QUARANTE-DEUXIEME SEANCE

28 MARS 179'i.

Ce joui'd'luii 2<S mars 1792, l'an quatrième de la Liberté française. I(^ Comité d'agriculture s'est assemblé. Présents : MM. Aveline, Bejot, Crousse, Damourette, Gobillard, La Bergerie, Lobjov, Revcrchon, Waelterlé, Riverv, Fillassier, Broussonet, Collas, Lcquinio, Larroque-Labécède, Rogniat, Sébire.

La séance a été ouverte par l'admission de MM. les députés du Haut et Bas-Rhin, du Jura, de l'Ain, de Saùne-et-Loire, de Rhône-et-Loire et des Vosges.

M. Lequinio a fait un rapport sur le projet d'un canal pour joindre le Rhône au Rhin aux dépens de la Nation. Un député du df'parlement des \ osges a proposé de suspendre le rapport jus- ([u'au moment où il aurait reçu des renseignements de son d('partement, auquel il avait écrit à ce sujet. Il a été observé que le plan général du canal devait être arrêté, indépendamment des localités qui pourraient, par des embranchements particuliers, joindre le canal.

M. Lequinio a dit dans son rapport que le canal du Rhône pour joindre le canal de Genève serait très |dés|avantagenx pour les départements intérieurs en les privant du transit. M. Rogniat a observé q»ie le canal pour joindr(^ le lac de Genève était indépendant de celui propos('' par M. Lequinio et ne lui faisait aucun tort, vu l'inqiossibililé de faire joindre le Rhin par Genève. Un membre a proposé d'ajourner le canal pour joindre le canal de Genève et d'arrêter le canal par l'intérieur.

Après une profonde discussion , il a été arrêté (pi'il serait demandé une séance extraordinaire pour faire le rap[)ort de M. I^equinio et celui de M. Rogniat en commençant par celui de M. Lequinio.

M. Rofjniat a demandt' à faire un nouveau l'apport de son projet de canal d'après les observations qui ont été faites, ce (pu a r\r arrêté; la lecture en a été ajournée à lundi, ainsi que la lecture des articles du projet de décret de M. Lecpiinio''.

f' C.o n'<'st (jiic le (i juin J7i>t! t|uc Li;<|uiiiio hil son proj(,'l de décicl.

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