CENT-CINQUANTE-SIXIÈME SÉANCE

9 TBKTÔBI AN 11.

Ce jourd'hui a ventôse, l'an deux de la République française, une et indivisible, la section d'agriculture s'est assemblée. Citoyens présents: Boucher Saint Sauveur, Chamborre, Bourdon, Coupé (de l'Oise), Venard, Girard, Raffron, Thabaud.

Il a été fait lecture dune lettre du citoyen Duinousseaux aux Jacobins de Paris, renvoyée par ces derniers au Comité, qui le renvoie au Comité do l'examen des marchés, attendu qu'il ne s'agit que d'un placement de dépôts de chevaux.

Plus, d'une lettre et pièces du citoyen Lhomme, d'Arc y. Renvoyé au Comité des douanes.

D'une lettre de la Société populaire de Vassy. Renvoyée à la section des ponts et chaussées.

D'une pétition du citoyen Lucien Landrin et autres, de la commune de Grisy. Renvoyée à la section de commerce.

D'une lettre du Comité de salut public sur les questions proposées relativement à la compétence des autorités dans le gouvernement révolutionnaire (,). Arrêté qu'il sera répondu et demandé de préciser les questions.

Autre lettre du même Comité sur le même objet que ci-des6us.

D'une pétition des fermiers des biens des émigrés, canton do Juaye, district de Bayeux. Renvoyée au Comité de législation.

La séance a été levée.

Bouchbr S' Sauveur.