CONTENUES DANS CE VOLUME
Aliénés. — Domaine de Ville-Évrard. — Cession à l'État de deux parcelles de terre :
Mémoire du Préfet 121
Rapport du service 121
Délibération 122
— Situation du service. — Prévisions des dépenses pour
Délibération 235
— Asile Sainte-Anne. — Appareils de chauffage et de
ventilation :
Mémoire du Préfet 237
Rapport du service 238
Délibération 242
— Asile Sainte-Anne. — Établissement d'un dortoir :
Mémoire du Préfet 241
Rapport du service 241
Délibération 243
— Asile de Ville-Évrard. — Travaux divers :
Mémoire du Préfet 244
Rapport du service 244
Délibération 245
— Domaine de Ville-Évrard. — Location du droit de
chasse :
Mémoire du Préfet. 312
Rapport du service 312
Délibération 313
Pa 6 es.
Archives départementales :
Rapport du Secrétaire général sur
leur situation 229
Observations 283
Arcueil. — Route départementale n° filL — Assainissement :
Mémoire da Préfet 84
Rapport du service 64
Délibération 85
Association des Médecins alienistes :
Demande d'allocation 185
Observations 185
Rejet de la demande 18â
Budget départemental. — Dépenses:
— ordinaire, s.-ch. v>*. Dépenses obligatoires 229
— — s.-ch. il Propriétés départementales immobi-
lières 139, 113
— — s.-ch. m. Mobilier 229
— — s.-ch. iy. Routes départementales. 75, 76, 79, 82, 84
— — s.-ch. v. Chemins vicinaux 62, 62
— — i.-ch. ti. Enfants assistés 7L 247, 225
— — s.-ch. vu. Aliénés 71^ 183
— — s.-ch. vin. Assistance publique. 138, 139, 184.
— — s.-ch. ix. Cultes 321
— — s.-ch. Archives 281
— — s.-ch. xi. Lettres et arts. Encouragements.... 285
— — s.-ch. xii. Agriculture. Encouragements. 118,
— — s.-ch. xin. Subventions aux communes 285
— — s.-ch. xiv. Dépenses diverses 86, 143, 330.
— — s.-ch. xv. Dettes départementales 118. 143
— — s.-ch. xvi. Instruction publique 144. 172
— — s.-ch. xvii. Cadastre 118
— — Recettes 319
— exlraord. s.-ch. xvm. Impositions extraordinaires. 90,
— — s.-ch. xix. Emprunts départementaux 183
— — s.-ch. xx. Dépenses sur produits éventuels ex-
traordinaires 183
— — Recettes 319
Pages.
Bddgbt départemental (suite):
— Imposition spéciale de 3/10** de centime pour le cadastre :
Mémoire du Préfet 112
Rapport du Directeur des Contributions 111
Délibération. 112
— Centimes ordinaires départementaux. — Fixation pour
Mémoire du Préfet 322
Rapport du service 323
Délibération 32â
— Chemins vicinaux. — Subvention du Département :
Mémoire du Préfet 02
Rapport du service 63
Délibération Oà
Tableau de répartition 06
— Balance des budgets ordinaire et extraordinaire :
Rapport au Conseil 229.
Délibération 33Û
— Vote de l'ensemble du budget 330
BUDGET rectificatif de 1869 :
Rapport au Conseil . - 321
Délibération 321
Cadastre. — Imposition spéciale :
Mémoire du Préfet 112
Rapport du Directeur des Contributions 114
Délibération llï
Caisse de la Boulangerie. — Répartition supplémentaire de l'actif:
Mémoire du Préfet 102
Rapport du service 103
Rapport au Conseil 105
Délibération 10û
Casernement des brigades oe gendarmerie. — Locations :
Mémoire du Préfet 112
Rapport du service 112
Délibération 120.
Chatbnay.— Roate départementale n» 22, — Écoulement des eaux :
Mémoire du Préfet 82
Rapport du service 82
Chemin ds fbb américain db Paris a Sceaux :
Mémoire du Préfet. lift
H apport du service . Hii
Rapport au Conseil 180
Délibération 181
CHEMIN DE FEB O'iNTÉRÊT LOCAL, D'AULNAY A BONDT :
Mémoire du Préfet 193
Rapport du service 102
Délibération lflft
Chemin de fbb ou Nobd. — Établissement d'une station dans la plaine Saint-Denis :
Mémoire du Préfet 202
Rapport du service 202
Rapport au Conseil 204
Délibération 204
CHEMIN BB FBB ENTEE PABIS ET LA RbLGIOCB. — Projet :
Mémoire du Préfet 134
Rapport du service 124
Rapport au Conseil 12$
Délibération 133
Chemins vicinaux. — Achèvement. — Répartition des subventions de l'État et du Département :
Délibération 05
Tableau de répartition tifi
— Tarif du rachat des prestations en nature :
Mémoire du Préfet tfl
Rapport du service lil
Délibération 08
Chemins vicinaux de gbandb communication. — Ressources communales. — Emploi en 1808 :
Mémoire du Préfet 00
Compte rendu liil
