DEUX-CENT-QUARANTE-SEPTIÈME SÉANCE

1 8 TOrafalAIRB AN III.

Ce jourd'bui 18 vendémiaire, l'an trois de la République française, une et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est assemblé.

Le Comité d'agriculture et des arts entend le rapport journalier de la Commission d'agriculture et des arts.

Le Comité, après avoir entendu les rapports de plusieurs de ses membres, arrête ce qui suit :

L Le Comité d'agriculture et des arts arrête :

i° Que les citoyens Dufev, Sticks, Ramonet, Vazeille et Carboue sont admis dans les bureaux pour le travail de commis expéditionnaires aux appointements fixés provisoirement dans la proportion de deux mille livres pour chacun d'eux; cette dernière disposition sera commune au citoyen Poinsinet, admis suivant l'arrêté inscrit au procès-verbal du 6 vendémiaire.

9° A compter du t" du mois actuel, le citoyen Maurice, chef du bureau général du Comité, aura l'attribution d'un traitement de trois mille livres par année.

!" Un arrêté du Comité de salut pu- FWbicr, Lemoyne, etc., ne peuvent

hlîr, on date du (i messidor an n, avait trouver de voilures pour transporter leur»

autorisé la Commission d'afrricullure à matériaux; les ouvriers ne pouvant se

faire aux deux industriels l'avance d'une procurer de substances abandonnent

somme de 5o,ooo livres è condition l'atelier. (Rapport de Tissot f AF n

que leurs établissements seraient en pl. 68 ]. ) - l,a minute de l'arrêté est de

activité dans une année; or les sieurs Roberjot.