LETTRE A M

MoHfiEUR , comme la c|ueitJon sur laquelle vous me faites rhouneur de me demander quelque éclaircissement intéi-esse également et les .JHges et l'Ordre des avocats et le public, puisqu'il s'agît de savoir si les juges qui président aux audiences peuvent légitimement interrompre les avocate, lorsqu'ils défendent une partie ; trouvez bon , s'il vous platt , que , pour satisfaire votie curiosité, je ne m'en rapporte pas à mes faibles-lumières; je ferai sans doute bien plus d'impression sur votre esprit , en réunissant ici sous un seul point de'vue les diâîérens traits qui sont dispersés là-dessus dans plusieurs livres, tant anciens que modernes. Et poui- entrer d'abord en matière, Mornac interprétant la loi g au Digeste de Officia Proeonsutis , avoue que si quelque avocat était capable de débiter des faussetés évidentes , ou des choses contraires à l'état, à la religion et aux bonnes mœurs, le juge qui présiderait pourrait l'interrompre , avec digilité néanmoins et bienséance .^amen cum ingénie et servatd semper dignitate Judicis-

Mais comme je puis avancer hardiment , à l'honneur de la profesaion d'avocat , que ceux qui l'exercent n'oublient pas lenr devoir jusqu'à ce point , il est inutile de m'étendre davantage sur les interruptions dont je viens de parlerj tout mon dessein consiste à vous entretenir de ces interruptions que, dans quelque parlement, on fait de temps en temps «ùi avocats durant le cours de leur plaidoirie, pour les avertir de finir bientAt ; et principalement de ces interrup- I. 36

^6% Interruptions à Vaudienee.

lions par lesquelles on leur coupe absolument la parole pour aller aux opinions , sans avoir entendu toute la défense àts parties. Or, je dis que, par ces deux espèces d'interruptions , le juge qui préside blesse tout à la fois, et les i*è^les de la bienséance, et les devoirs de son état, de sa religion et de la justice.

11 blesse les règles de la bienséance : Quand le judicieux Henrys (i) ne nous en assurerait pas, u*est-il pas naturel de penser que la noblesse de la profession d'avocat mérite plus de méuagemens, et que la majesté dune audience s'accorde mal avec de semblables interruptions, surtout avec celles de la première espèce que j'ai marquées, lesquelles, suivant une note de Bretonnier (2) , sont très-fâcheuses et très-incommodes , fatiguent beaucoup l'.apocat, et ne font pas honneur au président.

Il blesse les devoirs de son état : Le même Bretonnier, dans ses Observations sur Henrys (3} , a pris soin de recueillir divei*s passages pour prouver que la mode d*interrompre est nouvelle , et qu'on n'en trouve aucun exemple dans l'bistoire. 11 fait voir qu'à Athènes et à Rome, quoique les présidens fussent des souverains, ils ne se donnaient pourtant pas la liberté d'interrompre les avocats. Il cite Cicéron , qui recommandant à son frère Quintus, préfet en Asie, d'écouter patiemment , tâche de l'y engager par l'exemple de C. Octavius , qui avait beaucoup de douceur et de complaisance , qui laissait parler toutes les fois et aussi long teoips qu*on voulait : Adjungenda etiam est facilitas in au-

diendo His rébus nuper C. Octaifius jucundissimus

fuit : apud quem primus lictor quievit ; tacuit accensus : quoties quisque voluit dixit , et quàm voluit diii ({). Bretonnier ajoute que les empereurs même ne croyaient pas que

(i) Dans ses Harangues ^ tome a , page xxxiv^ vers la fin, cJitioa «le Paris, 1708.

(1) Observations sur Henrys , tome a , au bas de la pag« 81S.

(3) Tome a , liv. vi, question ao, page 74^

(^) Cir^ron , épi t. i , liv. 1 . aâ Qitintum fratrem.

Interruptiottt à l'audience. ^3

\ts interruptioiis leur fus^eot permiseit . et il i a{>porte à ce tujet un cadroit du Paiicjiyrique t)o Trajan , où Pline le jeune , qui avait clé é\e\é aui plus coniiidérablcs dignité* de l'empire., loue ce prince de ce qu'il ne te servait point (le sa pui&siincc pour mettre fin aui discours de ceux qui parlaient devant lui , tt ([u'il Ivur laissait la liberté de finir quand ils le jugeaient à propos. Pline le jeune , oprès cet éloge, n'avait garde de manquer lui même de patience envers les avocati. Aussi, dans une de ses épi très (i) , assurc-t-îl que toutes les fois qu'il faisait les fonctions de ju^c , ce qui «i-rivait tm -souvent (a), 'il accordait aux avocats, et se croyait oblijjé de leur accorder autant de temps qu'ils en demandaient.

Dans la suite, on fit d'un procédé û boonéte, si sage, si utile , si nécessaii-e , une obligation encore plus cipi-esse au< ju);e5, parla loi 9, $. i, ff. de O^cio procomulLs , qui porte que le» proconsuls doivent écou ter les avocats avec patience, circa advocalos paiieniem esse proconsul-.-m oportct. Cette loi mérite d'autant plus l'attenlion des juges qui tiennent les audiences, qu'Uljùeu qui l'a faîte était lui-même nn grand ■Mf^strat, puii^qu'il était pi>esident du conseU de l'empereur Aleuahdre Sévèi'e, et préfet du pi-étoire (3).

Et il ue faut pas s'imaginer que , du temps des Romains , les avocats apportassent dans leur plaidoirie plus de brièveté qu'on ne fait à présent; cai- it est certain, au contraire, que les juges souffraient sans peine des discours d'une longueur si excessive , qu'à en croire Quintilien (4) , c'était une espèce de gloire à un aiocat d'avoir parlé toute la journée pour une seule partie. Bien plus, la même partie employait quelquefois, pour la défense d'une seule cause , le ministère de plusieurs avocats; té:rioin la cause de Balbus, concernant le droit de bourgeoisie , que Cicéron , que Crassus , que Pompée

<l} Pline, liv. 6, cp. a.

(3) Dion et I.ampridp , in ÀUxand, Sever. FiKhard , in vil. Jiintt.

(4) Dialog. dt iOrai.

564 Interruptions à l'audience.

plaidèrent al ternatiwment; témoin la cause deMuréna, qui, accusé d'avoir corrompu les suffrages dans la poai*suite du consulat , confia le soin de sa défense à Crassus , à Hortensius, àCicéron ; témoin encore la cause de Volusenus Gatulus, qui fut défendue , et par Dcmitius Afer, et par Crispus Passienus» et par Decimus Lelius (i).

La patience envei-s les avocats n'est pas seulement pour les juges un devoir de bienséance et d'état , elle est encore un devou' essentiel de religion et de justice : PrœscHÏm ciim primàm religioni suœ patientiam debeat (Judei) quœ magna pars justiliœ est (2). Si la force de la vérité a fait sortir cette belle maxime de la plume d'un juge païen , que n'eût-il point dit, s'il eût été éclairé des lumières du christianisme , comme quelques-uns l'ont cru sans fondement légitime (3)? La pensée de ce juge, aussi recommandable par sa probité que par ses talens , a été adoptée par Henrys (4) , dont le mente et la droiture ne sont pas moins universellement i*econnus.

Et quelle bonne idée le public peut-il avoir de certains juges qui , bien loin de garder une oreille pour l'avocat de l'hitimé, lui donnent quelquefois à peine le temps de dire à quoi tendent ses conclusions? Qui par les interruptions qu'ils font à l'avocat même de l'appelant pour le presser de finir, le réduisent souvent à la nécessité de laisser en arrière ses meilleurs moyens? Quel juste sujet de mécontentement et de murmure pour de misérables parties, à qui l'on ravit en les condamnant si brusquement la faible consolation de |)enser que du moins on ne les a pas condamnées sans les entendre ?

Ne jugez point sans ouïr tune et Vautre parties : Ce sont les paroles d'un autre païen de l'ancienne Grèce (5), paroles

(i Quintil , Inst. de rOrat.^ lib. 9, cap. i-

(2) Pline le jeane , liv. 6, ép. a.

(3) Voyez François Bivarius.

(4) Dans ses Harangues , pa^j^e ^4. tome 1.

-5) Vhocylidf , dans son pocme sur i,s iUffèrens tte*'où» </«•* hommn.

Interruplions à l'auditncr. .'Î65

flont Ai'ibtopliaiie , tout satirique outre, tout impie qu'il était, n'a pas laissé de relever la sagesse aussi bien que celle de l'auteur; paroles dont SoIod et la plupart des législateur! ont fait uue loi précise, et que les juges d'Athènes promettaient par un serment solennel d'observer inviolablement. C'est pour cela que Oémosthène , «'adressant à eux dans une de ses harangues (t], avec la liberté convenable à son ministère' «Je demande aut dieui, dit-il, que, sur la manière dont

■ vous devet m'eiitendre , ils tous fixent dans lu résolution

■ de consulter, non pas mon accusaleui' (car vous ne le pour- » riex faire sans une partialité criante), mais vos lois et votre <• serment, dont la formule, entre autres termes, tous dictés •• par la justice, renrerme ceux-ci ■■ Ecoutez égaiement les

■ deuj: parties. Ce qui vous impose l'obligation , non seuleu ment d'apporter au tribunal un esprit et un cteur neutres, v mais encore de |>ermettre qu'à son choix et à son gré cha- » cuoe des deux parties puisse libremtat arranger ses raison»

■ et ses preuves, v Ce serment était sans doute fondé sur ce principe de morale, remarqué par M. de Tourreil (a), de qui j'ai emprunté la traduction ci-dessus du passage de Détnosthèiie, savoir ■■ que quiconque juge après n'avoù- entendu qu'une partie, quand même il jugerait bien, ne laitie pas de commettre une sorte d'injustice.

Je prévois qu'on me dira qu'il y a des avocats qui , n'ayant pas la même éloquence que d'autres , rendent leur plaidoirie moins agréable à entendre ; mais, outre que ce frivole prétexte p'est point capable de détruire les réflexions qui viennent d'être faites, je réponds ; i°. que j'ai plusieurs fois remarqué dans quelque parlement, que des préside n s interrompaient, £t même quelquefois avec aigreur, non-seulement les avocats qui plaident avec autant de simplicité qu'on plaidai} dans l'aréopage d'Athènes, d'où les oruemens de la rhétorique étaient bannis, mais encore ceux qui, par leur éloquence, s'attirent d'ordinaire l'attention et l'applaudissement du pu-

(I) Jijixt 1^ Maraiijpie polir t'iètiphon.

(a, JirmargHtl lur h llmnHgHt dr DrniotlhriK peut Cléiiphen

!^66 Interruptions à taudienee^

blic , et en faveur de qui l'on devrait renouveler ce qui se pratiquait an barreau de Rome , lorsque le sénat, en jugeant une cause , donnait publiquement des louanges à Tavocat qui Tavait bien défendue. C'est l'abus de ces mêmes inten*nptions que le dernier siècle seulement a vu naître, qui a donné oc> casion au fils aîné d'Antoine Loisel de s'écrier, dans le fameui Dialogue des avocats (i) , composé par ce dernier : « Où est » Fbonneur que j'ai entendu de >ous,mon pèi'e , avoir été » auti'efois au Palais, et la faveur que messieurs les présidens » portaient aux jeunes avocats de votre temps, les écoutant » doucement, supportant et excusant leurs fautes, et leur » donnant courage de mieux faire; au lieu que maintenant il 9 semble à quelques-uns que nous soyons d'autre bois ou » étoffe qu'eux, et quasi des gens de néant, nous interroni- 9 pant et i*abrouant h tout bout de champ, nous faisant par » fois des demandes qui ne sont nullement à propos, et non- » seulement à nous autres jeunes gens qui le pourrions avoir «^quelquefois mérité, mars bien souvent aux anciens, et à » ceux qui entendent si bien leui-s causes, que Ton voit par la » fin et la conclusion , que ceux qui leur avaient fait ces inter- '•* rogatoires et interruptions avaient eux-mêmes tort , et non » les avocats plaidans, qui se trouvaient n*avoir rien dit qui » ne fût pertinent et nécessaire à leur cause. »

En second lieu , de tout temps et dans tous les sénats, le mérite des avocats n'a pas été égal, et cependant la patience des juges n'en a pas moins été un devoir de bienséance, un devoir d'état, un devoir de religion et de justice. L'on pourrait même soutenir que la patience est, en quelque façon, plus nécessaire aux juges pour écouter les avocats niédioci*es; les raisons s'en offrent d'elles-mêmes , sans que je m'arrête à les déduire. D'nillcurs , quoique tous les avocats ne soient pas des Le Maître et des Pairu , il me semble qu'on devrait , pour Sf* porter plus volontiers à écouter patiemment, faire attention qu'un avocat, avant que de s'ex[K)ser à plaider sa cause, a eu lui-mêuie une patience infinie; car, selon le précepte

\l) Confir. i.

JiUerruptiont à Caudùntt. 56^

(le i'oratenr romain (i) et du maître de l'éloqueDce (i) , il a fallu qa'il ait donoë plusieurs fois audience à an plaideur inquiet et souvent importun ; it a fallu emendre beaucoup de choses superflues, dans la crainte d'en ignorer de nécessaires; il a fallu se mettre «ans prévention , tantôt à la place de ce client, tantôt en celle de w>n advei-saire, tantôt en celle des juges; il a fallu enfin employer plusieurs veilles à rechercher, à méditer, à recueillir, à rédiger en secret un très-grand nombre de choses dont cet avocat ne débite néanmoins que le précis en plaident. L'on devrait encore considérer que si les juges faisaient, ainsi qu'autrefois , les fbnctions d'avocat (3) , et pi-éféraient , pour user des termes de la loi (4), l'honneur d'être debout au barreau, au droit d'y être assis, il y en a plus d'un qui seraient tiès-embarrassés , surtout ceux qui, comme dit Cicéron : ad honores adipiscendos et ad nmpublicam ger-utdarn nudi cenerunt et inermes, nuUd cognitioiu rerum, nuUd scieniid ornati.

Mais, après tout, par quelles raisons celui qui préside pourrait-il justifier ses interruptions? Est-ce parce que croyant saisir par plusieurs moyens proposés, le moyen décisif, les autres lui paraissent peu dignes d'attention ? Est-ce parce qu'il s'imagine qu'un avocat est ti-op long et débite des choses éti'angères et superflues ?

A cela deux réponses également solides et indépendante* de toutes les observations que j'ai d-devaut faites. Un président doit craindre que le sentiment des autres juges ne se rapporte pas au sien ; car il en est des sentimens comme des goûts de ceux qui se trouvent dans un festin,

Poteenta varia multùm dinna palalo (5).

il faut qu'il se persuade qu'autant qu'il voit de têtes, autant il

(0 Cicéron , liT. de ÏOrattur.

(a) Qainlillieii, Luiitui. de l'Oraltur, lî*. il , cli- 8.

(3) \oyez\e Journal du Palait , tome 3, page g66, édition iB<f«l- , «I Henry*, dam ses Hanuigun , tome a , psfe i5.

(4) L. quiiqtiii C. dt petlulandorS) Horace-

568 Interruptions à taudience,

y peut avoir d'opinions différentes. En effet, l'usage ne nooft apprend-il pas que le même motif, que les mêmes pi*euTe6 ne déterminent pas tous les juges? On ne peut , disait un ancien (i), qui avait une grande ex|)énence des affaires, on ne peut assez s'étonner , soit de la divei'sité des opinions , foit desfondemens que les juges prennent; car encore qu'ils aient quelquefois le même sentiment, ils ne l'établissent pas sur la même raison : Adjiciarn quod me docuit usas magister egregrius : fréquenter egi , fréquenter judicavi , fréquenter in CoU' silio fui; aliud alios movet^ ac plerumque parvœ res maximas trahunt ;^aria sunt hominum ingénia, varice voluntates ^ inde qui eamdeni causam simul audierunt , sœpe di^ersum^ interdiim idem, sed ex diversis motibus sentiunt. Il faut donc souffrir patiemment que l'avocat expose non-seulement tous ses moyens , mais rapporte encore toutes les raisons sur lesquelles il les fonde , afin que chaque juge saisisse ce qui lui paraîtra de plus plausible, puisqu'une chose qui ne frappe pas l'un peut frapper l'autre.

Il est vrai qu^on peut dire des choses inutiles; niais,re* marque Henrys [i) , il vaut mieux que le discoui*s ait du superflu, que si, pour être trop court, on omettait ce qui est nécessaire. D'ailleui's, poursuit-il, les juges ne peuvent discerner Tinutile, et séparer l'un de l'autre, s'ils n'écoutent tout, et ne donnent aux avocats l'attention et tout le temps qu'ils désirent. £n s'exprimant de la sorte, Henrys ne fait que se confoimer à un passage d'un grand homme de l'antiquité (3), que jai déjà cité plus d'une fois, et qui avait fait lui-même très-souvent les fonctions déjuge : ce passage est si beau, si énergique, que je me flatte , Monsieur, que vous le lirez ici avec plaisir. Kquidem quoties judico , quantum quis piurimùm postulat , aquœ do (4) ; etenim temerarium existimo di^fUiare quàm spatiosa sit causa inaudita , tem-

(i) Pline le jeune, liv. i , épit. -lo.

(a) Dans ses Harangues , tome a, page 34-

(3) Pline le jeune , liv. 6, épit. i.

<4) Le temps de l'audience se réglait par des liorloî^es dcau.

Inierruptioim à l'audience. 56f»

futque tugotio finire cujus modum ignores , pneiertiia càm primitm religioni aius patientiamjudex debeat, quœ magna pars juatilia est; at qiuedam supervacua dicuntur etiani , ted satiitt est et fuec dici quàin non dici necesioria. Prœttraa an tint tupervacua , niii cum audieris , tcire non pctiû. S'ailleun, de quelque discernement qu'un juge te paÎMC flatter , ce qui lui paratt d'abord indiKi-ent ne laisse pu. d'étra quelquefois très -important pour la suite du disoonrsi et outre cela, commelesju^et n'ont pas tous la même étendue de lumières, ce que l'un considère comme superflu pour lui , l'autre le regarde wuvent comme instructif, eu ^ard à la portée de son génie.

Monùear le pi-ésident de Maisons et M. le président de Bellîèvre étaient tout deux pénéti-és de ces grandes et impoctantes vérités. Car on a vu le premier, qui présidait avec beaucoup de dignité, tenir les audiences de relevée (i) Ui plus chargés, lansja'mais interrompre les avocats. Et, à l'égard da second, on raconte (a) qu'un jour un avocat plaidant, pêut-^tre avec un peu trop d'étendue, M. de Nesmond le père, qui était tecond président et très-impatient, dit pluaieunt fois à M. le premier pi-ésident de Belliévre : interrompe! donc cet avocat , sur quoi M. de fiellièvre répondit enfin à M- de Nesmond : dites-moi oit il faut l' inXerrotnprt à propos. Cette patience de M. le premier président de Bellièvre , jointe à plusieurs autres qualités , a été célébrée par l'âoqneut^atru en ces termes ; considérons -ie, dit-il (3), sttr ce tribunal sacré d'où il dispense la lumière el les influences dttloiii admirons dans cetteplace sa patience et sa douceur..... Il ne sait ni interrompre ni rebuter avec aigreur. Il écoule sans inquiétude, sans chagrin el avec une attention qui sàul4^ , qui anime ceux qui parlent, ffa ! qu'il était loin de cette impatience brutale qui égorge et les

{1} Uretoniiier, Oiinv.fur/femyf, liv. 6, quert. JU. tome a, pag. 749-

<a) Id., aa ncme eodrcit.

(3) (KiiTrn diTcrset . a», part-, Étogr de M. Pompai* Jt JhiliixTt.

5^0 Interruptions à taudienee.

affaires et les parties , et qui traîne presque toujours à sa suite ou terreur ou Vinjustice.

Que si d'autres présicJens ont quelquefois manqué de patience , ils ont sans doute moins fait de tort aux avocat^ qu'ils ne s'en sont fait à eux-mêmes En voici la preuve. L'avocat Dumout ayant été un peu plus long qu'il n'avait coutume délre, monsieur le premier président de Norton lui dît de conclure. Je suis prêt à conclure, répondit Dumont avec une louable hardiesse , si la cour troui^e que jen aie assez dit pour gagner ma cause at^ec dépens; sinon. J'ai encore des raisons si essentielles qu'il m'est impossible de tes supprimer sans trahir mon ministère et ta confiance dont m* honore ma partie, Boursault, qui dans une de ses lettres (i) rapporte ce trait, observe que monsieur de Novion laissa continuer l'avocat, qui dit en effet des raisons si décisives qu'il gagna sa cause avec dépens.

Le même écrivain (2) atteste un autre fait encore plus digne de remarque. Souffrez , monsieur, qu'en vous le rapportant, je me serve des propres expressions de Boui*sault, je ne pourrais mieux dire , et je craindrais d'altérer quelques circonstances , si je racontais ce fait en d'autres termes,

A Fourcroy plaidait une cause où la cour trouva si peu » d'apparence de raison qu'à peine avait-il commencé de » parler qu'elle se leva pour aller aux opinions. Surpris de » l'affront qu'on lui faisait de ne le pas écouter , lui que l'oo » prenait tant de plaisir à entendre, il éleva sa voir qui était » assez tonnante d'elle-même ; et pendant qu'on opinait : » Messieurs, dit-il, Messieurs , que la cour m'accorde au » moins une grâce , qu'elle ne peut équitablement me refit- » ser. Que voulez-vous, lui demanda Monsieur le premier » pi'ésident? Je demande. Monsieur, lui répondit-il , ^u'iY » plaise à la cour me donner acte , pour me justifier envers » ma partie , de ce quelle juge ma cause sans m'entendre.

(i) Tome 2, Lettre à lès^éque de Langres , page aa3, édition \!e 17 13. (i) Doar$ault , tome 1 , pa|;e 3 4-

Interruptions à f audience. S-jt

La cour, frap|>ée de ce cjae Pourcroy venait de dire, et craignant peut-être qu'on ne l'accusât de trop de précipitation , K remit , et le taïua plaider : ce qu'il fît avec tant de succèf , qne tout le barreau jugea le gain de sa cause infaillible. Nait, continue Boursault, la cour, qui par le mouvement qu'elle avait fait un peu auparavant avait tëiiioi};né qu'elle la croyait insoutenable , ne voulant pas se dédire devant tout le monde, l'appointai et ce qui en arriva dans la suite Tut que Pourcroy la gagna aver: moins d'éclat qu'il n'en aurait eu à l'audience. • Tant il est vrai que la précipitation t dangereuse dans les jugemens, et qu'un bon président nt ^trv patient à écouter les avocats, in judicanda crimit$a ett ceteritas (i) ; tant il est vrai , comme l'a dit Hen- • (a) d'après Sénèquc [3) , que celui qui juge trop prompment semble courir en bâte au repentir, et imiter ceux qui prei^ent pour tomber, ad paniiendum properat qui cito liicat, Concluon-i donc avec le même Henrys, qui était Dvent consulté comme un oracle par monsieur le chancelier iguier, concluons que les juges doivent craindre d^élre trop ompta à juger, et croire que le plus grand mal qui »e renntre dans les jugemens vient de leur impatience , que c'est 'e qiUfait plus souffrir aux parties et qui cause presque uit leurs naufrages (4). £n un mot, que donner aux a vols toute l'attention et tout le temps qu'ils désirent pour TÏer , ce n'est pas tant une ùieméance qu'une obligam , que c'est un da'OÎr de la religion des juges et que •mme ils ne sauraient bien rendre la justice s'ils n'ont cette ttiettce, elle en est aussi la principale partie (5). Je ne doute pas , Monsieur, que si ces observations étaient "éaentes à l'esprit de tous Irs juges qui président aui aueDces, ils ne fussent tous également patiens, et aussi retenus

(l}Sencq., iaprovtrb.

(l) Dans ICI Ilaranguts , tome i ,

(3) Seneq-, in pnva-b.

(4) A l'endroit cité , page 3.'i.

;S) Kv, mime endroit, page 34.

573 Interruptions à l'audience.

que 1 était monsieur votre père sur les ioterrup tiens j car de grands personnages ne commettent ordinairement des fautes que parce qu'ils croient que ce ne sont pas des fautes \ mais , dèà que la vérité s'oifre à leurs yeux, ils font bientôt céder leurs propres préjugés à leur devoir.

Je suis, etc.

Pouvoir disciplinait*.