DEUX-CENT-QUARANTIÈME SÉANCE

Cejourd'hui, a vendémiaire an trois de la République française, une et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est assemblé.

Citoyens présents : Boucher Saint Sauveur, Lefîot, Roberjot, Roux, Raffron, Isoré, Millard, Goujon, Boudin.

Le Comité d'agriculture et des arts entend le rapport journalier de la Commission d'agriculture et des arts.

Le Comité d'agriculture et des arts approuve la mesure proposée par la Commission d'agriculture et des arts d'employer le citoyen Batbedat à l'examen des animaux extraits de l'Espagne, afin de savoir s'ils sont propres à l'amélioration des espèces dans la République (5).

Sur la proposition d'un projet d'alliehe conçu ainsi qu'il suit :

<l) Le décret du j3 pluviôse an H ordonnait une coupe extraordinaire de bois dans les forêts de la République ( Collection de» décret» , p. lia); l'arrêté n'est pas au registre d'enregistrement

W A partir de cette séance la minute des procès-verbaux des séances du Comité, celle des arrêtés, les rapports sur lesquels furent pris ces arrêtés, bref les éléments mêmes du procès-verbal sont conservés aux Archives nationales

dans AF il 1 i-t3 ; noue aurons fréquemment l'occasion do nous servir de ces documents, tant pour contrôler le texte du procès- verbal fourni par A F n* 1 1 que pour signaler les rapports qui ont été annexés aux séances et en faire des extraits quand il y aura lieu. — La cote qui sera indiquée sera celle de la plaquette.

Le rapport de Tissot. commissaire adjoint de la Commission d'agriculture , est dans AF n 1 1, plaquette 67.

[s tord, ah m] D'AGRICULTURE ET DES ARTS.