‹ Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention [microform]Chapitre 197 sur 285 · TROIS-CENT-HUITIÈME SÉANCE · texte numérisé non relu

TROIS-CENT-HUITIÈME SÉANCE

9 VBSTÔRB AN III.

Ce jourd'hui o, ventôse, Pan trois de la République française, une et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est assemblé.

Citoyens présents : Creuzé Latourbc , Réguis , Ronnemain , Pflicger, Boucher Sauveur.

On fait lecture de la correspondance.

Le Comité d'agriculture et des arts, sur le rapport de la Commission des revenus nationaux, arrête qu'il sera procédé à la vente de cent cinquante arpents de bois de la forêt de Conchcs , à prendre dans le triage de la Bourgerais , à la charge par l'adjudicataire de fournir le bois nécessaire à l'alimentation du fourneau de la Houssaye à un prix fixé araiablement ou par experts (s).

Séance levée.

J. A. Crbuz* Latodchi.

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