VIII, XVIII, XIX, XXIII, XXIV, XXVI, XXXVI, XXXVII, XXXIX
Apanages, 275, 276, 350, 351.
Approvisionnement des troupes,
Archevêché, lieu de réunion du Comité des finances, xi, — 47.
Archevêque d'Aix. — Voir Boisgelin.
Archevêque d'Arles. — Voir Dulau.
Archevêque de Bordeaux. — Voir Champion de Cicé.
Archevêque de Sens. — Voir Loménie de Brienne.
Archevêque de Vienne, sa lettre au sujet des pensions sur bénéfices, 77.
Archives, nomination de commissaires à la garde des, 231.
Archives du Louvre, dépenses des -, 75.
Ardèche (dépaitem. de F), xxxiv.
Ardennes (départem. des), xxxiv,
Ardentes (Indre), forges des — ,
Aretet, laboureur incendié à Dianne Capelle, 224.
Argenterie versée dans les monnaies, 193.
Ariège (départem. de 1'), xxxiv,
Arles (Bouches-du-Rhône), inondation, 421.
Armement de quatorze vaisseaux, fonds pour 1' — , 249.
TABLE GENERALE
Arquebusiers de la ville de Paris, demandent une indemnité à raison de l'émeute du 12 juillet 1789, 362.
Arras, insuri ection, xxx; ferme des octrois, 291 ; plainte de la ville au sujet des dépenses des Assemblées, 254.
Artillerie, paiement des dépenses courantes de V — , 254.
Artistes anglais, leur projet pour la monnaie de cuivre, 241.
Artois (province d')j droits sur les eaux-de-vie, 294, 361, 380, 457, 519; pétition des régisseurs des octrois, 406 ; difficultés relatives à sa trésorerie, 432; bail de la maison des anciens Etats, 516. — Voir Pas-de-Calais.
Artois (Comte d'), traitement de ses enfants, 227. — Voir Bonnièves (de), Chalandray (de).
Assemblées bailliagères, leurs dépenses, 168.
Assemblées primaires, leurs dépenses, 330.
Assignats, xxxvii, — 95, 125, 139, 141, 185, 186, 187, 191, 193, 209, 210, 211, 213, 214, 216, 218, 220, 225, 233, 234, 237, 240, 243, 245, 247, 248, 249, 251, 253, 261, 266, 270, 278, 280, 285, 286, 290, 291, 299, 302, 304, 306, 310, 329, 331, 334, 335, 338, 345, 354, 355, 356, 357, 368, 372, 376, 386, 388, 398, 403, 428, 429, 434, 436, 443, 460, 461, 465, 466, 468, 472, 474, 482, 499, 501, 504, 505, 507, 509, 516, 522, 525. — Voir Caisse d'escompte.
AsTRUC, intendant de la maison de Saint-Cyr, 104.
Ateliers de charité, 238, 243, 491.
Auhe (département de F), xxxiv.
AuBRY DuBOCHET, député du Tiers de Villers-Cotterets, xxxiv, — 3, 24, 123, 228, 231, 317, 321,
Aubusson (Creuse), misère des ouvriers de la Manufacture,
Aîtch (Gers), droits réservés dus par la ville, 416, 417.
Aude (département de V), xxxiv,
Auguste, orfèvre du roi, son projet sur la fonte des cloches, 225, 241, 263.
AuTY (d'), contrôleur général des monnaies, 88, 90, 149.
Auvergne, exemptions pour défrichements en — ', 70 ; question des députés d' — sur la confection des rôles, 168.
Auxerre, incendie, 404, 448; produit des aides du comté d' — ,
Aveyron, dépenses du département pour les chemins, 488, 529.
Avr anches (Manche), demande d'une décharge d'imposition,
Avranchin, ses salines, 78, 88, 92, 93, 97.
Bailleul (Nord), mode d'imposition usité à — , 151 ; plainte de la ville au sujet des dépenses des Assemblées, 254.
Bailly, maire de Paris, 95, 282, 287, 373, 424.
Bailly, contrôleur des bons de Caisse, 298, 373, 423, 424.
Bailly (William), négociant anglais, 486.
Balance du commerce, 121, 142!
Balbeyra (de), sa pétition au sujet de la contribution patriotique, 408.
Banque nationale, projet de — , XXII, — 51, 52, 63, 66, 71, 77.
Bapaume (Pas-de-Calais), octroi de l'eau-de-vie, 380, 381.
TABLE GÉNÉRALE
Bar (duché de), impositions, 142; Chambre des Comptes, 172, 316.
Bar-sur-Seine (Aube), lettre des oflâciers du grenier à sel, 38.
Barhençon (terre de) [probablement province de Hainaut, Belgique], 84.
Barère, député du Tiers de Bigorre, ] n.
Barjols (Vai), pétition des marchands de sel, 255.
Barnave, député du Tiers du Dauphiné, 1 n.
Barret (Nicolas), conseiller au bailliage de Darney, 253.
Barrières (commis aux), affaire des —, 462.
Barsch et Wernleert, négociants, fournisseurs de la marine, 316.
Bastille, équipement des volontaires de la — , 283; dépenses pour sa démolition, 373.
Baud (le S"^), demande à construire à St-Valéry-sur-Somme des magasins de .sel, 479.
Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 137, 142, 154, 337, 338, 468, 503, 534.
Baudon, administrateui des domaines, 441.
Baudreuille (Vyan de), député du Tiers de Saint-Pierre-le- Moutier, 261.
Baufre, lieutenant de police de Verneuil, 314.
Baumal, agent de la ferme des tabacs à Lons-le-Saulnier, 358.
Bayonne (Basses-Pyrén.), droits de coutume au port, 459.
Béarn, impositions, 98, 107, 183.
Beaujard, receveur des Etats de Bretagne, 255, 266.
Beaulieu, régisseur général des aides, 416.
Beaumez (de), député de la noblesse d'Arras, vu, ix, XL, —
Beaupré (diocèse de Saint-Omer), abbaye — , 224.
Beauvais (Oise), mine d'or près
Beauvau (de), gouverneur de Provence, demande une pension, 426, 432.
Belin, — Voir Vaudémont (princesse de).
Belleair (Belcaire?), 435.
Bellet (sieur et demoiselle), leur réclamation à propos de l'impôt, 222.
Belval (Ardennes), monastère de —, 153.
BÉNÉDICTINS anglais à Paris, ïéclament le paiement d'une rente, 419.
BÉNÉDICTINES anglaises [de Paris], de Cambrai, de Dunkerque, demandes faites par elles, 426, 432.
Bentabole, secrétaire-commis du Comité de liquidation, xxv.
BÉRENGER, député du Tiers du Dauphiné, viii, xix, xxiii, XXIV, XXXI, XL, — 3, 4, 5, 8, 10, 11, 13, 14, 17, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 34, 35, 36, 37, 39, 42, 43, 44, 46, 47, 48, 49, 50, 54, 59, 61, 64, 70, 76, 80, 81, 86, 96, 116, 128, 138, 157, 159, 167, 182, 188, 207, 221, 226, 235, 240, 246, 247, 275, 282, 300, 304, 314, 317, 323,
BÉRENGER, chef de la fonderie de canons de Douai, 340, 434.
Bergues (Nord), demande d'achèvement d'ouvrages publics, 288,
TABLE GENERALE
Bermon. — Voir Picquefeu de Bermon.
Bernet (canton Masseube, arr.
Mirande, Geis), adresse de la municipalité, 250.
Berry, mémoire de la Commission intermédiaire sur l'impôt,
Bersan. — Voir Bessan.
Besançon, projet d'emprunt, 54, 59, 60, 183; demande de délai pour paiement d'une dette, 517,
Bessan (Hérault), demande de la communauté, 87.
Béziers (Hérault), comptes du receveur des décimes, 466.
BiAiLLE DE Germon, député du Tiers de Poitiers, xxiv, xxv, XL, — 3, 23, 40, 87, 104, 118, 128, 133, 150, 200, 321, 324, 328, 329, 330, 335, 338, 343, 349, 351, 352, 369, 375, 377, 440, 441.
Bibliothèque du Roi, 42, 43.
Biens ecclésiastiques, biens nationaux, mode de paiement du prix des ventes, 318, 428, 437, 444, 516; leur imposition, 171,
Bigorre, 92, 107, 225, 286.
BiRON (duc de), député de la noblesse de Cahors, xxxvii, xl, — 2, 23, 105, 108, 111, 156, 162, 208, 265, 272, 276, 284, 288, 343, 346, 377.
Billets de confiance, projet de création, 499.
Bitche (Moselle), mémoire sur la foi et, 136.
Blacons (marquis de), député de la noblesse du Dauphiné, xl, — 2, 23.
Blaye (Gironde), échange de — par le duc de Grammont, 121.
Blois, mémoire de la ville sur l'impôt, 106; plainte au sujet
des dépenses des ass2mblées,
Blondel, intendant des finances,
Bois des communautés, usage du produit de leur vente, 255, 256,
Bois domaniaux et ecclésiastiques, 237, 247.
BoiSGELiN, archevêque d'Aix, député du clergé, viii, xxx, xl, — 2, 11, 23, 29, 52, 54, 56, 59, 61, 93, 96, 183, 286, 301, 306, 321, 324, 329, 334, 338, 343, 352, 355, 368, 374, 376, 424, 470, 484.
BoQuiLLON-. — Voir Maupeou (marquis de).
BoNNiÈRES (de), intendant du comte d'Artois, 218, 518.
Bordeaux, demande de secours, XXXI, — 523 ; difficultés de l'approvisionnement en blé, 335; rareté du numéraire, 390, 434; secours à des négociants incendiés, 422.
Bouche, v, — 1 n., 132.
Bouches-du-Rhône (département des — ), XXXIV, — 421 ; demande au sujet de la taxation des électeurs par les Assemblées électorales, 400.
BouFFLERS (maréchal de), député de Nancy, 432.
Boulogne (Pas-de-Calais), demande du syndic de la Chambre ecclésiastique, 513, 514.
BouRBON-BussEY. — Voir Bourgogne (comptes des élus de).
Bouîhon-U Archamhaidt (Allier), question au sujet de l'imposition des biens ecclésiastiques,
BouRDEAux DE LA Lande, autcur de mémoires, 269.
Bourgaltraf (Burgaltdorf, Moselle), réclamation de la com-
TABLE GENERALE
munauté au sujet de ses bois,
Bourges (Cher), projet d'imposition, 222; projet de supprimer la Manufacture de toiles, 535.
Bourgogne, Les élus, leurs comptes, XXXI, — 283, 326, 338, 368, 374, 475, 476; impositions de 1790, 326, 411; franchise des postes, 326; capitation de la noblesse, 394.
Bourg-Saint-Esprit (Gard), octroi, 168.
Bourgueil (Indre-et-Loire), répartition des impôts, 157, 160.
Bregnout, Quesnet et Ci% négociants à Bordeaux, 455.
Bresse^ comptes des receveurs du pays de — , 316.
Bressuire (Deux-Sèvres), perception de l'impôt, 347.
Brest, dépenses de l'escadre, 356.
Bretagne, disette d'eau-de-vie, XXX, — 416; fouage, 65; contribution des privilégiés, 70, 81 ; ferme des devoirs, 81, 85, 332; comptes des dépenses des Etats, 337; droits sur les cuiis, 411 ; domaines congéables, 427 ; pétition du lieutenant de Roi de la province, 483.
Briancourt (de) [Diancourt], administrateur de la loterie royale, 229.
Brie-Serrant (marquis de), mémoire sur la navigation, 6.
Brienne. — Voir Loménie de Brienne.
Brion de Beaumez. — Voir Beaumez (de).
Brioude (Haute-Loire), projet d'emprunt, 259.
Briqueler (dame), réclamation au sujet du flottage du bois coupé dans sa terre du comté de Vaufray, 280.
Bris SOT de Warville, sa lettre au sujet des assignats, 220.
Broue (de) [Feydeau de Brou], administrateur général des économats, 78.
Brunet, officier à Valence, sa pétition, 412.
Bugey, comptes des receveurs du pays de — , 316.
BuRDELOT, député du Tiers de Coutanoes, xix, XL, — 3, 23, 26, 40, 50, 83, 92, 104, 128, 132, 152, 160, 206, 211, 228, 317, 321, 324, 328, 329, 330, 335, 346, 349, 350, 352, 355, 360, 369, 375, 377, 384, 496, 497.
Bureaux de la chancellerie pour l'envoi des expéditions, 410.
BuRTÉ, premier commis des finances, 111.
Bussière-Galant (Haute-Vienne), organisation de la charité à — ,
BuTTAFOCO, député de la noblesse de Coi se, vi, xl, — 3.
Caen, projet d'emprunt, 242.
Cahors, comptes du receveur des décimes, 446.
Caisse d'Escompte, billets de Caisse, xxvi, xxxvi, xxxvii, xxxvili, — 98, 114, 117, 118, 124, 125, 127, 130, 136, 142, 156, 162, 172, 214, 215, 216, 232, 233, 236, 240, 242, 245, 248, 249, 275, 278, 297, 304, 305, 315, 325, 328, 342, 360, 461, 465.
Caisse de l'Extraordinaire, xxvi, — 210, 211, 216, 275, 280, 406, 411, 414, 417, 418, 420, 430, 443, 466, 468, 498, 502, 515, 516, 520,
Caisse de Poissy, 148, 508.
Caisse de Commerce, 79, 86, 142,
Calais (Pas-de-Calais), octrois,
Galonné, son compte-rendu, 5.
TABLE GENERALE
Calvados (départem. du), xxxiv.
Cambertin (sieur), faux assignat
à Tordre du —, 460.
Cambrai, demande de secours, XXXI, — 285; officiers municipaux, 115, 116; octrois, 240; hôpitaux, 512.
Camejean (?) pi es Bordeaux, son
rôle d'imposition, 171.
Camjuif, sa contribution patriotique, 431.
Camus, député du Tiers de Paris, V, XVI, — In., 107, 109, 147, 231, 273, 334, 410, 451, 493, 515, 516.
Canada, monnaie de carton usitée
au, 448.
Cantal, plainte du département du — contre le Contrôleur général, 417.
Capitation, 35, 133, 134, 135, 189,
Capitation abonnée, 92.
Carignan (Ardennes), route de
Flandre par — , 414.
Carron, créancier de Varenne,
huissier de l'Assemblée, 459.
Carainan (Haute-Garonne), projet d'emprunt, 188.
Carrosses, privilège des loueurs
de — 115, 116.
Castellane (de), député de la noblesse de Châteauneuf-en- Thymerais, XLI, — 2, 22, 160, 321, 324, 338, 355, 360, 377.
Castelnau de Magnac (Hautes- Pyrénées), 251.
C astelsarrasin (Tarn-et-Garon. ),
plainte de la ville, 188.
Catalanes^ Catalens [probablement Escatalens, en Languedoc], 217, 230.
Caudrot (Gironde), demande
(fimposition locale, 234.
Cauwelier, arrêté pour transport de louis d'or, 513. Cazalez, député de la noblesse de Rivière- Verduis, vu, XLi, —
Cens, leur imposition, 261.
Centième denier, sommes dues
aux gardes des registres du
contrôle du — , 404; dû par les
perruquiers, 429.
Cernay (Haut-Rhin?), demande
d'emprunt par la commune,
Cernon (baron de), député de la
noblesse de Châlons-sur-Marne,
