MAI

Ce jourd'hui 3o mai 1 79,3, Fan second de la République française, citoyens présents : Tellier, Rivery, Obelin, Boudin, Revercbon, Beffiroy.

Le Comité d'agriculture réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, le citoyen Beffroy a présenté le projet de décret suivant qui a été adopté ainsi qu'il suit :

«La Convention nationale, sur le rapport de son Comité d'agriculture, décrète qu'elle n'a point entendu comprendre parmi les chevaux de luxe les chevaux ni les juments des cultivateurs quelles que soient leur taille et leur forme

Le même a présenté un autre projet de décret qui a été aussi adopté :

« La Convention nationale , après avoir entendu son Comité d'agriculture , déclare qu'elle excepte de l'obligation de fournir au recrutement les ouvriers employés à l'exploitation des mines de charbon de terre, ainsi que ceux employés à quelques-unes des mines exploitées pour le compte de la République»^.

La séance a été levée. Tkllikh.