QUATRE-VINGT-NEUVIÈME SÉANCE

l4 MAI 1793.

Ce jourd'hui 1 h mai 1 793, Tan second de la République française , le Comité d'agriculture s'est assemblé. Citoyens présents : Rivery, Tellier, Reverchon, Beffroy, Coupé, Gantois, Jacques Rabaut, Boudin.

Le Comité d'agriculture réuni , on a fait lecture de plusieurs pétitions relatives au partage des communaux.

Le citoyen Beffroy a proposé divers amendements à quelques articles du projet de loi sur les communaux. Il a aussi fait lecture de la pétition des citoyens députés des communes d'Arbanats et Portets tendant à rentrer dans la possession des communaux usurpés par les seigneurs. Le citoyen Beffroy a été chargé de présenter un projet d'article sur cet objet.

La séance a été levée. Tkllikr.

(JU\TRE-VI\GT-DI\IÈME SrU>CE.

si3 mai 1793.

Ce jourd'hui a 3 mai 179 3, l'an deux de la République, citoyens présents : Tellier, Beffroy, Creuzé Latouche, Coupé, Gantois.

Le Comité d'agriculture réuni dans le lieu ordinaire de ses séanws, un a lu diverses pétitions relatives aux communes et aux subsistances.

Le citoyen Coupé a fait lecture d'une série de questions relatives à la division des fermes; on a ajourné cet objet.

La séance a été levée. Telmkh.

1 Les députés de ces trois communes demandaient en réalité que l'on rapportât l'artide 3 de la loi du 28 août 1799. Le mémoire n" 600, est dans F" 3Â9.

* Sur la question de» grandes ex-

ploitations, voir la protestation adressée en 1780 au Contrôle général par mi ruré bourguignon publiée par M. H. Hauser dans la Révolution françai$e, numéro du là décembre 1907.

[a5 haï 1793]