‹ Procès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention (volume 3)Chapitre 80 sur 223 · OCTOBRE · texte numérisé non relu

OCTOBRE

Ce jourd'hui 28 octobre 1791, l'an troisième de la Liberté française, les membres du Comité d'agriculture, réunis au nombre de dix-sept, ont procédé par la voie du scrutin à la nomination du président, vice-président et secrétaires dudit Comité ^^l

Le scrutin dépouillé, il en est résulté que M. Broussonet a été élu président, M. Moreau, vice-président, MM. Rougier de La Bergerie et Waelterlé , secrétaires.

Un membre ayant proposé de nommer des commissaires à l'effet de retirer des Archives les pièces qui concernent ledit Comité, MM. Rougier de La Bergerie et Waelterlé ont été nommés à cet eff'et.

Aug. Broussonet, président; Waelterlé, secrétaire.

''' Le i3 octobre, i'Assemblée avait créé neuf comités; le li, elle en créa onze autres, parmi lesquels le «Comité d'agriculture et des communications intérieures» (Procès-verbal, p. ii4); le lendemain, i5 octobre, elle décida que le «Comité d'agriculture n serait composé de vingt-quatre membres élus pour trois mois, qui seraient renouvelés par moitié tous les trois mois {Procès-verbal, p. i2u); enfin, le 36 octobre, à la séance du soir, 1<^ président proclama les noms des membres élus au Comité d'agriculture {Procès-verbal, p. 243-964); voici, d'après A. KusciNSKi, Les députés à l'Assemblée

législative de ijgt (Paris, 1900, 8°), la liste de ces membres, avec l'indication de leur département d'origine, de leur profession et, d'après le procèsverbal manuscrit conservé dans G 176, celle du nombre de voix obtenu par chacun d'eux.

Broussonet, député de Paris, membre de l'Aeadémie des sciences, secrétaire perpétuel de la Société d'agricidture, 435 voix ;-RonGiER de la Bergerie, député de l'Yonne, membre de la Société d'agriculture, 39G voix; - Crettb DE Pallueu, député de Paris, cultivateur et propriétaire à Dugny, 253 voix; - Bejot, député de Seine-et-Marne,

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