SOIXANTE-TROISIEME SEANCE

Ce jourd'hui 5 mars 1793, l'an deux de la République française, citoyens présents : Tellier, Fabre, Beffroy, Rivery, Deville, Doublet, fieverchon, J.-M. Coupé, Maure aîné, Jacques Rabaul.

Le Comité d'agriculture réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, on a remis sur le bureau plusieurs lettres et pétitions.

N" /|97. Lettre du citoyen [delà citoyenne] Michaul, du Loiret, où il [elle] propose d'ensemencer en blé de mars et orge toutes les terres qui étaient en grains il y a deux ans. Remise au citoyen Carpentier(î).

^ Décret qui ordonne que le* terrain' et buisson* dépendant de la ci-devant liste civile seront donnés à lover pour la récolte de la présente année.

(GilUcL çin. det décrits, p. 3o3.)

'r> Voici les pétitions reçues du n° AC>3 ai» n* 697 : 46.7. Maria , de Lavoncourt : vexation» qu'éprouvent les cultivateur* de la part dos propriétaire» (Arcli. nat., r" 339). — ■/i6,i.

Saint-Marlin-du-Terlrc (Seine-el-Oise) :

communaux envahis par le ci-devant seigneur ( F10 33.'!). - 'iHÔ. Carré : indemnité pour débits éprouvés dan» une

émeute (moulins à manège à Pari»).

— fiG6. Carré : idem. — - Ù6j. Hirsingen et Heimersdorir (Haut-Rhin) : plainte au sujet du partage égal des biens communaux (Arch. nat., F10 333). — 508. lleudicourt (Meuse) :

partage des communaux (F" 333). — 46g. Galland : subsistances. — i 70.

Section des Lombards : mesures contre les accapareurs et monopoleurs. — Ministre de l'intérieur : adresse des administrateurs de l'Aisne relative aui subsistances. — Ministre de l'intérieur : Secours en grains accordés à

[5 HABS 1793]