S1CTIOÎN POUR LES ARTS
Raffron, Goujon, Roux, Roberjot(,).
Un membre propose, et le Comité arrête que deux des représentants du peuple qui le composent lui présenteront le plan de ce qui doit être fait pour la formation et l'organisation d'un secrétariat, adaptées aux travaux dont le Comité est chargé. Goujon, Chamborre et Venard sont nommés pour se concerter et présenter leurs Yties sur cet objet.
Le Comité arrête que ses membres se réuniront tous pour les rapports de chaque section, à 7 heures du soir, les duodi, quartidi, sextidi et octidi de chaque décade, et que chaque section fournira un de ses membres pour entendre et recevoir le compte que la Commission doit renouveler tous les soirs, à la même heure, de ses travaux du jour.
Roberjot et Roux sont chargés de s'occuper des arrangements nécessaires pour préparer un local convenable à l'extension des travaux et à l'organisation nouvelle du Comité.
La Commission des revenus nationaux se présente afin de savoir comment le Comité établira les relations que lui donne son inspection sur elle pour l'administration des bois et forêts (2). Le Comité demande un tableau général de la situation actuelle de cette partie importante de la richesse publique, les mesures prises pour 1 améliorer et les plans de la Commission pour y parvenir. Les commissaires promettent leur travail pour sextidi prochain.
u) Otte division correspondait à celle d«« la (Commission d'agricultun- qui comprenait une division d'agriculture végétale, une d'économie animale, une des arts et manufactures, sans compter celles de secrétariat et de comptabilité.
(*' La Commission des revenus nationaux, d'abord appelée Commission
des finances , avait dans ses attributions l'administration des domaines et revenus nationaux, les contributions directes, Ut boit et forétt, les aliénations des domaines, les assignats et monnaies. On verra, par la suite des procèsverbaux , l'importance que prit la question forestière dans les travaoi du Comité.
[si rooct. ah ii] D'AGRICULTURE ET DES ARTS. 271
Un membre propose, et le Comité arrête le renvoi à la Commission d'agriculture et des arts d'un projet tendant à faciliter les échanges des grains plus propres aux semences contre ceux qui le sont moins, mais qui peuvent servir aux approvisionnements alimentaires.
La séance est levée. Boucher Sauveur, président.
