DKUX-CENT-DIXIÈME SÉANCE

8 MSMIDOR AN II.

Ce jourd'hui 8 messidor, l'an deux de la République française , une et indivisible, le Comité d'agriculture, de commerce et des ponts et chaussés réunis, s'est assemblé.

Le Comité s'est occupé dans cette séance de l'objet ci-dessus ajourné sur l'amélioration des chevaux et bestiaux et sur l'établissement de haras en France. Cet objet, dont les discussions ont été très lumineuses >, a prolongé la séance jusqu'à 1 1 heures du soir.

Boucher S1 Sauveur.

DBUX-CKNT-ONZIÈMK SÉANCE.

11 NKSSIDOR Afl II.

Ce jourd'hui i a messidor, l'an deux de la République française , une et indivisible, le Comité d'agriculture s'est assemblé.

Il a été fait lecture d'une lettre de l'agent national du district d'Épinal qui demande l'approbation d'un arrêté pris par le directoire le 5 messidor.

Le Comité, considérant que cet arrêté contient des dispositions contraires aux lois et anticipe ainsi sur les fonctions législatives du Gouvernement, arrête que cet arrêté sera dénoncé au Comité de salut public, qui sera invité d'en prononcer la nullité et cependant d'examiner s'il ne convient pas d'en adopter les dispositions par un arrêté du Gouvernement ou par un décret. Le citoyen Chamborre a été chargé du renvoi.

Il a été mis sur le bureau un mémoire sur l'organisation des écoles vétérinaires par les citoyens Cliabert et Klandrin, professeurs et directeurs de cette école, adressé par le citoyen Lefebvre, secrétaire de la Société libre d'économie rurale

La séance a été levée.

Boucher S1 Sauveur.

n San.» donte J.-L. Lefebvre, agent du cultiratMtr et l'auteur du Cnmntt généra] de la Société d'agriculture de mufti de U Société d'agriculture de ht- Paris l'un des rédacteurs de la Feuille rie, paru en l'an ?n.

PROCÈS-VEKBAUX DU COMITÉ [i3 MKSë. AN 11

DKUX-CKNT-DOUZfÈME SÉANCE.

l3 MB86IDOR AN II.

Ce jourd'hui 1 3 messidor, l'an deux de la République française, une et indivisible, le Comité d'agriculture, de commerce et des ponts et chaussées réunis, s'est assemblé.

Citoyens présents . . . (,).