comme directeur général du Trésor public et à ses rapports avec le Comité des finances, 1789-1791 ».
Les Rapports du Comité.
Pour compléter les renseignements sur les sources de l'histoire du Comité des finances, on donnera ci-après la liste par ordre chronologique de ses rapports, avec l'indication de leurs cotes à la Bibliothèque nationale et aux Archives nationales, ainsi que celle des volumes du procès-verbal de l'Assemblée Constituante où on pourra les trouver.
Rapport fait à V Assemblée nationale, au nom du Comité des finances, par M. le Marquis de Montesquiou, le 26 septembre 1789. — Procèsverbal, t. V; Bibl. nat. Le20 232.
Rapport fait à l'Assemblée nationale par son Comité des finances, sur les dépenses actuelles du département de la guerre (2 octobre 1789). — Ribl. nat Le29 242.
Projet d'arrêté présenté à l'Assemblée natiomile par le Comité des finances, le veridredi 2 octobre 1789. — Bibl. nat. Le29 243.
Rapport fait à V Assemblée nationale, au nom du Comité des finances, par M. le Marquis de Montesquiou, le 18 nocembre 1789. — Procèsverbal, t. VII; Bibl. nat. Le29 329; Arcli. nat. ADXVIIF40
Rapport des plans et projets présentés au Comité des finances [27 novembre 1789). — Bibl. nat. Le27ll. Arch. nat. ADXVIIF40.
Rapport des dépenses du département de la marine, fait à V Assemblée nationale par le Comité des finances. — Rapport de la dépense des colonies, fait à V Assemblée nationale par le Comité des finances. ~ Procès-verbal, t. IX; Bibl. nat. Le29 356; Arch. nat. ADXVIIF 40.
Plan de travail présenté à VAssemblée nationale, au nom du Comité des finances^ par M. le Marquis de Montesquiou. Imprimé par ordre de l'Assemblée (2 janvier 1790). — Procès-verbal, t. X; Bibl. nat. Le29 412; Arch. nat. ADXVIIIC40.
Rapport fait à VAssemblée nationale, au nom du Comité des finances, par M. Naurtssart, imprimé par ordre de VAssemblée. Monnaie de
XXXVl COMlTi: DKS IlNANCES
billon. — I^rDcè.s-vcrbiil, I. XI; liibl. nnl. Ï.&^J \'M : Arch. nal. ADXVI1F40.
Rapport du Comité des [inances sur la perception des inipositions de 1790, fait à V Assemblée nationale, le 23 janvier 1790, par M. Anson. Imprimé par ordre de TAssemblée. — Procès- verbal, L XII; Bibl. nat. Le29 434-.
Aperçu général des réductions sur la dépense publique, présenté à V Assemblée nationale, au nom du Comité des finances, le 29 janvier 1790. — Procès-verbal, t. XII; Bibl. nat Le59 44a; Arch. nat. ADXV11F40.
Rapport du Comité des [inances, par M. Le Brun (29 janviei- 1790) : 1° Acadéïnie des sciences; 2^* Ecole vétérinaire à Alfort, paroisse de Maison ville, près de Gharenton.; 3« arriéré de l'Ecole vétérinaire; 4« arriéré des dépenses du Jardin du roi; 5° département des mines. — Procès- verbal, t. XII; Bibl. nal. Le29 444; Arch. nat. ADXVIIF40.
Rapport de la dépense des araires étrangères, par M. Lebrun. — Procès-verbal, t. XII ; Bibl. nat. Le29 445 ; Arch. nat. ADXVIIF 4-0.
Rapport fait a V Assemblée nationale, au nom du Comité des [inances, par M. DE MoNTESQUiou, le 26 février 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée. — Procès-verbal, t. XIV; Bibl. nat. Le29 487; Arch. nat. ADXVIIIc4a
Rapport fait, au nom du Comité des {inances, sur les moyens de remplacer la gabelle et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses de Vannée 1790, par M. du Pont, député de Nemours. Imprimé par ordre de l'Assemblée. — Procès-verbal, t. XIV; Bibl. nat. Le29 500.
Rapport fait au nom du Comité des finances, par M. le Marquis de Montesquiou, à la séance du 15 {sic pour 12) mars 1790, sur le mémoire de M. le premier ministre des finances, du 6 du même mois. — Procèsverbal, t. XV; Bibl. nat. Le29 507.
Rapport fait au nom du Comité des finances, par M. le Comte .de Laplache, sur le prufel, présenté par la municipalilé de Paris sur la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques jusqu'à concurrence de 400 millions. Imprimé par ordre de l'Assemblée (16 mars 1790). — Bibl. nat. Le27ll.
Rapport et décret concernant la Caisse d'Escompte. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale {Rapport fait dans l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances, par M. Anson, membre de ce comité, le 23 mars 1790). — Procès-verbal, t. XV; Bibl. nat. Le29 524.
Rapport fait au nom du Comité des finances sur la contribution patriolique du quart des revenus, par M. Dubois de Crancé. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (24 mars 1790). — Procès-verbal, t. 'XV; Bibl. init. Le29 527.
Réponse dr M. de Montesquiou- aux observaiions de M. Necker sur le rapport fait au nom du Comité des finances, à la séance de VAsseinblée nalionalc du il mars {^ mars 1790). — Bibl. nat. Le29 538.
COMITE DES FINANCES XXXVIl
Rapport sur les as signais -monnaie, fait à VAssemblée nationale, au nom du Comité des finances, par M. Anson, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale dn 9 avril 1790. — Procèsverbal, t. XVII; Bibl nal. Le29 558.
Plan de libération générale des finances, proposé par M. de Cernon au Comité des finances (9 avril 1790). — Procès-verbal, t. XVII; Bibl. nal. Le29 563.
Rapport fait à r Assemblée 7iationale, au nom du Comité des finances, sur les postes, par M. le Duc de Biron, député du Quercy, le 20 avril 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée. — Procès-verbal, t. XVIII; Bibl. nat. Le29 606.
Rapport du Cojnilé des finances sur les impositions, présenté à VAssemblée nationale, le H mai 1790, par M. Lompré, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée. — Procès-verbal, t. XX; Bibl. nat. Le29(>4.1.
Rapport sur la Caisse d'Escompte, fait au nom du Comité des finances par M. le Raron d'Allarde. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (29 mai 1790). — Procès-verbal, t. XXI; Bibl. nat. Le29 680; Arch. nat. ADXVIIF43.
Rapport du Comité des finances sur différentes propositions qui ont été faites à VAssemblée nationale pour V acquisition ou la fonte des cloches des couvents et communautés supprimées, par M. Le Couteulx de Canteleu, député de Rouen. Imprimé par ordre de l'Assemblée (11 juin 1790). — Procès-verbal, t. XXII; Bibl. nat. Le29 700.
Projet de décret présenté à V Assemblée mationale, au nom du Comité des finances, par M. Naurissart, sur la contribution patriotique. Imprimé par ordre dudit comité. — Procès-verbal, t. XXV; Bibl. nat. Le29 788.
Rapport fait au no'ni du Comité des finances sur le trésor rouai, à la séance du mercredi 21 juillet 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. — Procès-verbal, t. XXV; Bibl. nat. Le29 796;
Rapport du Comité des finances sur l'échange des assignats contre les billets de la Caisse d'Escomj^te ou promesses d'assignats, par M. Le Couteulx, député de Rouen. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (29 juillet 1790). — Procès-verbal, t. XXV; Bibl. nat. Le29 814; Arch. nat. ADXVIIIC'43.
Rapport, fait au nom du Comité des finances à VAssemblée nationale, par Ai. du Pont, député de Nemours, le 14 août 1790, sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des pclilcs ijnbelles, des gabelles locales et des droits de marque des cuirs, de nmr(iae des fers, de fabricatkm sur les amidons, de fabrication cl de linnsport dans Vintérieur du royaume sur les huiles et savons. Impiinié par ordre de l'Assemblée nationale. — Procèsverbal, f. XWII; liihl. nat Le2984G.
XWVIII rOMITL DES I INANCI-S
Happori du Comilé des linanccs sur la cofnpiabilïlé des collecteurs Cl premiers percepteurs, lait à la séance du 23 août par M. Le Cou- TEULX DE Canïeleu. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. — Procès-verbal, t. XXVlil; Hil)l. nal. L0298G8; Arcli. nat. ADXVIIFSO.
Rapport sur la dette publique fait à V Assemblée nationale au nom du Comité des finances, le 27 août 1790, par M. de Montesquiou, député de Paris. — Procès-verbal, t. XXVIII.
Rapport du Comité des finances sur le compte de la Caisse d. Escompte avec le Trésor public. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (16 septembre 1790). — Procès-verbal, t XXX; Bibl. nat. Le29 942; Arch. nat. ADXVIIF43.
Troisième rapport au nom du Comité des finances, par M. du Pont, député de Nemours, sur le remplacement de la gabelle et des droits sur les cuirs, les fers, les huiles^ les savons et les amidons. — Procèsverbal, t. XXXII; Bibl.. nat.. Le29 989.
