‹ Procès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention (volume 3)Chapitre 200 sur 223 · CINQUANTE-DEUXIEME SEANCE · texte numérisé non relu

CINQUANTE-DEUXIEME SEANCE

\j(i i 1 mai 179'î, l'an quatrième de la Liberté, le Comité de commerce s'est assemblé. Présents : VIM. Mosneron, Massey, Destrem, Michoud, Sauvé, Glais, Frasey, Siau, Langlois, Martin, Girard.

M. Langlois a fait rapport du mémoire n" 58 1, de MM. \ iale frères, fabricants de velours, par knpiel ils rappellent les sacrifices qu'ils ont faits pour lormer la manufacture de velours établie à Aix el demandent la continuation d'un encouragement de ;>o sous par aune de velours dont ils ont joui jusqu'en 1790.

[iC rapporteur a pense* (jue cette affaire devait être renvoyée au Comité de liquidation.

[11 MM 179-.] DM COMITK ])K (-OMMI-HCK. 757

Le Comité a ad()pt('' l'avis de M. I(> !!;i[tportt'ur.

Le Comité s'est occupe de la noiui nation d'un df ses membres pour le Comité central; M. Emmery a réuni l'unanimité des suffrages.

La séance a été levée à y heures.

Destukm, président; Massev, secrétaire.

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