CENT-QUATRE-VINGT-SEIZIÈME SÉANCE

l4 MARS 1791.

Le ik mars 1791, le Comité d'agriculture et de commerce s'est assemblé. Présents : MM. Meynier, Herwyn, Gillet, Boufflers, de Lattre, Hell, Moyot, Poncin, Hernoux, Griflbn, Reynaud, Lamerville, de Fontenay, Regnauld d'Epercy, Roussillou, Lasnier de Vaussenay.

M. le Président a fait lecture d'une lettre de M. de Lessart, du i3 de ce mois, concernant les plombs apposés sur les étoffes et toiles qui se fabriquent dans le royaume.

Le Comité a nommé MM. Roussillou et Boufflers pour conférer sur cet objet avec le Comité des impositions.

M. Hernoux a proposé au Comité d'inviter les Comités de marine et des finances à nommer des commissaires pour, avec ceux qui seront nommés par notre Comité, procéder à l'examen d'un projet, présenté par le département des Bouches-du-Rhône, de la ville et marine d'Arles pour rétablir la navigation interrompue par (les ensablements qui ont obstrué l'embouchure de ce fleuve.

Le Comité, en adoptant cette proposition, a chargé son président d'écrire aux Comités de marine et des finances à l'effet susdit et a nommé pour ses commissaires MM. Hernoux et Meynier.

M de Fontenay a fait rapport du mémoire n*" 3 1 68 , des s" Le-

106 PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ [i& mau 1791]

cierc père et fils, entrepreneurs de la manufacture royale de Brive pour les étoffes anglaises; ils entrent dans le détail de leurs éta* blîssements et des frais qu*ils ont occasionnés; ils finissent par demander que le Gouvernement veuille bien leur prêter, pendant quelques années, une somme dont ils ont absolument besoin pour le soutien et l'accroissement de leur manufacture; leurs immeubles et établissements sont des sûrs garants pour le remboursement de ladite somme.

Le rapporteur a conclu à ce que M. le Président fût chargé d'écrire à M. de Tolozan pour le prier de faire connaître au Gomité la vérité sur le contenu de ce mémoire.

Le Gomité a autorisé son président a écrire la lettre proposée.

La séance a été levée à 9 neures.

Et* METf^iEH^ président; Gillbt, P.-A. Herwyn, secrétaire».