MAL

Bouches-du-Rhône ^ . Boyer (Autide), suppression des cotes mobilières sur les

petits [oyers, ' . .

Douos. . . . Ordinaire (Dionys).

Suppression.

AÏM.

Allier. . . . . . Ville. v , . . .

Aude . Marfan, . , .

vr''’fÇF

1 'àIp

Isl?

Dokdogne . Denoix.

Lot . Vival.

P(MT la substitution de P impôt de quotité à Pimpôt de î’épartîftow (6 programmes) MM.

Alpes (Basses-) .... Df loncle.

Alpes-Maritimes. . . . Bouvier.

Isère . Vogeti.

Marne . Bourgeois (Léon).

Püï-de-Dôme . Guyot-Dessaigne.

Pour la révision de la loi sur les patenta (75 prograrames).

AujER . Sauvanet, faire payer patente aux fermiers généraux. —

Mathé.

Alpes (Basses-) . Deloncle.

Ardennes . . . Buurgoin.

Aube . Casimir-Pcrier, venir en aide au petit patenté,

Eoüches-du-Bhône. . C. Pelletan, Lagnel, Bouge, Boyer (Antide).

Corrèze . Descubes.

Côte-d’Or . Bizouard-Bert.

Cbeose. . Martinon, Cornudet, Defumade, protection du petit com¬

merce contre l’envahissement des grands magasins,

Dordogne . Denoix, Gendre.

Eore-et-Loir . Terrier,

Indre-et-Loire . Lellet.

Isère . Rey (Aristide).

Loire . Levet.

Loire-Irfériedre..., De Pontbriand, diminution pour le peGt commerce, — Sibille, Bocb.

LomET . Alasseur,

Lot . Talou.

Lot-et-Garonne Dauzon, suppression du droit fixe.

Manche . Cabart-DanoevUle, Le Mare.

Marne . Mirman.

Marne (Haute-) . Eozet.

Meurthe-et-Moselle. Brice (Jules).

Morbihan--. . Guieysse.

piOBo . Guiilemin, Eliez-Evrard, Hayez, Pierre Legrand.

Oise . Gaillard (Jules).

Puy-de-Dôme . Cbambige.

Rhôntî.. . Burdeau, Couturier, Bérard (Erneet),

Saône (Haute-) . Signard.

SAÔHE-ET-LomE . Franc, Guillemaut, Dubief.

Seine . Mesureur, Chautemps, Viviaui, Leveillé, Frébault, Berry

(Georges), Berger (Georges), Lockroy, Millerand, Hovelacque, Paulia-Méry, Jacques, Marmottan, Le Senne, Rouanet, Clovis Hugues, Goussot, Avez, Lefoullon. SEiNE-iNFÉRiEüiœ,. . . Rlcard (Louîs) .

SEiNE-Er-MABHE. .... Mootaut.

Seine-et-Oise . Marcel-Habert, Gauthier (de Clagny).

SoMUE . Levecque.

VAcauSE . Rebouliu, Naquet.

Vendée . Batiot (Aristide).

Vienne . Nivert, Thonnard-Dutemple.

Vienne (Haote-) . . . . Gotteron.

Pour la suppressiofi de l‘impôl des patentes (18 programmes),

Allier . Ville.

Bouches- du-Rhôn-e... Leydet.

Cher . Baudin.

Côte-d’Or. . . . Bizouard-Bert,

Lot . Vival.

Lot-et-Garonne .... Leygues (Georges).

Mayenne . Chaulin-Servinière.

Puï-dë-Dôue . Guyot-Dessaigne,

. Chassai ng, et une loi sur les grands magasins. — Paschal

Grousset, Gliauvière, Vaillant.

Seîne-et-Marhe .... Derveloy.

Seine-et-Oise . Berteaux.

Tarn . Dupuy-Dutemps, Compayré.

Vendée . Guillemet.

Vienne (Haute-) .... Vacherie.

Pour la suppression ou la réforme des prestations (83 programmes), l» Suppression (48 programmes).

PochOD.

Deville.

Delarue, Mathé,

Ain . .

Aisne ....

Allier . - . ,

AftDErffîES . . *

Aube . » ►

Bouches du-Rhône . • -

CorbIze . .

Côtim>*Or . . . .

Dordogne

Eure-et-Loir . .•**.*

Gard , * . .

JuM . . .

Landiss* t . , , , i . * * . -

Loire . . .

Loiret. . .

Lot-ï^t-Garonne. - Meurthe-et-Moselle MonmiîAN .........

ISlè^'RE . .

Nord .

Oise . .

Put-de-Dôme. ......

Pyrénées-Orientales.

Saône (Haute-) .....

Saône-et-Loire .....

Seine. . .

Seine-et-Marne ....

Seine-et-Oise ......

Sèvres (Deux-) .....

Vaucluse . . .

Vienne {Haute-). . . * .

Yonne .

Ain . . . . .

Alpes (Basses-) .

Aube .

Calvados . .

Dordogne . . . . .

Eure . . . . . .

Eure-et-Loir.. . . .. .

Bourgoin.

Mictiou, Dutreix,

Leydet, suppression des prestations en nature. — Boyer (Antide).

Descubes, Delmas.

GüéneaUj Bizouard-Bert Gendre*

Lhopiteau, • .

Crémieux, des prestations en nature. — Gaussorgues, Bourgeois (J.), PoupîOi Vuillod, et entretien des chemins vicinaux par PÉtat ou les départements.

Dents.

Girodet, Charpentier. . . .

Rabier.

Dauzou.

Ghapuis, des prestations en nature.

Le Coiipanec, des prestations en nature.

Turigny, des prestations en nature.

Guiilemin, facultative pour les communes^ — Hayez, pour r agriculture.

Boudeville. ' ‘

Bony-Cisternes.

Pams, des prestations en nature.

Chaudey, Lebrun.

Diibîef. ....

Richard [Pierre).

Delbet, Derveloy.

Hubbard, des prestations personnelles. — ^Berteaux, Gauthier (de Clagny).

Goirand,

Pourquery de Boisserîn. ^ ■

Vacherie, Labussière. -

Bézine, Rathier.

2“ Réforme (35 programmes). " ^

Bérard (Alexandre).

Deloncle*

Thierry-Delanoue.

Paulmier.

Saumande, Denoix. , . .

Loriot.

Isambert (Gustave) .

mi.

Garonne (Haute-), . - Mandeville,

GmoNBi- . * . . - Laroze.

Hérault , . . . * . Mas,

IsfiRE- , * . . . - . Rey (Aristide), Diibost (Antonin), Plissooûier,

Lom-E'j'-CKER. . - * - f • Général Rîü, Bozérian,

LomE-lNFÉRiEURE, , * . Sibille, Roch*

Lot . Ray (Émile), Lachîèze,

Marne, . Bourgeois (Léon), Vallé-

Maelne (Haute-) . Bozet,

Püt-oe-DÔiMe Ghambige*

Rhône,*. . Genet-

Saône (Haute-). - , . . Si gnard.

Savoie (Haute-) , . * , Mercier (Jules),

Seine-et-marne . Montant.

Selne-et-Oise Amodru, Brincard*

SïrvTiEs (Deux-) . Lebon (André).

Tarn-et-Oaronne . , . Lasserre,

Vadcluse . Rebouiiû.

Vienne . . . . . Nivert, BaziUe.

■Pour la réforme ou la diminution des impôts indirects (5 progrâmines|.

Côte-d’Or . . . Bizouard-Bert, réforme et meilleure répartition t

Loire-Inférïeüre , . , Sibiîle, réforme, — Roch, èdm.

Loiret . * , Lacroix^ modifications profondes.

Seiîîe-et-Marne , Delbet, diminution ou suppression.

T^our la suppression des impôts indirects (36 programmes).

MAI

Allier . Delarue, Thivrief, Sauvanet.

Boucues-du-Rhône., . Leydet, sur les objets de première nécessité. — G. Pelletan, suppression progressive. — Lagnel, suppression progressive. — Boyer (Antide).

Cher . . Baudin.

Creuse. . . . Cornudet.

GAim. . . Doumergue,

Hérault . Salis,

Isère. . . Saint-Homme, étude de la suppression.—» Jouffray.

Loiji-et-Cher . JuUiéïi, suppression progressive.

Loire . . Oriol, suppression paduelle. — Girodet,. immédiate, ^

Charpentier, idem.

Noi\i>. Guesde (Jules).

Ru6ne., . . Couturier,

Saône-et-Loise . Boysset.

Seine,,, . Barodet, Frébault, Groussier, Fabérot, Toussaint, Lavy,

Prudent-Demilers, Dejeante, Avez, LefouUon, Chauvin, Coûtant.

Seink-et-Mw\ns . Delbet, diminution ou suppression.

Seinë-et-Oise Marcel-Habert.

Vekdêe . . . Guillemet, '

Alger . - . . . , Samary.

Pouï' la diminuliùn des droits d'enregistrement (17 programmes).

Alpes (Hautes-),,,. Euzière.

ALPEs-MAïu’nMEs, , . , Bouvier,

Aveyron .... « . Lacombe.

Côte-d’Or. Guéneau.

Finistère, Vîchot.

Gard . . . . . Malzac, suppression sur la vente des propriétés rurales.

Jura . . . * Poupin,

Lot, Talon, Rey (Émile),

Lot-et-Garome.,,- Darlan.

Puy-de-Dôme . G u y ot - Dessai gne .

Rhône . . Bardeau, réforme,

Saône-et-loire Sarrien, sur la transmission des propriétés rurales.

Seine-et-Oise Amodru, sur les petites ventes d’immeubies.

Tarn . . . Dupuy-Dutemps,

Vienne (Haute-) ... . Vacherie, sur les petites successions en ligne directe. — Gotteron.

Four la suppressim des mesures fiscales qui frappent les congrégations religimses. M.

Côtes-du-Nord ..... Le Cerf,

Four la diminution des droits de mutation (58 programmes).

Ain . . . Pochon, Herbet.

Aisne . . Firino,

Allier . Sauvanet, suppression pour les propriétés au-dessous de

5,000 francs.

•,vv •

Alpes (Basses^, p . . • Delotmbre.

Aveyron • . , * . Maruéioub.

Bocches-dü-Riiône • * C. Pelietâû.

CALVAi>os. . . Paul mien

Corrèze . Delmas, dimmution de moitié des droits de mutation en

ligne directe.

Côi’e-'Iî'Or..-. * Delanne.

Creose . Coriiudet, et suppression des droits de transmission entre

vifs, à titre onéreux. — Defumade, modération pour les ventes peu importantes.

Dordogne De La Batut, Pourteyron.

Finistère . . . . - Vieil ot, de Mun,

Gers . . Decker-David, Lannelongue, Gazes (Thierry), suppression

pour les propriétés au-dessous de 5,000 francs. — Bascou, diminution pour les propriétés rurales.

Gironde . Gruet, diminution pour les propriétés rurales. — Laroze.

Hérault . Salis, suppression pour les propriétés au-dessous de

5,000 francs.

IiLE-ET-ViLAtNE . Récïpon, BruDe.

Isère . - . . Vogeli.

Jura . - Poupin.

Landes . . Dejeau.

Loir-et-Cher . Général Riu, suppression pour la petite propriété. —

Bozérian.

Loire . . Lever, Girodet, suppression pour les propriétés au-dessous

de 5j0Û0 francs. — Charpentier, idem.

Lot. . . . . Talou, Rey (Emile).

Maine-lt^Loire - Coudreuse.

Marne. . . Bourgeois (Léon), Vallé.

Marne (Halte-) .... Rozet.

Nord . Ellez-Evrard, Guesde (Jules), suppression pour les proprié¬

tés au-dessous de 5,000 francs.

Oise . . Gaillard (Jules).

Pas-de-Cauis . . BDudenoot, réduction sur les mutations à titre onéreux,

— Hibot, Jonnart, Graux (Georges).

Pyrénées (H^vutes-) . , Pêdebidou ,

Savoie (Haote-) .... Mercier (Jules).

Seine-et-Marnt .... Montaut.

Seine- ET-Oi SE ...... Lebaudy, Hubbard.

Sèvres (Deux-) , * . . . Goîraad.

Somme . Levecque.

Vienne.. . INivert.

Vienne (Haute-) . Vacherie, réduction des droits de mutation entre vifs.

Vosges ........... D^Alsace.

Yonne ........... . Flandin, Bézine.

— Iho —

Poür la réforme ou la diminutiùn des droits de succession (25 pîôgra tûmes). MM.

AisNü». . . Firino» diininulioo sur les petites successions.

Allier. , Gacon, suppression pour les héritages au-dessous de

1,000 fraDcs, — Ville, exemption sur les petites succèsslOûs en ligne directe.

Aiu^ge,. . Dumas,

BouGUES'OtJ-RHÔîiE. , • C. Pelletau.

CÔTE-D*Oï\ . Guéneau,

Gers., . . . Bascou.

IsîiBE. . . Plissonnier,

Loire (Haute-) . Blanc (Henri).

Loiret Masseur, diminution sur les petites successions.

Lor . . . . Talon, Vival* suppression pour les successions peu impor-

tantes-

LozÈHE . . Jourdan (Louis),

Marke {Haute-) . Bourlon de Rouvre, diminution sur les petites succes¬

sions.

Nord. . . . . . . - . Abhé Lemire, Buppression pour la petite maison de famille

et le jardinet de l'ouvrier.

PmÉNÉBS (Hautes-), . Blanc {Edmond),

PTRÉïïéES-OlUENTALES. Roliaûd*

RnôxE Aynard.

SAVom . . Carquet, diminution sur les petites successions.

Seiist. . . > Trélat, idem.

Seire-et-Mar-NE. .... Montaut.

Sfjne-et-Oise . Âmodru, diminution sur les petites successions en ligne

directe. — llubbard, idem.

Vienne (Haute-) .... Vacherie, idem.

Yoi^E . Béxine,

Pour r augmentation des droits de suçcmion (13 programmes).

Allier . . Ville, en ligne collatérale.

Loire . Girodet, impôt progressif au-dessus de 20.000 francs en

ligne directe, — Charpentier, idem.

Lot . . Vivai, pour les grosses successions.

Lot-et-Garonne . , , , Dauzon, en ligne collatéralé.

Seine. . . . . Chautemps, Barodet, impôt progressif en ligne coHatérale^

en attendant la suppression de ^hérédité collatérale. — Chauvière, impôt progressif sur la valeur réelle des suc-

Seine-eT"Oise .

cessions et selon le degré de parenté. — Sembat, impôt progressif sur les héritages, frappant surtout les héritages en ligne collatérale. — Clovis Hugues, impôt progressif sur les successions, — Gousaot, impôt proportionnel et progressif sur les successions en ligne collatérale.

Berteaux, impôt gradué selon le degré de parenté et l’im-

TARN-Er-GABONNE . .

portance de l’héritage.

. Chabrié, en ligne collatérale.

Pour la distraction des dettes dans le calcul des sucoessiom (14 programmes).

Aobë . .

CORRÎIZI’ .

Dordogne .

Eure-et-Loir. . . . . ,

Gtins . .

Isère . .

Lom-ET-CnER .

Lot-et-Garonne. , .

Pas-de-G^lais .

Savoie (Haute-) , . .

Seine .

SEINE-lKFlSniEURE . . .

Vosges .

. Thierry-Delauoue.

. Delmas.

. Gendre.

. îsambert (Gustave).

. Bascou.

. Vogeîf, Saint-Eommç.

. BozériaD.

. Darlan.

. Boudenoot.

. Mercier (Jules).

. Chauvière.

, Ricard (Louis).

. Boucher,

Pour la réformet la diminution ou la suppression des tsses de consornTuation

i® Réforme ou diminution (23 programmes).

Aïn . . . .

Aisne .

. Herbet.

. Cuissart, diminution graduelle et progressive jusqu’à sup-

Ajxier .

Aude . . . .

Côte-d*Or .......

FINISTERE . . .

Gard .

Garonne (Haute-) .

pression. — Desjardins, Moret.

. Maillé, sur les objets de première nécessité. .

, Marty.

. Bizouard-Bert.

. De Mqr. "

. Gauasorgues.

. Abeille.

Jun.\ . . . . . Poupin.

Mabne.. . .

Meübthe-et-Moseixë .

Morbihan .

Nord

Puy-de-Dôme PynÉPfÉES (Hautes-) . , Rhône

Somme . . . .

Vienne . . .

Ain . . . P ,

ÂISNEp . P . t I * • . . . **

Aude . .

Dotms . . .

Gard . . . .

Garonne (Haüte-)** .

Gers

ÏLLE-ET- Vilaine .

Isère. . . .

Jura .

Loir-et-Gher

Loire .

LoimîT . .

Lot-ët-Garonne. . . ,

Nièvre . . . ,

Oise . . .

Pljy-DE-DÔME* . .

Pyrénées-OrientaleSp Saône-et-Loire . , . - .

Seine . .

Seine-Et-Marne . . * . .

Seine-et-Oise. . .

Tarn . . . . . .

Var . . . P .

Vaucluse.

Vienne . .

Vienne [Uaute-) , , , .

Yonne . .

Laoûes de Mootebello.

Brice (Jules) ^ Chapuis.

Guieysse,

Éüez-Évrard.

Chamblge, diminotion et au besoin suppression.

Pédebidou.

Burdeau, Fleury- Bavarin, Bérard (Ernesl).

Fiqiiet.

Ni vert, réduction en attendant la suppression.

2" Suppression (47 programmes).

Pbilipon, suppression progressive.

Cuissart, diminution progressive jusqu'à suppression. Turrel, et les remplacer par des taxes sur les objets de luj^e.

Hügnet.

Crémîeux.

Leygue (Raymond), pour les objets de première nécessité.

— Calvinhac, id^m.

Gazes (Thierry),

Le Hérissé.

Saint-Romme, étude sur la suppression.

Bourgeois.

Général Rîu,

Oriol, suppression graduelle.

Alasseur. j

Dauzon, Deluns-Montaud.

Goujat.

Noël.

Cbambige, réduction et au besoin suppression.

Pams.

Dubief.

Mesureur, Chautemps, Chassaing, Viviani, Pétrot, Paschal Grousset, Hovelacque, Miclielin, Chauviêre, Le Senne, Rouanet, Vaillant, Goussot, Lefoullon. '

Derveloi^, Montaut.

Amodru, Berteaux.

Compayré.

Rousse.

Pourquery de Boisserin.

Nivert, réduction en attendant la suppression.

Vacherie, Godet.

Düumer, sur les objets de première nécessité. — Loup, suppression progressive.

Pour la réforme, la diininulio7i ou la suppression des impôts sur les boissons {19^ programmes).

1“ Réforme (114 programmes),

Ad} . Poehoa, Herbet, Philîpon, Bérard (Alexandre).

Aisne . . . Firino.

Aluer . Ville.

Alpes (Basses-) . Deloncle.

Alpes (Hautes-).... Euzière.

Assèche . . • . Sauzet.

Assennes . Dunaime.

Aude . Marty, Marfan, Turrel.

Aveyron . Laconibe.

Bodches-sü-Bhôke. . Bouge, Boyer (Antide).

Cantal . Bastid.

Charente . Caneo d’Ornano.

Cher . Maret (Henry).

Corrèze . Descubes, Delmas.

Côte-d’Or . Ricard (Henri), Guéneau, Bizou ard-Bert.

Côtes-dd-Nord . De Tréveneuc.

Creuse . . . Martinon, Defumade, Lacôte.

Dordogne . De La Batut, Ghavoix.

Doubs Ordinaire (Dioays).

Drôme . Maurice-Faure.

Eüre-et-Loir . Lhopiteau, Isambert (Gustave),

Gard . Malzac, de Bernis, Doumergue.

Garonne (Haute-) ... BepmaSe; Mande vil le.

Gironde . . Labat, Gruet, du Périer de Larsan, Surchamp, Obissier

Saint-Martin, Laroze.

Hérault . Mas, Cot, Salis.

lHDRE-£T-LomE ..... Tiph aine.

IsîïnE . Rey (Aristide), Vogeii, Saint-Rom me.

Jura . s. Vuillod.

Landes . Léglise.

Loro-ET-CnER . Général Riu.

LoniE . Levet, Oriol, Souhet.

Loire (Haute-) . Cbantelauze,

LomE-lNFÉRiEuîlE. . . , Si bille, Roch.

Loiret . Alasseur, Lacroix, Viger.

Lot-et-Garonne .... Darlan.

Lozère. . . Jourdan (Louis).

Marne . Bourgeois (Léon), Vallè, Bertrand, Morillot.

Nürd . . . .

Pas-dî->C.\iais, , • . - .

Püï-DE-DÙMli*

PVRÉiyl^ KS" 0 îiriL^É'l'ALES .

Bhône

Saône (Haute-} . . - , ,

Saône-et-Loibe .

Saathe . . . .

Savoie . . * * ,

Savoie (Haute-) . - > * Selne . . .

SEtNE-lNFÉRTCUJlE . * * .

Seene-ët-Oise

Sevhes (Deux-) .

Somme. . , . - -

Tarn . .

TAllN-ET-GArvONNE • . ,

VAuausE . * . .

Vendée

Vienne (Haute*) -

Vosges . . . . • .

Aisne. . .

Ardécde . - . .

Ardennes. . . - , . . . • .

Aude. - - -

Cher . . . *

CORREZE . .

Creuse . .

Dordogne . .

Doubs .

Finistère

Garonne (Haute-). ..

Gironde . . .

J-U.E-ET*VlLAlNE. , . . .

Landes . * . . .

Loire. . . . .

Lüïke (Haute-). . . . .

Loiret. .