‹ Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention [microform]Chapitre 55 sur 285 · MAI · texte numérisé non relu

MAI

(le jourd'hui 7 mai 1 793, l'an deux de la République française, citoyens présents : Tellier, Beffroy, Coupé. Rivery, Creuzé Latouche, Jacques Rabaut, Rcverchon.

séances, il a été lu une lettre du citoyen Hoffmann par laquelle il demande un rapporteur. Le Comité a nommé le citoyen Rabaut.

Le citoyen Bourdon , pour son projet de greniers d'abondance , a demandé un rapporteur. Le Comité a arrêté qu'alin de pourvoir a la suite des travaux du Comité il demanderait demain à la Convention un supplément, le Comité n'étant point complet.

Des propriétaires des carrières à plâtre de Paris se sont présentés avec une pétition tendant à faire annuler un arrêté du département. Renvoyé au Conseil exécutif.

Des députés des communes de Portets, Arbanats et Virelade,

ii: Décret concernant les subsistances : h mai 179H (Collect. gén. de» décret», mai i7|)3, p. 95); dans ic Recueil de texte» tur le commerce de» céréale» déjà

cité , on trouvera ie teite du décret et ta circulaire du Ministre de l'intérieur du 1 1 juin relative à son exécution i5o et suiv.).

[7 mu i793] DU COMITÉ D'AGRICULTURE. 127

département de la Gironde, sont venus pour demander un article additionnel n. Le Comité* a renvoyé à jeudi la discussion et le citoyen Beffroy a été chargé d'en faire le rapport.

La discussion s'est ouverte sur les moyens de réduire les trop fortes exploitations. Le citoyen Coupé, rapporteur, a été chargé de présenter la série des questions (2).

La séance a été levée. Tkllikh.

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