DEUX-CENT-SEPTIÈME SÉANCE

3 NB86IDOR AN II.

Ce jourd'hui 3 messidor, l'an deux de la République française, une et indivisible, le Comité d'agriculture, de commerce et des ponts et chaussées réunis, s'est assemblé.

(l> Voir la pétition *ur les haras, adressée en juin 1793 à la Convention nationale, par le citoyen Laborie, qui avait été chargé , par le représentant Chain.

teauneuf-Randon , de l'achat des chevaux à lui destinés pour ses compagnies franches. (Arch. nat., AD xriu1 .'ho, pièce Ai.)

3*2 PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ [3 hkm. a* nj

Le citoyen Coupé a fait un rapport de pétitions sur le parcours et la vaine pâture.

Le citoyen Couturier a fait plusieurs observations à ce sujet.

Le Comité , après plusieurs discussions, a passé à Tordre du jour motivé sur la loi.

Il a été fait une nouvelle lecture au Comité des mémoires et instructions sur rétablissement des haras pour la propagation et l'amélioration des chevaux. Le Comité, après plusieurs observalions, a ajourné aux premières séances la discussion.

La séance a été levée.

Boucher S1 Sauveur.

DEUX-CKNT-H UITI ÈM E 8ÉANCE.

6 ■USIDOft AN II.

Le b" messidor an deux delà République française, une et indivisible, le Comité d'agriculture s'est assemblé extraordinairemenl, conjointement avec des commissaires [du Comité] de la guerre pour conférer sur l'amélioration des chevaux et rétablissement des haras. Après plusieurs observations, la discussion a été ajournée.