CENT-QUATRE-VINGT-SEIZIEME SEANCE

1 k MARS 1791.

Le lA mars i7<)i, le Comité d'agriculture et de commerce s'est assemblé. Présents : MM. Meynier, Herwyn, Gillet, Bouflîers, de Lattre, Hell, Moyot, Poncin, Hernoux, Griffon, Reynaud, Lamerville, de Fontenay, Regnauld d'Epercy, Roussillou, Lasnier de \ aussenay.

M. le Président a fait lecture d'une lettre de M. de liessart, du 1 .'J de ce mois, concernant les plombs apposés sur les étoffes et toiles qui se fabriquent dans le royaume.

Le Comité a nommé MM. Roussillou et Boufïïers pour conférer sur cet objet avec le Comité des impositions.

M. Hernoux a proposé au Comité d'inviter les Comités de marine et des finances à nommer des commissaires pour, avec ceux qui seront nommés par notre (Jomité, procéder à l'examen d'un projet, présenté par le département des Bouches-du-Rhône, de fa ville et marine d'Arles pour rétablir la navigation interrompue par des ensablements qui ont obstrué l'embouchure de ce fleuve.

Le (îomit(''. en adoptant cette proposition, a chargé son président (l'écrire aux Comités de marine et des finances à l'effet susdit et a nommé pour ses commissaires MM. Hernoux et Meynier.

M de Fontenay a fait rapport du mémoire n" i? 1 68, des s" Le-

106 PROCES-VERBAUX DU COMITE [i 4 mars 1791]

clerc \)hro et fils, entrepreneurs de la manufacture royale de Brive pour les étoffes anglaises; ils entrent dans le détail de leurs étajjlissements et des frais qu'ils ont occasionnés ; ils finissent par demander que le Gouvernement veuille ])ien leur prêter, pendant quelques années, une somme dont ils ont absolument besoin pour le soutien et l'accroissement de leur manufacture; leurs immeubles et établissements sont des sûrs garants pour le remboursement de ladite somme.

Le rapporteur a conclu à ce que M. le Président fût chargé d'écrire à M. de Tolozan pour le prier de faire connaître au Comité la vérité sur le contenu de ce mémoire.

Le Comité a autorisé son président a écrire la lettre proposée.

La séance a été levée à 9 heures.

Et* MEYmi.R , président ; Gillet, P.-A. Herwyn, secrétniren.