M. A. SÉGUIER

CicÉRON pensait que l'orateur ne devait rester étranger à aucune science ; qu'il pouvait trouver dans chacune d'elles de puissans moyens pour plaire, intéresser, convaincre (i). Ne pourrait-on pas en dire autant du magistrat et du jurisconsulte ?

(i) Sœpè in his causis, quas omnes proprias esse oralorum cpafiteutur, est aliquid , quod non ex usu lorensi , quem solum oratoribas conceditts , sed ex obscuriore aliquâ scientia sit promendum atqae &uniendani. ( De Onatore , liv. i , n». i4- )

490 UtUiié As seienees physiques.

Que d'ooçasioiia , pour i'uo et pour l'autre, de làire usage desscieoces exactes dans les nombreux proieès, par exemple, auxquels donnent lieu tous les jours les développeipens que notre industrie puise dans l'application de ces sciences.

Le juge , pour p'étre pas obligé de mettre aveuglément la conviction d'un expert à la place du sentiment de sa propre cpn^ence , lavocat , s'il ne veut pas rester sans armes et >at|t moinàl' de discussion en présence d'un rapport d'expertiNSbatraire aux intérêts de son client , doivent-ils té borner U Té* tude unique des lois et de la jurisprudence?

Les sciences dont nous parlons ne trouvent pas seulement leur emploi dans les affaires cîviles y elles deviennent presque iiidispensables dans les procès criminels.

Si dans tous les cas elles ne fournissent point aux magistrats le moyen de juger par eux-mêmes, elles leur donbent au moins toujours la possibilité d'apprécier la capacité des experts dont ils croient devoir i^éclamer les connaissances spéciales.

Leur utilité se fait sentir dans bien des circonstances pour apprécier, soit la vérité des allégations des parties, soit le préjudice réel qu'elles pi^tendent avoir éprouvé.

Comment un juge arbitrera- t-îl les dommages-intérêts à donner à un industriel lésé dans son industrie, s'il est complètement étranger lui-même à cette industrie?

Dans une foule de questions civiles telles que celles de bornage, décontenance, de cours d'eau, etc où le juge

prononce suf l'examen d'un plan ou le rappoft d'un expert , le magistrat et l'avocat versés dans la géoniétHe et l'bydrauliquc, pourraient discuter, vérifier le travâl de Tarpenteur ou de l'ingénieur, s'assurer, avant de décider, de son exactitude. Le procès alors sera plaidé et jugé en connaissance de cause. L'avis d'un maître d'école de village , qui se décore quelquefois du titre de géomètre, parce que par routine il mesure à peu près la surface d'une pièce de terre, ne viendra plus remplacer, sans examen , l'opinion des juges de tout un tribunal.

Dans des affaires de commerce, le juge, familier avec leschiffres, contrôlera avec facilité le rapport d'un teneur de

UtUiU des icience» physiques, 49^

livres ; il fera loî-raéme un relevé de compte dans un registre de comittérce ; s'il réanit à ces connaissances , des notions de chimie , il s'apercevra , à la simple inspection , des fraudes q^r auront pu éti*e connnises dans des écritures ; dans tous les cas, il saura , s'il eu est allégué, qu'il est possible avec cette science d'en constater matériellement l'existence.

Les questions de brevet d'inventioo,'^i importantes puish qu'elles fournissent aux magistrats l'occasion d'assurer à uit inventeur le fruit des travaux de sa vie tout entière; ou de l'eu dépouiller au profit d'un misérable contrefacteur, deviendront d'une solution plus facile , loi*squ'à la connaissance appi'ofondie de la législation » ils réuniront encore des connaissances exactes.

L'avocat surtout , versé dans ces sciences énonçant ciaire^ ment ce qu il conçoit bien, ne viendra solliciter une décision sur la cause qu'il soutient , qu'après avoir fait appt*écier aux juges l'importance entière des intéi'éts qu'il défend.

Les sciences tour à tour accusent et protègent.

Dans les procès criminels des exemples nombreux se pi^seutent où des connaissances scientifiques deviennent d'une grande nécessité pour rendre bonne justice.

A l'appui de cette opinion , nous allons citer succinctement quelques faits d*une date peu éloignée :

Des gendarmes (i), pour se justifier d'avoir tiré des coups de pistolet sur des citoyens, prétendaient avoir reçu euxmêmes des coups de feu ; ils montraient leurs chapeaux qu'ils disaient pei*cés par des balles t il paraissait peu vraisemblable que des chapeaux n'eussent été percés par des balles que d'un côté seulement, sans qu'elles eussent traversé de part en part. Un homme, à qui la science était familière, consulté sur cette espèce de phénomène , reconnut bientôt à la triangularité des ouvertui*es qu'elles n'étaient point le résultat du choc d'une balle de forme ronde; il démontra qu'elles avaient été faites avec une baïonnette.

(]) Rapport de M, Francctuv. Affaire de la rue Saint- Denis. i8'i8L'

49^ UtiUté des sciences physiques.

Un homme était accusé d'avoir empoisonné sa femme (i) en mettant du sulfate de cuivre dans sa soupe ; l'iràcasation était précisée ,* un témoin déclatwt avoir vu mettre le poison dans une marmite de fonte ; dtt^uillon trouvé chez l'accusé avait été reconnu par un premier expert, comme contenant du sulfate de cuivre ; les charges devenaient accusantes. Une nouvelle expertise est ordonnée; M. Bergeron d'Anguy, conseiller à la cour royale de Paris , est chargé de présider aux opérations des chimistes; un reste de bouillon et la marmite elle-même sont soumis à de nouvelles expériences : à l'inspection de la marmite , les experts s'étonnent de ne pas y retrouver des traces de cuivre, analysent le bouillon sans y rencontrer du sulfate de cuivre; ils déclarent et prouvent par des expériences plusieurs fois répétées, qu'il est impossible de mêlera du bouillon dans une marmite de fer "^ quelques parcelles de sulfate de cuivre, sans que des traces n'en restent au fond du vase. Cette démonstration fait ptXKiopcer l'absolution de l'accusé. '- .' ■

Un témoin prétendait, dans une autres triTairê^^fi voir reconnu un accusé à la lueur de ramoi\:e dn pistolet que celui-ci avait déchargé sur lui. Au nombre des jurés se trou* vait un de nos plus habiles physiciens, qui déclare le fait de reconnaissance impossible. L'expérience plusieurs fois tentée démontre la fausseté de la déposition.

Un charlatan est accusé d'avoir vendu , sans autorisation , ttn sirop, dit régénérateur du sang, soupçonné de contenir du mercure (2) ; il est arrêté , et la drogue saisie. Soumise à l'examen chimique par le procédé de Smithsson, à l'aide d'une pile galvanique composée de feuilles d'étain et do feuilles d'or, la présence du mereure semble constatée par le blanchissement des feuilles d'or. M. Oriila doute encore, il veut lui-même s'assurer de la fidélité du procédé anglais ,

(i) Cour d'assises de Versailles. Avril 1829. Tentative d*empoisonnement d*uii mari sar sa femme.

(2) Ce fait est consigné dans le Journal de chimie médicale , aonce 1829 , tome V, n". 65.

Utilité des sciences physiques. /^g'S

dont personne ne conteste cependant l'eiactitiide. Il prépare lui-roérae un sirop analogue à celui saisi, mais sans nnh*cure; il le soumet luî^-méme à l'épreuve de la pile : elle blanchit comme dans le pimûer cas ; le moyen de vérification est déclaré insu£^ilâii|'^||k^harlatan fut mis en liberté.

En 1829, ^iHÉÉlâ^^^ meurent, Tun au cabaret, Tautre chez lui, mais im suites d'une partie de débauche faite ai'ec le premier, et dans le même lieu. La justice ordonne Tautopsie, des chimistes analysent les matières contenues dans l'estomac; ils reconnaissent, à Faide de Tacide nitrique, des substances qui se colorent en rouge; ils croient découvrir ainsi la présence de la bruccine (poison violent). Cependant ils doutent encore ; l'un d'eux surmonte sa répugnance, goûte la substance, ne lui ti*ou%'e aucune amertume, saveur par- »ticulière de la bruccine ; ils acquièrent enfin la certitude que la matière rouge trouvée n'est autre que la partie colorante du vin pris avec excès, et déclarent .que les deux hommes ont péri par suite de leiir ivrognerie.

En juillet 1824, un pâtissier est accusé d'avoir, par négligence, causé des accidens graves en vendant des comestibles préparés dans des vases de cuivre mal étamés , et soupçonnés de contenir ainsi de Toxide de cuivre. MM. Barruel , Olivier d'Auger, chimistes, chargés d'analyser les alimens prépai*és chez le pâtissier, ne rencontrent aucune trace de cuivre; l'inculpé est mis sur leur rapport en liberté.

Des expériences subséquentes démontrent que des viandes gâtées suffisent seules pour causer des accidens semblables à ceux auxquels donneraient lieu des substances vénéneuses; les viandes gâtées sont reconnues plus susceptibles que toutes autfes de produire d'aussi funestes effets.

Les pâtés soupçonnés avaient été faits, au mois de juillet, avec àw poH salé.

Ces exemples, allégués par un jeune magistrat si profondément versé lui-même dans la connaissance des sciences^ dont il recommande Tétude, suffisent sans doute pour dé-

494 UtiUié des sciences pf^riques.

montrer l'uliKtié des sciences physique» ém^ iâ proTefisîon d'avocflt et dans radministi*atioa de la justice.

Mais j'ajouterai qaeTavocat aurait tort de se reposer uniquement sur les eiplications que son client pouri'a lai donner, et sur les informations qu'il pourra prendre an moment où il faudra consulter ou plaider. La difBcultë ser^ extrême, s*il n'a pas fait entrer d'avance dans ses études ginéralef quelques notions des principales sciences ; s'il ignore les premiers principes de la mécanique , de la géométrie et de la chimie ; s'il n'a pas pris au moins quelques leçons d*aoatomie , et lu quelques ouvrages de physiologie et de médecine légale ^ dont la connaissance est si utile dans la poursuite ou la défense des causes criminelles.

A ce sujet , je ne conseillerai pas de lire beaucoup de livres , mais seulement quelques-uns des meilleurs , par exeipple » celui du docteur Mahon, Paris, i8ii , 3 vol. in-ia, ef le» Leçons de médecine légale , de M. Orfila , en 1828 , 3 vol. tniS**. Je recommande surtout ceux-ci comme plus modernes , car toutes les sciences se tiennent et s'entr'aidcnt , et l'on ne peut nier que , si l'on parvient aujourd'hui à résoudra beaucou{> mieux qu'on ne le faisait autrefois les questions médico-légales itflatives à l'empoisonnement (i)>à l'infanticide, aux blessures, aux maladies simulées, etc., etc. ^ on le doit à ce que la chimie, la physique, l'histoire naturelle, l'anatomie , ont été perfectionnées et étudiées sous des rapports sous lesquels elles n'avaient pas enoore été envisagées.

En parcourant seulement les tables des matières de ces deux ouvrages , on est surpris du grand nombre de cas où la médecine légale est appelée à se produire devant les tribunaux.

Il importe de consulter ce que ces deux habiles professeurs, et surtout le dernier (M. Orfila) , disent des rapports , des certificats , et des consultations médicO'4igales , de la manière de les diriger, de les discuter et de les combattre , si

(1) Uouvragff de M. Oifila doit surtout être consulté dans les questions d'empoisonnement , parce qu'il a t'ait une étude spéciale de la toxicologie.

Des eonférenets. ^gS

Ton y trouve k preuve delà nëgligeiice , de Id légèreté ou de rigDoraooe de oeoE qui les ont dressés.

Je terminenii pai* cette ivmaix{ue de Cicéron : C'est que si. l'étude des sciences, en apparence éltanfjèrct à la jurisprudence, fournit à Porateui* des argumens spéciaux, et ajoute ainsi a la îovot intrinsèque de sa discussion ; à soft tour quand il a pu , même avec le secours d'autroi , se bien pénétrer de ce qu'il dcMt dire , et en concevoir une idée bien nette » il trouve dans la puissance habituelle de son talent pour la parole , le moyen d'en parler plus habilement que ceuxJà même «fui possèdent la science sans éivé orateui*s (i).