PROCÈS-VERBAlîX [a révn. i

occuper dans un établissement de filature et dans une fabrique de toiles de coton qu'il dirigea Grenoble. Ce mémoire, numéroté i 090, sera renvoyé demain au département de l'Isère, pour avoir son avis. La séance est levée à 1 0 heures et quart.

Blutel, président; Mellinet. secrétaire.

TRENTE-SEPTIÈME SÉ.iNCE.

Le lundi, U février 1793, Tan deuxième de la République française, le Comité de commerce s'est extraordinairement assemblé. Présents : les citoyens Blutel, président; Mellinet, secrétaire; Laurence, Le Febvre, Sauvé, Barailon, Giraud, Chiappe, Villers, Borel.

Le Président donne lecture d'une lettre adressée au Comité par le Président du Comité de défense générale ainsi conçue :

Pnris, le '1 février 1798, l'an 11 de la République.

" Ciloyens,

r La Convention vient d'envoyer aux Comités de défense générale, de la guerre et de commerce une proclamation du Conseil exécutif, relative à la rupture du traité de commerce avec l'Angleterre; comme le rapport sur cet objet est fixé à demain, 5, nous vous prions de vouloir bien en prendre communication au Comité de défense, où les pièces sont déposées, pour déterminer au plus tôt l'heure ou le lieu pour la réunion des trois Comités ».

\je Président du Comité de défense générale , Signé : L.-B. Gitton;i>.

Le Comité, délibérant sur le contenu de la présente lettre, instruit suffisamment des dispositions de la proclamation du Conseil exécutif y désignée, déclare qu'il adhère aux articles de cette proclamation pour être convertis en décret, et charge les citoyens Blutel et Mellinet de se présenler au Comité de défense générale pour lui communiquer le résultat de sa délibération.

La séance a été levée à à heures.

Blutel, président; Mellinbt, secrétaire.

(l> Voir le Procèi-verbal de In Cmirentian, séance du 1" février 1793, p. 6 et suivantes.

[5 kvr. i793] DU COMITÉ DE COMMERCE.