‹ Procès-verbauxChapitre 5 sur 9 · IX, XVI, XXIV, XXVII, XXXVII · texte numérisé non relu

IX, XVI, XXIV, XXVII, XXXVII

XLVii, — 2, 23, 64, 105, 120, 122, 126, 186, 187, 189, 200, 247, 251, 271, 278, 288, 301, 304, 324, 328, 329, 330, 335, 345, 350, 355, 369, 374, 375, 376, 378, 383, 384, 404, 410, 420, 429, 430, 441, 445, 449, 468, 469, 470, 472, 487, 495, 497, 501, 503, 505, 507, 514, 516, 518, 520, 521, 523, 524, 526, 528, 529, 530, 531, 533, 534.

Chalandray (de), [receveur génélal des finances?], 334, 344.

Chalnraind ( ?), [Chai vr aines,.

Haute-Marne], imposition autorisée à — , 260.

Chambre des Comptes, chauffage du premier président, 156, 176.

Champagne, 52, 64, 120, 152.

Champarts, leur imposition, 261.

Champion, procureur-syndic à la municipalité de Paris, 467.

Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux, garde des sceaux, VI, xxxiii, XLi, — 2, 168, 254, 350, 353, 406, 409, 410, 411, 443.

CJiampUtte (Haute-Saône), sa demande au sujet du produit de la vente des bois, 257.

Charbonnel, administrateur des domaines, 441.

Charbonniers de Paris, leur demande, 435.

Charente-Inférieure, lettre sur la suppression des rentes ecclé-

TABLE GENERALE

siasfciques, 447; mémoire sur la réparation des routes, 453.

Charges de la magistrature, 306,

Charges militaires, leur remboursement, 491, 492, 493.

Charité maternelle, secours à la

— sur les loteries, 446.

Charleville (Ardennes), plainte des habitants sur l'imposition des biens privilégiés, 242.

Charolais (Canal de), 226, 266,

Chaereton, son plan pour le canal de la Garonne à TAdour, Charron (?), 282.

Chartes de France, souscription

à la collection des — , 354.

Chasset, député du Tiers de Villefranche-de-Beaujolais, 144, Château-Trompette. — Voir Bordeaux.

Chatizel (abbé), député du cleigé d'Angers, xli, — 2, 22, 125, 146, 161.

Ghenier en Brie (?), 239.

Cherbourg, droit de vente du sel par la municipalité, 238; contrebande de tabac anglais, 246; remplacement du droit sur le sel, 275; refus par les cabaretiers de payement des droits, 366, 408; perception à —, 406; travaux à — , 508.

Chevreuse (Seine-et-Oise), 260.

Chinon (Indre-et-Loire), impositions, 131, 396, 400; démission de la municipalité de, 442, 443, Gholet (Maine-et-Loiie), demande de secours pour les ateliers de charité, 244.

Clarisses anglaises d'Aire-sur-Ja Lys, de Gravelines, de Rouen,

Claudet, procureur de la congrégation des chanoines de Lorraine, 442. Clavière, le futur ministre des

finances, 220, 485.

Clergé, rentes du —, 119, 241, 242; dettes du —, 131, 306, 310, 311; payeur des rentes du — , 302, CIermont-[Fer)'and], pétition du président de la Cour des Aides, Cloches converties en monnaie, XXXVII, — 92, 98, 225, 241, 263, Coches d'eau, privilège des fermiers, 218.

Cochon (de Lapparent), député

de Poitiers, 492.

Cointereau (professeur d'architecture rurale), demande un secours, 436, 451.

CoLAUD DE La Salcette. — Voir

La Salcette.

Collecteurs d'impôts, 226, 253,

Collège Louis-le-Grand à Paris,

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