JANV. 1793J

TRKNTK-CI3QUIKME SKWCK.

Ce jounl'liui 8 janvier 1 y < j 3 , l'an a' de la République, le Comité d'agriculture s'est assemblé. Citoyens présents : Rivery, président; Jacques Rabaut, Carpentier, Fabre, Tellier, Coupé.

La discussion s'est ouverte sur différentes questions concernant le mode de partage des biens communaux et, après plusieurs observations, elle a été ajournée.

La séance a été levée. L. Rivehy.

TREXTE-SIXIÈME SÉANCE.

Ce jourd'hui 1 a janvier i y c>3 , l'an second de la République française, le Comité d'agriculture s'est assemblé. Citoyens présents : Rivery, Moreau 70, Coupé, Fabre, Jacques Rabaut, Moreau aîné, Reverchon, Carpentier, Pellissier, Lequinio, Dornier l'aîné.

Le Comité s'est occupé du renouvellement du président et secrétaires; il y a procédé par la voie du scrutin écrit. Cette opération a produit une majorité absolue en faveur des citoyens Tellier pour la présidence et Fabre et Moreau le jeune pour la place de secrétaires. Ils ont occupé le bureau en ces qualités et l'on a repris la discussion sur le partage des communaux.

Voici les différentes questions proposées à cet égard :

i° Le droit de parcours donnera-t-il droit au partage? Décidé négativement.

♦î° Le partage des communaux sera-l-il coercitif ou simplement facultatif?

3° Chaque portion appartiendra-t-elle à celui qui l'aura obtenue en toute propriété, ou y sera-t-il mis quelque restriction? Le tout a été ajourné cl la séance a été levée.