‹ Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention [microform]Chapitre 45 sur 285 · Û MARS 1798 [80I · texte numérisé non relu

Û MARS 1798 [80I

Ce jourd'hui 1/1 mars 1793, l'an second de la République, au soir, citoyens présents : Tellier, Fabre, Rivery, Creuzé Latouche, .1. Kabaut, Reffroy, Carpentier, Obclin, Coupé.

Le Comité d'agriculture réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, un administrateur des subsistances de Paris a rendu compte au Comité des mesures prises par la municipalité sur cet objet. Le Président lui a rappelé l'arrêté pris dans la séance de re matin.

On a continué la discussion sur le mode de partage des communaux et on a arrêté plusieurs articles qui seront rapportés lorsqu'on transcrira toute la loi.

La séance a été levée. Tbllier.

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