SECTION IV
Depuis le xvii® siècle jusqu'au 2 septembre 1790.
Au xvn« et au xviii« siècles, il est quelques ordonnances que je is TOUS signaler,
Ordonnance de janvier i63l9 (1),
Ainsi, sous Louis XIII, — V Ordonnance de janvier 1629 (Code
(1) De 1544 à 1629 on troure, notûmineQt , iudëpendamxneDt dçs ordonnances citées plus baal :
XIV SIÈCLE
iSMI. — ' Décisions de messire JEAN DES MA RE S j conseiller et advocat dii Roy au Parlement, soubs les Roys Charles V et Charles VI, dans lesquelles sont transcripts les usages et coustunies gardées en la Cour du Chastelet et certaines sen^ tences données en plusieurs cas notables.
Plusieurs de ces décisions s'occupent de nous : on j lit entre autres la 411""', qui nous recommande u d'acquérir et garder Tamour du joge. »
Les stagiaires trouTcront ces décisions h la fiq du V^ volume du Commentaire sur ■ ^ coustume de la prévosté et vicomte de Paris, par A/* Julien Brodeau (Paris, 4658).
Jean des Mares, né en •.•••••• , •— mort à Paris en 1382.
XV SIÈCLE
i4SV. — Première publication, par la voie de l'impression, de la seconde partie de la Somme Théologique de SàIMT-THOMâS-D'AQUIN.
Dans cette Somme, l'Auteur traite du Droit ; et à cette occasion, des Avocats, de la défense des pauvres^ de la justice des causes, des honoraires, etc. Vo-r, entre
Aiichaud), qui fait aux avocats « très ex presses de'fenses..., -... de « prendre aucune cession de dettes pour lesquelles il y ait procès,
autres^ la question LXXI. intitulée :' De l'injustice cjui a lieu dans le jugement de la part des Avocats :
Les Stagiaires la tronveront à la Biblotbèque^ dans la : Somme Tlièologique de Saint-Thomas, traduite intégralement en français pour la premitre fois, avec des notes théologiques, historiques et philologiques, par M. rabbé Drieux, auteur du Cours complet d'histoire, etc. 8 roi. in-8o< -^ Paris, Eugène Beliu, 1851 . — T. IV, p. 560.
Saint-Thomas-d*Aquin ,né à Roche-Sèche, près Tabbaye du mont Cassin (Naples), ou, selon certains auteurs, à Aquin, en 1227, — mort au monastère de Fosse- Neuve, ordre de Citeaux, diocèse de Teriucine, le 7 miïrs 4274.
±ikl9,— Somme ruraley ou le grand couslumier général de practique civil et canon, czmposépar M. Jean BOUTE LLIER, conseiller du Roy en sa cour de Parlement,
Les stagiaires troureront à la Bibliothèque Tédition de 1612 donnée par fA>uys Charondas-le- Caron .
A la page 671 de cette édition commencent, dans le titre u du Livre II, diverse, observations relatives aux Avocats, spécialement : Ùe l^esiat aujn Advocats ; — que Advocat ne peut être juge ; — Du gain que faict l'Advocat ; — comment Advocat ne doit faire que son office ; — comment le juge doit recevoir l' Advocat à serment ; — dé l' Advocat reçen à pension ; — d^ Advocat faillir à escrire ; — d' Advocat laisser dire par oid)liance aucune chose; -- De ceux qui peuvent estre Advocats en cours, et quels non*
Bouteillier (Jean), né à Mortagne, en ..•.,— mort après le 16 septembre 1502, date de son testament.
Son éditeur, Charondas-le^Caron^ né à faris, en , 1536 — mort à Clermont en Beauvoisis, en 1 6 1 7 .
XVr SIÈCLE.
tdeo. — Recherches de la France, premier livre, par ESTIENNE PASQUIER, alors avocat au Parlement^ ensuite avocat général à la Cour des comptes. Depuis ^es recherches furent portées jusqu'à 9 livres. Il y parle souvent des Avocats.
Il a aussi publié d'autres ouvrages parmi lesquelles des Lettres dont la plus re-
« droits ou actions, soit en leur nom, ou d'autres personnes par eux
marquable^ en ce qui noas regarde, est celle à son fils (6* da Livre IX)^ publiée séparément par M, Dnpin dans son édition de Pasquier ou Dialogue des Avocats au Parlement de Paris, par Jnâ, Loisel (1844), in-i3t, p. 204.
En 1725, les œuvres de Pasquier ^ ont été réunies sons ce titre : Les OEuvrts d' Es tienne Pasquier, contenant ses Recherches de la France ; son plaidoyè pour M, le duc de Lorraine ; celuy de M'' Versoris pour les jésuites contre l'Université de Paris ; claroruni virorum ad. Steph, Pasquierium carmina ; Epigrammatuni lihri sex ; epitaphioruni liber ; ioonum liber, cum non nullis Theod. Pasquicril in Francorum reguni icônes Ttotis, Ses lettres, ses œuvres mêlées et les lettres de •Vicolas Pasquier, fils d'Estienne, — Amsterdam, 1723, 2 vol. in-fol.
Les stagiaires trouveront cette éditipn p la Bibliothèque.
Pasquier, né à Paris en 1529, — mort à Paris, le 51 août 4615.
f 9(^V. — Le Code du Roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par mess ire Barnabe BRISSOIV, conseiller du Roy en son conseil f/ Estât, et Président en sa Cour du Parlement de Paris»
Il s'occupe des Avocats au Livre U, titre xxxi, intitulé : des Advocats plaidant pour les parties, is cour de Parlement, et de ce qu'ils doivent observer en plaidant; et au Livre III, titre xviu, intitulé : des Advocats et procureurs des parties.
La quatrième édition (191 S) a été donnée par L. Charondaâ*le-Caron*
Barnabe' Brisson est né en. •••••• ., — mprt à Paris le 15 novembre 1591 .
i39S. — Le grand Coustumier de France, contenant tout le droit français et practique judiciaire, peur plaider es cour de Parlement, prévo^té et vicomte de Paris et autres juridictions de ce royaume , revu et corrigé sur l'exemplaire escrit à la main, et ancienne impression, et illustré de tres^doctes annotations, enrichies des arrêts de Cours de Parlements et diverses qbservations par L, Çharondas^le-Caron, jurisconsulte. Paris, 1598, 1vol. in-4«.
Les stagiaires trouveront, dans cette édition qui est à la Bibliothèque ; Livre I, chap. ii, p. 7, des Estais du Chastellet de Paris;
Livre l, chap. xii, p. 96, Ordonnance sur les serments que l/;s advocats et procurreurs doivent faire;
