‹ Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention [microform]Chapitre 60 sur 285 · QUATRE-VINGT-QUINZIEME SEANCE · texte numérisé non relu

QUATRE-VINGT-QUINZIEME SEANCE

* 6 juin 1793.

Ce jourd'hui 6 juin 1790% l'an second de la République française, le Comité d'agriculture s'est assemblé. Citoyens présents : Tellier, Jacques Rabaut, Reverchon.

En exécution du décret de la Convention du [s 5 octobre] qui ordonne que les Comités seront renouvelés par moitié, le Comité d'agriculture à cet effet a fait un scrutin et les membres sortants et restants 6ont ainsi qu'il suit :

Sortis ou en commission : Moreau (de Saône-et-Loire), Moreau, Bar, Carpentier, Serre, Maure, Borie, Doublet, Isoré, Durand Maillane, Tellier.

Restés : Cochet, Coupé, Creuzé Latouche, Lequinio, Monestier (de la Lozère), Jacques Rabaut, Reverchon, Rivery, Boudin, Gantois, Pellissier, Obclin.

Les citoyens en commission sont : Fabre (de l'Hérault), Beffroy, Deville.

La séance a été levée. Telliek.

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