LETTRE A M

OU l'OI» ÉXAICIMB 81 LES JUGES QUI f^RisiDENT AUX AUDIENCES I^BUVBVT LÉGITIMEMENT INTERROMPRE LES AVOCATS LORSQU'ILS PLAIOEUT.

Âdmontrt volmmûs , non mordtrt s Prodtss» j non Utdêrt. Emuai.

Monsieur , comme la question sur- laquelle vous me faites l'honneur de me demander quelque éclaircissement intéresse également et les juges et l'Ordre des avocats et le public, puisqu'il s'agit de savoir si les juges qui président aux audiences peuvent légitimement interix>mpre les avocats , lors« qu'ils défendent une partie ; trouvez bon , s'il vous plaît , que , pour satisfaire votre curiosité , je ne m'en rapporte pas à mes faibles lumières ; je ferai sans doute bien plus d'impression sur votre esprit, en réunissant ici sous un seul point de vue les différens traits qui sont dispersés là-dessus dans plusieurs livres, tant anciens que modernes. Et pour entrer d'abord en matière , Mornac interprétant la loi 9 au Digeste de Officio Proconsulis , avoue que si quelque avocat était capable de débiter des faussetés évidentes , ou des choses contraires à l'état , à la religion et aux bonnes mœurs, le juge qui prési* derait pourrait l'interrompre , avec dignité néanmoins et bienséance , tamen cum ingenio et servatd semper dignitaie judicis.

Mais comme je puis avancer hardiment, à l'honneur de la profession d'avocat , que ceux qui l'exercent n'oublient pas leur devoir jusqu'à ce point, il est inutile de m'étendre davantage sur les interruptions dont je viens de parler; tout mon dessein consiste à vous entretenir de ces interruptions que, dans quelque parlement, on fait de temps en temps aux avocats durant le cours de leur plaidoirie, pour les avertir de finir bientôt; et principalement de ces interrup* I. 36'

563 ItUerrupiions à l'audience,

lions par lesquelles on leur coupe absolument la parole pour aller aux opinions , sans avoir entendu toute la défense des parties. Or, je dis que, par ces deux espèces d'interruptions , le juge qui préside blesse tout à la fois, et les règles de la bienséance, et les devoirs de son état, de sa religion et de la justice.

11 blesse les règles de hi bienséance ? Quand le judicieuit Henrys (r) ne nous en assurerait pas, n'est-il pas naturel de penser que la noblesse de la profession d'avocat mérite plus de ménagemens , et que la majesté d'une audience s'accorde mal avec de semblables interruptions, surtout avec celles de la première espèce que j'ai marquées , lesquelles , suivant une noie de Bretoonier {%) , sont tresr-fdcheuses et tpés'ineommodes , fatiguent beaucoup l'a^foeai, et nejont pas honneur au président.

U blesse les devoirs de son état : Le même Bretonnier^ dans ses Observations sur Henrys (3} , a pris soin de re«i cueiUii* divers passages pour prouver que la mode d'interrompre est nouvelle , et qu'on n'en trouve aucun exemple dans l'histoire. Il fait voir qu'à Athènes et à Rome , quoicpèe les présjdens fussent des souverains, ils ne se donnaient pourtant pas la liberté d'interrompre les avocats. 11 cite Gicéron , ^î recomasandant à son frère Quintus, préfet en Asie, d'écouter patiemment, tâche de l'y engager pa«* l'exemple de G« Octavius , qui avait beaucoup de douceur et de complai- 9UÊte» , ^i laissait parler toutes les fois et aussi long temps qu'on voulait s Adfungenda etiam est facilitas in au-

diendo His rébus nuper C Octai^ius jucundissiinus

fuit : apud quem primus lictor quievit ; tacuit accensus : fuoties quisque induit dixit, et quàm voluit dià ({)• Bretonnier ajoute que les empereurs même ne croyaient pas quo

(i) Dans ses- Harangues ^ tome a , page xxxiv, vers la fin, éditiba de Paris, 1708.

(2) Observations sur Henrys , fome 2 , au bas de la pa$e 81S.

(3; Towe a , Kr . vi , question 20 , page 749.

14) Circrofi , épit. i , liv. 1 , md Quimtum/rmtrwm.

Inierruptions â taudienee. 563

les interruptions leur fussent permises, et il rapporte à ce sujet un endroit du Pané^rique de Trajan , où Pline le jeune, qui avait été élevé aux plus coivsidérahles dignités de Tenipire , loue ce ptûnce de ce qu'il ne se servait point de sa puissance pour mettre fin aui discours de ceux qui parlaient devant lui , et qu'il leur laissait la Kberté de finir quand ils le jugeaient à propos. Pline le jeune , après cet éloge , n'avait garde de manquer lai même de patience envers les avocats. Aussi » dans une de ses épttres ( i ) , assure-t-il que toutes les fois qu'il faisatU les fonctions de juge , ce qui arrivait très -souvent (2), il accordait aux avocats, çt se ci'oyait obligé de leur accorder autant de temps qa'its en demandaient.

Dans la suite , on fit d'un procédé si honnête, si sage, &i utile, si nécessaire, une obligation encore plus expresse aux juges, parla loi 9 , $. i , ff. ele Ojficio proconsulis , qui porte que les proconsuls doivent écouter les avocats avec patience» circa advocatos patientem esse proconsuleni oportet. Cette loi mérite d'autant plus l'attention des juges qui tiennent les aodiences, qu'Ulpien qui l'a faite était lui-même un grand magistrat, puisqu'il était président du conseil de l'empereur Alexandre Sévère , et préfet du prétoire (3).

Et il ue C^ut pas s'imaginer que, du teiops des Romain»^ les avocats apportassent dans leur plaidoirie plus de brièveté qu'on ne fait à présent f car il est certain, au contraire, que les juges souffraient sans peine des discours d'une longueur si excessive , qu'à en croire Qnintilien (4) , c'était une espèce de gloire à un avoeat d'avoir parlé tonte la journée pour une seule partie. Bien plus , la même partie employait quelquefois , pour la défense d'une seule cause , le ministère de plusieurs avocats; téi^oin la cause de Balbus, concernant le droit de bourgeoisie, que Cicéron , que Grassus, que Pompée

(1) Pline, liv. 6, ép. 2.

(2) Liv. 1 , ép. 20.

(3) Dion et Lampride , in jàlexaiuL Stver. FÎKhafd « im 1*1'$. Jurisc.

(4) Diahg. de iOrat.

564 Interruptions à taudiehce.

plaidèrent alternativement ; témoin la cause de Muréna , qui , accusé d'avoir corrompu les suffrages dans la poursuite du consulat , confia le soin de sa défense à Grassus , à Horteusius, àCicéron ; témoin encore la cause de Yolusenus Gatulus, qui fut défendue , et par Domitius Afer, et par Crispus Passienus, et par Decimus Lelius (i).

La patience envers les avocats n'est pas seulement pour les juges un devoir de bienséance et d'état , elle est encore un devoii* essentiel de religion et de justice : Prœsertïm ciim primiim religioni suas patientiam debeat (Judex) quœ magna pars justitiœ est (2). 8i la force de la vérité a fait sortir cette belle maxime de la plume d'un juge païen, que n'eût-il point dit, s'il eût été éclaire des lumières du christianisme , comme quelques-uns l'ont cru sans fondement légitime (3)? La pensée de ce juge, aussi recommandàble par sa probité que par ses talens , a été adoptée par Henrys (4) » dont le mérite et la droiture ne sont pas moins universellement reconnus.

Et quelle bonne idée le public peut-il avoir de certains juges qui , bien loin de garder une oreille pour l'avocat de l'intimé, lui donnent quelquefois à peine le temps de dire à quoi tendent ses conclusions? Qui par les interruptions qu'ils font à l'avocat même de l'appelant pour le presser de finir , le réduisent souvent à la nécessité de laisser en arrière ses meilleurs moyens? Quel juste sujet de mécontentement et de murmure pour de misérables parties^ à qui l'on ravit en les condamnant si brusquement la faible consolation de penser que du moins on ne les a pas condamnées sans les entendre ?

Ne jugez point sans ouïr Pune et If autre parties^ .• Ce sont les paroles d'un autre païen de l'ancienne Grèce (5), paroles

(i Quintil , Inst. de FOrat., lib. 9, cap. |. (a) Pline le jeane , liv. 6, ép. a.

C3) Voyez François Bivarius.

(4) Dans ses Harangues , page 34 1 tome 1.

(5) Phocyîide , dans son poëm« sur !es iiiffèren$ devoirs des hommes

Interruptions à l'audience, 565

<)ont Aristophane, tout satirique outré, tout impie qu'il était , n'a pas laissé de relever la sagesse aussi bien que celle de Fauteur; paroles dpnt Solon et la plupart des législateurs ont fait une loi précise, et que les juges d'Athènes promettaient par un serment solennel d'observer inviolablement. C'est pour cela que Démosthène , s'adressant à eux dans une de ses harangues (i) , avec la liberté convenable à son ministère * «Je demande aux dieux, dit-il, que, sur la manière dont » vous devez m'entendre, ils vous fixent dans la résolution » de consulter, non pas mon accusateur (car vous ne le pour- » riez fairie sans une partialité criante), mais vos lois et votre » seiment, dont la formule, entre autres termes, tous dictés » par la justice, renferme ceux-ci : Ecoutez également les » deux parties. Ce qui vous impose l'obligation , non seule-^ » ment d'apporter au tiûbunal un esprit et un cœur neutres, » mais encore de permettre qu'à son choix et à son gré cha- » cune des deux pai'ties puisse librement arranger ses raisons » et ses preuves. » Ce set*ment était sans doute fondé sur ce principe de morale, remarqué par M. de Tourreil (2), de qui j'ai emprunté la traduction ci-dessus du passage de Démosthène, savoir : que quiconque juge après n'avoir entendu qu'une partie, quand même il jugerait bien, ne laisse pas de commettre une sorte d'injustice.

Je prévois qu'on me dira qu'il y a des avocats qui , n'ayant pas la même éloquence que d'autres, rendent leur plaidoirie moins agréable à entendre; mais, outre que ce frivole prétexte n'eçt point capable de détruire les réflexions qui viennent d'être faites, je réponds : 1°. que j'ai plusieurs fois remarqué dans quelque parlement, que des préside ns interrompaient, et même quelquefois avec aigreur, non-seulement les avocats qui plaident avec autant de simplicité qu'on plaidait dans l'ai'éopage d'Athènes, d'où les ornemens de la rhétorique étaient bannis, mais encore ceux qui, par leur éloquence, s'attirent d'ordiuaire l'attention et l'applaudissement du pu-

<i) Dins s.i Harangue pour Ctésiphon.

(a) Remarques sur la Harangue Je Démosthène pour Ctésiphon.

556 Iritertuptions à Vaudience,

Hie, et en faveur de qui Ton devrait renouveler ce qui se pratiquait an baiTeau de Rome , lorsque le sénat, en jugeant une cause, donnait publiquement des louanges à l'aTOcat qui favaît bien dé^ndiie. C'est l'abus de ce» mêmes inteiTuptions que le dei*niei* siècle seulement a vu naître, qui a donné occasion au fils afné d'Antoine Loisel de s'écrier^ dans le fameux Dialogue des avocats (i) , composé par ce dernier : « Où est i» l'honneur que j'ai entendu de vous , mon pci'e , avoir été » autrefois au Palais, etîa faveur que messieurs les présidens » portaient aux jeunes avocats de votre temps, les écoutant » doucement, suppoi^ant et excusant leurs fautes, et leur » donnant courage de mieux faire; au lieu que maintenant il » semble à quelques-uns que nous soyons d'autre bois ou » étoffe qu'eux, et quasi des gens de néant, nous interrom-* » pant et rabrouant à tout bout de champ, nous faisant par » fois des demandes qui ne sont nullement à propos, et non- » seulement à nous autres jeunes gens qui le pourrions avoir * quelquefois mérité, mais bien souvent aux anciens, et à i> ceux qui entendent si bien leurs causes, que l'on voit par la » fin et la conclusion , que ceux qui leur avaient fait ces inter- 3 rogatoires et interruptions avaient eux-mêmes tort , et non » les avocats plaidans, qui se trouvaient n'avoir rien dit qui » ne fût pertinent et nécessaire à leur cause. »

En second lieu , de tout temps et dans tous les sénats , le inérite des avocats n'a pas été égal , et cependant la patience des juges n'en a pas moins été un devoir de bienséance, xin devoir d'état, un devoir de religion et de justice. L'on pourrait même soutenir que la patience est, en quelque façon , plus nécessaire aux juges pour écouter les avocats médiocres; les raisons s'en offrent d'elles-mêmes , sans que je m'arrête à les déduire. D^ailleurs , quoique tous les avocats ne soient pas des Le Maître et des Paru , il me semble qu'on devrait , pour s- porter plus volontiers à écouter patiemment, faille attention qu'un avocat , avant que de s exposer à plaider sa cause , 'a eu lui-même une patience infinie; car, selon le précepte

(j) Confér. 1.

Interruptions à fandiettee» S67

de 1 oratenr romain (1) et^ki maître de Tëloqueoce (i) , il a fallu qo'U ait dooné plusieurs fois audience k un ^ideor iaquiet et souvent importun ; il a fallu enteodre beaucoup de choses superflues , dans la citiinte d'en ignorer de nécessaires; ii a fallu se mettre sans praTseuCiou , tantôt à la place de ce client , iaotdt en celle de son adversaire ^ tantôt eo oelle des juges; il a fallu enfin employer plusieurs veilles à recheroherp à méditer « à recueillir, à rédiger ea seci-et un très-^rand iK>ml>re de choses dont oet avocat ae débite néanmoins que le |)récis en plaidait. L'on devrait eooore considérer que si les juges faisaient, ainsi qxt'autrefiMS , les fonctions d'avocat (3) , et préferaient , pour uier des termes de la loi (4) » rhonneur d être debout au barreau, aii droit d'y être assis., il y en a pins d'un qui seraient très^embarrassés , surtout ceux qui , comme dit Gicéron t ad konores adipisceudos et ad rempU" blicam gerendam nudi vetunaU et inermes, nuUd cognitione rerum, nuUd seientid orwaii.

Mais, après tout, pai* quelles raisons ceint qui préside poorrait'il justifier ses interruptions? Est-ce parce ^e croyant saisir par plusieurs moyens proposés, le moyen décisif, les antres lui paraissent peu dignes d'attention P Es t<e parce qu'il s'imagine qu'un avocat est tix>p long et débite des choses étran» gères et superflues ?

À cela deux réponses également solides et indépendantes de toutes les observations que j'ai ci-devant faites. Un pnési* dent doit craindre que le sentiment des autres fiiges ne se rapporte pas au sien ; car il en est des seatimens comme des goûts de ceux qni se trouvent dans un festin ,

Poscentet varlo multum diversa pcUato (5),-

iJ iè^t qu'il se persuade qu'autant qu'il voit de têtes, autant il

(1) Cicéron , liv. de V Orateur.

(ti) Qaintillien, Institut, de tOrtUeur^ liv. 13 , ch. 8.

(3) Voyez le Journal du Palais , tome a, page cfi6, éditioii in «fol. , et llenrys, dans ses Harangua , tome a , page t5.

(4) L. quisquis C de postulando.

(5) Horace.

568 Interruptions à k'audience^

y peut avoir d'opinions c^ifTërentes. En effet, Tusage ne nous, apprend-il pas que le même motif, que les mêmes preuves ne déterminent pas tous les juges ? On ne peut , disait un ancien (i), qui avait une grande expérience des affaires, on ne peut asseft s'étonner , soit de la diversité des opinions , soit desfqndemens que les juges prennent; car encore qu'ils aient quelquefois le même sentiment, ils ne l'établissent pas sur la même raison : Adjiciam quod me docuit usus magister egre-t gius : fréquenter egijjrequenterjudicaçfi., fréquenter in Consiliojui; aliudalios movet^ ac plerumque panfce res majcimas trahunt , if aria sunt hominum ingénia ^ i^ariœ i^oluntates ^ inde qui eamdem causam simul audierunt , sœpe dii^ersiun, interdum idem, sed ex dit^ersis motibus sentiunt. Il faut donc souffrir patiemment que l'avocat expose non-seulement tous ses moyens , mais rapporte encore toutes les raisons sur lesquelles il les fonde, afin que chaque juge saisisse ce qui lui paraîtra de plus plausible, puisqu'une chose qui ne frappe pas l'un peut frapper l'autre.

Il est vrai qu'on peut dire des choses inutiles; mais, remarque Henrys [i) , il vaut mieux que le discours ait du superflu, que si, pour être trop court, on omettait ce qui est nécessaire. D'ailleurs, poursuit-il, les juges ne peuvent discerner l'inutile, et séparer l'un de l'autre, s'ils n'écoutent tout, et ne donnent aux avocats l'attention et tout le temps qu'ils désirent. £n s'exprhnant de la sorte, Henrys ne fait que se confoi*mer à un passage d'un grand homme de l'antiquité (3), que jai déjà cité plus d'une fois^ et qui avait fait lui-même très-$ouvent les fonctions déjuge :. ce passage est si beau,' si énergique, que je me flatte. Monsieur, que vous le lirez ici avec plaisir. Equidem quoties judico , quantum quis plurimàm postulat , aquœ do (4) ; etenim temerarium existimo diçinare quàm spatiosa sit causa inaudita , tem^

(I) Pline le jeune, liv. i , épit. ao.

(s) Dans ses Harangues , tome a» page 34.

(3) Pline le jeune , liv. 6 , épit. 2.

(4) Le temps de l'audience se réglait par des horloges d'eau.

Interruptions à Vaudience* 56g

pusque negotio finire cujus modum ignores , prœsertim càm primùm religioni suœ patientiamjudex debeat, quœ magna pars justitiœ est ; at quœdam supen*aeua dicuntur etiam , sed satiàs est et hœc dici quâni non dici necessaria. Prceterœa an sint supervacua , nisi cum audieris , scire non possis. D'ailleurs, de quelque discernement quUin juge se puisse flatter , ce qui lui paraît d'abord indifférent ne laisse pas d'être quelquefois très -important pour la suite du discours; et outre cela» comme les juges n'ont pas tous la même étendue de lumières, ce que l'un considère comme superflu pour lui , l'autre le regarde souvent comme instructif, eu égard à la portée de son génie.

Monsieur le président de Maisons et M. le président de Bellièvre étaient tous deux pénétrés de ces grandes et importantes vérités. Car on a vu le premier, qui présidait avec beaucoup de dignité , tenir le» audiences de relei^ée (i) les plus chargés, sans jamais intel*rbi^pre les avocats. Et^ à l'égard du second , on raconte (2) qu'un jour un avocat plaidant , peut-être avec un peu trop d'étendue, M. de Mesmond le père, qui était second président et très -impatient, dit plusieurs fois à M. le premier président de Bellièvre : interrom^ pez donc cet avocat , sur quoi M. de Bellièvre répondit enfin à M. de Nesmond : dites-moi oà il faut V interrompre à propos. Cette patience de M. le. premier président de Bcllièvi^ , jointe à plusieurs autres qualités , a été célébrée par l'éloquent Patru en ces termes : considérons ^le, dit-il (3), sur ce tribunal sacré d'où U dispense la lumière et les influences des lois ; admirons dans cette place sa patience et sa dou'

ceur // ne sait ni interrompre ni rebuter avec aigreur.

Il écoute sans inquiétude , sans chagrin et avec une attention qui soulage , qui anime ceux qui parlent. Ha ! qu'il était loin de cette impatience brutale qui égorge et les

(i) Bretonuier, Observ.surHenrys^ Uv. 6, qaest. 20, tome 'J, pag. 749*

(a) Id.y un même endrcit.

(3) Œuvres diverses , a«. part, Éloge de M. Pomponede Bellièvre.

570 Interruptions à (audience,

affaires et les parties , et qui traîne presque toujours à sa suite ou terreur ou l'injustice.

Que si d'autres présidens ont quelquefois manqué de patience , ils ont sans doute moins fait de tort aux avocat^ qu'iJs ne s'en sont fait à eux-mêmes En voici la preuve. L'avocat Dumout ayant été un peu plus long qu'il n'avait coutume d être , monsieur le premier pi'ësident de Novion lui dit de conclure. Je suis prêt à conclure, répondit Du mont avec une louable hardiesse , si la cour trou^ que fen aie assez dit pour gagner ma cause ai^ee dépens'^ sinon ^ j'ai encore des raisons si essentielles quil m'est impossible de les supprimer sans trahir mon ministère et la confiance dontm^honore ma partie. Boursault, qui dans une de ses lettres (1) rapporte ce trait, observe que monsieur de Novion laissa continuer l'avocat , qui dit en effet des raisons si décisives qu'il gagna «a cause avec dépens.

Le même écrivain (?.) atteste un autre fait encore p^us digne de remarque. Souffi-ez , monsieur, qu'en vous le rappoi*tant , je me serve des propi-es expi'essions de Boursault, je ne pourrais mietix dire , et je craindrais d'altéi'er quelques circonstances , si je racontais ce fait en d'autres termes.

« Fourcroy plaidait une cause où la cour trouva si peu » d'apparence de liaison qu'à peine avait-il commencé de » parler qu'elle se leva pour aller aux opinions. Surpris de » l'affront qu'on lui faisait de ne le pas écouter , lui que l'on » prenait tant de plaisir à entendre, il éleva sa voix qui était » assez tonnante d'elle-même ; et pendant qu'on opinait : » Messieurs, dit-il. Messieurs , que la cour m^ accorde au » moins une grâce , qu'elle ne peut équitablement me re/u- » ser. Que voulez- vous , lui demanda Monsieur le premier » président? Je demande , Monsieur, lai répondit- il , qi^U » plaise à la cour me donner acte , pour me justifier ent^ert n ma partie , de ce qu^ elle juge ma cause sans m*entendre.

(1) Tome "2 , Lettre à fè\>èque de Langrcs , page aaS, édition de 17 ij. (i) Doursaolt, tome 1 , pjgc a 4-

Interruptions à T audience, ^ 67 1

» La cour, frappée de ce que Fourcroy venait de dire, et crai- » gnaut peut-être qu'on ne l'accusât de trop de précipitation , » se j-emit , et le laissa plaider : ce qu'il fit avec tant de succès , » que tout le barreau jugea le ^ain de sa cause infaillible. » Mais, continue Boursault, la cour, qui par le mouvement }' qu'elle avait fait un peu auparavant avait témoigné qu*e11e » la croyait insoutenable , ne voulant pas se dédire devant » tout le monde, l'appointa; et ce qui en arriva dans la suite w fut que Fourcroy la gagna avec moins d'éclat qu'il n'ep au- )) rait eu à l'audience. » Tant il est vrai que la précipitation est dangereuse dans les jugemens, et qu'un bon président doit être patient à écouter les avocats, in judicando criminosa est celeritas (i) ; tant il est vrai , comme Ta dit Henrys (2) d'api'ès Sénèque (3) , que celui qui juge trop promptement semble courir en hâte au repentir, et imiter ceux qui se pressent pour tomber, ad pœnitendum properat qui cito judicat. Concluons donc avec le même Henrys, qui était souvent consulté comme un oracle par monsieur le chancelier Séguier, concluons que les juges doivent craindre d'être trop prompts à juger, et croire que le plus grand mal qui se rencontre dans les jugemens vient dé leur impatience , que c^est elle qui fait plus souffrir aux parties et qui cause presque seule leurs naufrages (4). En un mot, que donner aux avocats toute l'attentiob et tout le temps qu'ils désirent pour parler , ce n*est pas tant une bienséance qu'une obliga^ tion, que c'est un devoir de la religion des juges et que comme ils ne sauraient bien rendre la justice s'ils n'ont cette patience, elle en est aussi la principale partie (5).

Je ne doute pas , Monsieur, que si ces observations étaient présentes à l'esprit de tous les juges qui président aux audiences, ils ne fassent tous également patiens, et aussi retenus

,(i) Seneq. , m proverb.

(2) Dans ses Harangues , tome a , page 3ô.

(3) Seneq., in proverb,

(4) A l'endroit cité , page 35.

^5) Au même endroit, page V\,

57a Interruptions à V audience.

que letait monsieur votre père sur les inten'uptioos ; car de grands personnages ne commettent ordinairement des fautes que parce qu'ils croient que ce ne sont pas des fautes ; mais , dèd que la vérité s offre à leurs yeux, ils font bientôt céder leurs propres préjugés à leur devoir.

Je suis, etc.

Pouvoir disciplinaire, ^'jZ

DU POUVOIR DISCIPLINAIJIE, .

soir CARACT^RB ET SES LIMITES.