M. H. MARTINON

Elu au 1™ tour de scrutin.

Mes chers concitoyens,

n V a quatre ans, j’ai eu l’honneur d’assurer, dans cette même circonscription, à une&raaante majorité, le triomphe de la République contre le césarisme

qui menaçait de noua envahir.

Par 6 . 676 voix contre 2.309 vous m’avez élu votre représentant. Ensemble nous avons lutté et combattu, comme autrefois, au 2A Mai et au 16 Mai, avec M. Fourot, pour la défenW de la République. , . , , ,•

Aujourd’hui, je voua convie à affirmer encore sur mon nom l’umté de la politique qui a été suivie dans ce pays depuis dix-huit années.

Mon programme, vous le connaissez. Je l’ai suivi ponctuellement et eu poursuivrai la réalisation avec la plus grande énergie.

Je tiens néanmoins à en déterminer à nouveau le sens très précis. Ce programme signifie i A. P extérieur *

Plus d’expéditions lointaines pouvant compromettre la sécurité nationale. A Vintêrieur ;

Au point de vue politique

1“ Révision de la Gonstitation dans un sens plus démocratique?

' Maintien des deux Chambres, nomination des délégués sénatoriaux par

le suffrage univerBel; "

3® Respect absolu delà liberté de conscience. Exécution stricte du Concordat,

Résistance aux empiétemenls politiques du clergé ;

4» Réforme administrative, simpiiûcation des rouages administratifs, suppression des sinécures, économie dans les finances î ^

Réforme judiciaire. Révision du Code de procédure* Diminution des frais

de justice ;

6^ Égalité de la durée du service militaire dans toutes les armes.

Au pojnt de vue économique

i» Réforme générale de l’impôt.

Monopole de la rectiûcation de l’alcool par l’État.

Égalité devant l’impôt. — Dégrèvement de l’agriculture au moyen d’un impôt sur les valeurs mobilières, car il n’est ni juste ni équitable que l’agriculteur, imposé de 33 0/0 sur son revenu, paye la part du porteur de valeurs mobilières imposé de h 0/0 seulement j

2“ Développement de l’instruction professionnelle à ses divers degrés ;

3" Création de l’assurance agricole obligatoire contre la grêle et la gelée;

A® Organisation du crédit agricole et populaire qui, seul, peut amener l’émancipation sociale des travailleurs ;

5" Dans les mines, journée de huit heures, le devoir du législateur lui imposant l’obligation de prendre les mesures que comportent l’hygiène et la santé publique ;

6“ Suppression de l’impôt des portes et fenêtres;

7" Réforme des boissons. Dégrèvement de tous droits sur les boissons hygiéniques, le vin étant, au môme titre que le pain, un élément essentiel de l’alimentation publique ;

8“ Création de caisses de retraites sous le contrôle et [avec l’aide de l’État, Prévoyance obligatoire. La nation a le devoir d’assurer le droit à la vie pour tous les ouvriers âgés et inCrmes.

Citoyens,

J’appartiens à une famille creusoise qui a rendu à la République des services incontestables, mon passé répond de l’avenir.

Sans cesse occupé des grandes questions' agricoles et ouvrières dans les différentes commissioûs dont J'ai fait partie, je continaerai comme par le passé à défendre vos intérêts avec la môme persévérance et la même énergie,^

Pai foi dans votre jugement et votre bon sens^ vous êtes de ceux qui ne se laissent ni corrompre ni intimider.

Le 20 août sera le triomphe éclatant des patriotes républicains crensois.

Vive U Creuse!

Vive la République I

H. MAR'HNON, Député sortant, Maire de Blessae,

Président du Comice agricole de l’arrondissement d’Aubusson.

2® circonscription d^AUBUSSONp

M. Émile CORNUDCT,

Élu m 1^^ tour de scrutin*

Mes chers concitoyens,

Je viens, sans inquiétude, vous demânder le renouvellement du mandat législatif que, par trois fois, les électeurs de la 2® circonscription dl^ubusson ou ceux du département de la Creuse m’ont fait rhonneurde me confier:

J'ai conscience, en effet, d^avoir été en toute occasion représentant Adèle de mes commettants*

La législature de 1889 s'achève sans avoir réalisé les espérances qu'elle avait fait naître dans le pays. Mais vous me rendrez cette j.ustice que j'ai été au premier rang de ceux qui voulaient porter la main sur rédiüce vermoulu de notre organisation soda le, administrative et fiscale*

Si la Chambre agonisante n'a trouvé rien de mieux à faire que de rétablir Podieux impôt sur l’air et la lumière que le Parlement avait supprimé Pan dernier, ce n’est pas ma faute* fai lutté jusqu’au bout.

Du reste, le résultat du scrutin du 11 juillet, te! qu’il a été proclamé, s’il est le seul légitime aux termes du réglement de la Chambre/ en vertu de sa proclamation môme, n'est pas le vrai*

En réalité, malgré le président et le rapporteur généra! de la Commission du budget, venus pour me combaitre au lieu de m'appuyer.; malgré le Ministre des Finances, déchirant lui-môme son propre projet, votre député n'a pas été battu par quinze voix de majorité, le 11 juillet* ü Pa emporté à trois voix de majorité.

Les rectifications faites au Journal officiel du 12 et du 13 juillet en font foi.

Si les députés étaient astreints au vote personnel, à la présence réelle, nous n’aurions pas k déplorer, en 1893, un recul sur Tannée 1892*

Il appartiendra, me semble, à la législature prochaine de reviser lo règlement de la Chambre et de dire que l’indemnité parlementaire ne sera due qu’au prorata des journées effectives de présence du député, et que la présence sera constatée par la signature du représentant apposée chaque jour sur un registre spéciaL

Le vote de quiconque u’aura pas signé sera nul*

Cette réforme intérieure s’impose pour l'honneur et la dignité de la Chambre des Députés*

Et maintenant, quel devra être le programme de la législature 1893-1898 ?

La République est aujourd’hui reconnue et acceptée, nominalement du moins, même par ses adversaires naguère les plus ardents*

Son existence n'est pas en cause.

Elle ne peut plus succomber sous les coups de ses ennemis.

Elle ne saurait être compromise que par les fautes de ses amis.

Les anciens partis dynastiques, par une habile tactique, sont entrés dans la forteresse de la République en donnant le mot de ralliement.

Leur en refuser Taccès n'était pas chose possible, car la République n'est la propriété de personne. Elle appartient à tous.

Mais n’y aurait-il pas quelque imprudence à conûer à ces recrues la garde du drapeau?

Que les ex-monarchistes fassent leurs preuves en servant la République comme simples soldats, la France ne pourra que s’en féliciter.

Mais qu’ils aient la prétention de s’emparer du gouvernement de la République et de l’entratner dans la voie de la réaction cléricale, cela n’est pas acceptable. Le pays tout entier doit se lever pour leur crier : « Halte-là, vous ne passerez pas] »

Le parti républicain ne doit être ni dupe ni complice des ralliés.

Qu’il arrache ces étiquettes démodées de radicaux et d’opportunistes dont sês membres se sont trop longtemps parés, et qu’uni at compact, il fasse tête à ses eovahisseuFS.

La majorité nouvelle devra comprendre tous les républicains de vieille date qui répugnent à une politique de réaction, depuis les anciens membres du centre gauche, qui n’entendent rien abandonner des lois scolaire et militaire, jusqu'aux socialistes, qui n’attendent que du bulletin de vote letriomphe de leurs idées.

Ainsi limité, en dehors, à droite par les ralliés qui veulent l’abrogation des lois scolaire et militaire, à gauche par les collectivistes, les révolutionnaires et les anarchistes, par tous ceux qui u’admetteot ni la propriété individuelle ni la patrie, le parti républicain, débarrassé d’éléments hétérogènes, présentera un imposant front de bataille et le ministère qu’il se donnera pour chef s’appuiera sur une solide armée.

Le commandement en sera confié non pas à quelque audacieux aventurier, tout habile et énergique qu’il se diséi mais au plus capable, au plus digne, au plus honnête.

Le Gouvernement, dans ces conditions, pourra marcher résolument en avant sans craindre des embûches.

11 aura l’appui non seulement de la Chambre, mais de l’immense majorité du pays.

La République entrera enfla dans la voie des réformes,

le sais bien qu’elle ne pourra s’y engager que timidement et qn’ellé n’avancera qu’avec lenteur, tant que la Constitution de 1873 n’aura, pas été modifiée.

Depuis quelque temps, depuis surtout qu’il s’était donné comme président, — pour quelques jours seulement, — un grand homme d’État fauché par la mort avant l’âge, le Sénat, pouvoir pondérateur, s’est transformé en quelque sorte en pouvoir de résistance au suffrage universel, et il a entrepris de barrer la route aux réformes. ^

Le Sénat semble estimer que, cent ans après la Révolution française, il n’y a plus à, innover en matière de gouvernement, d’administration, de

fiD&DC6S*

Si le pays n’est pas de l’avis du Sénat, il faut qu’il le dise franchement et qu’il nomme des représentants résolus comme îmoi à demander la révision Umitôe de la ConstituÜon, aûn de faire reculer les empiétements de l’assemblée du Luxembourg sur les prérogatives essentieUes de l’assemblée du Palais-

11 est nécessaire que les attributions budgétaires du Sénat soient strictement définies et que le dernier mot en matière d’impôts comme de dépenses reste toujours à la Chambre des Députés, issue directement du suffrage uni-

Il' serait utile aussi d’élargir le collège électoral qui nomme le premier

*^^^La logique s’indigne de voir que le Président de la République doit en somme son élection, pour la majeure part, à jcette même Chambre des Députés crn’il a le pouvoir de dissoudre, d’accord avec le Sénat.

Je demande que le Président de la République soit nommé par le Sénat, la Chambre des Députés, les Conseils généraux, les conseils d’arrondissement et

les Conseils municipaux. . . . 1

Quant au Sénat et à îa Chambre des Députés, leur loi électorale serait

La" Chambre des Députés serait élue au scrutin de liste par département, à

raison d’un député par 100.000 habitants.

Le Sénat serait nommé par le suffrage universel direct, mais seulementpar

les électeurs âgés de plus de trente ans. . „ , j

Les départements seraient divisés en circonscriptions électorales de

200 000 habitants ayant chacune droit à un sénateur.

Reposant sur ces bases nouvelles, le Sénat deviendrait véritablement ce qu il doit être, un pouvoir modérateur, par rapport à la Chambre des Députés issue

des ^ands couraots de l^opinion. ^

La Constitution ainsi revisée, il faudra refondre toute notre organisation

financière, administrative et judiciaire. , . ,

Les départements et les communes sont resserrés dans des budgets étroits qui ne leur permettent aucune des dépenses les plus indispensables : orpmsation de l’assistance publique, création de chemins de fer d’intérét local ou de tramways, etc.

Je suis de ceux que n’effraye pas une large décentralisation. ^

J’ai foi dans la sagesse des Conseils généraux et des Conseils municipaux; qu’on leur accorde plus de liberté qu’Us n’en ont, la France ne s’en trouvera pas

^ Surtout qu’on leur donne des ressources et qu’on ne les mette pas dans la cruelle nécessité, pour faire face â delourdes obligations, d'imposer de nouveaux centimes additionnels aux cinq contributions directes.

Ces centimes additionnels doublent déjà le poids de l’impôt.

Si l’État s’attribue, comme je le demande, le monopole de la rectificaUon

de l'alcool, le monopole de la vente en gros du pétrole et le monopole du raffinage du sucre, il réalisera ainsi une recette supplémentaire de 1 milliard 160 millions environ, et il pourra supprimer, sans détruire l’équilibre de son budget, un grand'nombre d’impôts vexatoires et trop lourds.

La contribution foncière des propriétés non bâties rapporte à l’État 118 millions.

A, mon avis, il faudrait en faire deux parts égales.

Jusqu’à concurrence de 59 millions, elle continuerait à être perçue au bénéfice de l’État. Mais celui-ci emploierait celte recette à assurer les récoltes et le bétail contre les intempéries, les maladies et les accidents. Les 59 millions restants seraient abandonnés, moitié aux départements et moitié aux communes, au prorata du principal actuel de la contribution foncière non bâtie.

Par contre, les départements devraient assurer à leurs frais l’entretien de tous les chemins départementaux (chemins de grande communication et d’intérêt commun), et les communes recouvreraient la pleine et entière disposition de leurs centimes spéciaux et de leurs prestations, avec la liberté de les appliquer aussi bien à leurs chemins ruraux qu’à leurs chemins vicinanx ordidaires.

Quant à la contribution des patentes, qui fournit actuellement à l’Etat 122 millions, l’État n’en percevrait plus que la moitié; l’autre moitié serait laissée aux communes qui auraient supprimé leurs octrois ou organisé l’assistance publique sur leur territoire.

La contribution foncière de la propriété bâtie, qui produit 78 millions, serait aussi abandonnée pour moitié aux communes, aux conditions énoncées cidessus.

Il en serait de môme, mais pour la totalité, du produit des centimes additionnels généraux perçus au profit de l’État sur la contribution personnel! e-mobiîière jusqu’à concurrence de 21 millions, et de 13 millions sur la taxe représentative des portes et fenêtres.

Bien entendu, ces deux contributions seraient d’ailleurs transformées suivant les propositions de la Commission du budget pour 1894, et l’on verrait tomber enfin les iniquités résultant d’une absurde répartition entre les départements. Chacun payerait ce qu’il doit à l’heure actuelle et non ce qu'il devait il y a soixante ans.

Voilà pour les impôts directs : perte pour l’État, 193 millions; bénéfice pour les départements, 29 millions et demi ; bénéfice pour les communes, 163 millions et demi.

Quant aux contributions indirectes proprement dites, c’est-à-dire les droits sur les boissons, sur les sels, sur les vinaigres, sur le prix des places et des transports par chemins de fer ou par voitures, les licences, etc., qui rapportent 602 millions, elles seraient supprimées.

H en serait de môme des droits de transmission entre vifs à titre onéreux, qui rapportent 158 millions, et des droits d’hypothèques, qui donnent 6 mil- Ïioïia.

Les droits de mutation par décès, qui produisent 209 millions, seraient réduits de moitié, soit une perte de 104 millions et demi.

par contre, les successions en ligne collatérale au delà du cinquième degré, à défaut de testament, reviendraient à l'État,

Enfin la vente des allumettes chimiques deviendrait libre, l’État perdant ainsi 25 millions de recettes.

Faisons la balance ;

Le budget encaisserait 1 milliard 38 millions et demi de moins qu’aujourd’hui, grâce aux suppressions proposées, mais, par les monopoles de l’alcool rectifié, du pétrole et du sucre raffiné, il gagnerait 1 milliard 160 millions de plus.

il resterait une marge de plus de 100 millions.

Et tout cela serait obtenu sans majorer le prix du petit verre d’eau-de-vie qui resterait à 10 centimes, sans augmenter le prix du pétrole et du sucre.

C’est ainsi, Messieurs, que je conçois la réforme fiscale, d’où découlent en somme toutes les autres.

11 sera facile ensuite, au moyen de 100 millions restés libres annuellement, d’organiser la Caisse de retraites pour les travailleurs des villes et des campagnes.

Les communes auront les moyens de pourvoir aux services de l’assistance publique, et la solidarité sociale cessera d’être un vain mot.

Dans l'ordre administratif, les conseils de préfecture et le Conseil d’État se verront ërilever leurs attributions judiciaires; les tribunaux ordinaires connaîtront des affaires actuellement renvoyées à la juridiction contentieuse, c’est-àdire à l’État lui-même, juge dans sa propre cause.

Les conseillers de préfecture seront' exclusivement des auxiliaires pour le préfet, qui pourra les envoyer pour le représenter partout où besoin sera.

Les sous-préfets, devenus inutiles, seront supprimés ; il en sera de même des receveurs particuIiers, doot les fonctions peuvent être parfaitement remplies par les percepteurs.

Les juges de tous les degrés seront choisis par le pouvoir exécutif, sur une liste de candidats consacrés par le suffrage universel, mais les votes des électeurs ne pourront se porter que sur des candidats réunissant toutes les conditions de moralité et de capacité requises. Aucun magistrat, à l'exception des juges de paix, dont la juridiction est familiale, et des conseillers à la Cour de cassation, ne pourra exercer dans son propre pays.

Les Codes de procédure civile et d’instruction criminelle seront révisés, ainsi que le codé forestîe'r, si suranné.

Les services de voirie seront fondus en un seul, de manière à réaliser une économie annuelle de 10 millions.

Le crédit agricole et populaire sera établi sur les bases que j’ai indiquées dans mon contre-projet, c’est-à-dire que l’État fera consentir aux syndicats agricoles et aux syndicats ouvriers des villes industrielles des prêts à long terme sans intérêts, jusqu’à concurrence de 100 millions, l’amortissement seul restant à la cbàige des syndicats.

Le Parlement devra prendre les dispositions nécessaires pour que les départements et les communes trouvent à emprunter à h 0/0, amortissement compris, aussi bien pour leurs écoles que pour leurs chemins vicinaux.

Dans les administrations dépendant directement ou indirectement de l’État

Bera réduite à

Dans les corps de métier où s’exerce le libre jeu de riniiiative privée

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cuUé de prendre un jour de repos par semaine.

Enfin, il faudra voter la loi sur les associations, afin de préparer la nintii™ du câble qui rattache l’État aux Églises. préparer la rupture

Des mesures transitoires assureront la situation de tous les prêtres actuellement en exercice pendant la durée de leur vie ^

Les édifices des cultes seront mis à la disposition des églises constituées en

«harge des

La liberté de conscience sera respectée, car la République n’entend violenter aucune conviction religieuse ou autre. Elle se contente de

La durée du service militaire sera réduite à deux ans pour l’infanterie.

^ La cavalerie et l’artillerie recevront pour trois ans lesjeunes gens qui voudront avoir terminé leurs obligations militaires à quarante ans au lieu de quarante-

Struction?“‘ ^

J"® ^ ««>°fder des secours aux fa-

“ “s Ls drapTux! obligé de passer un an

eue m «'în!î ^ reconnaissons

que tu es indispetisable à tes parents ; tu es leur soutien, mais pendant une année ils se tireront d affaire comme ils pourront. »

Nos forces militaires seront d’ailleurs, quoi qu’il en coûte au pays, maintenues dans leur intégralité, nou pas dans l’espoir d’une guerre de revanche mais en vue d assurer le maintien de la paix, que la République française né

lera certes pas la première à troubler. que irançaise ne

programme que je soumets avec confiance à votre

i’aî poursuivre l’exécution avec la ténacité dont

L J®. preuves, vous irez en masseau scrutin, pour eue

a manifestation de la deuxième circonscription d’Aub usson en faveur des réformes

la Crïis^ P°“'’ montrer au pays que les électeurs de

la Creuse ne se désintéressent pas de l’avenir de la République.

Viv« la BépubJiquel

Émile CORNÜDET, député sortant, Candidat républicain progressiste.

Circonscription de BOURGANEUF.

M, Antoine DESFAKGES,

Élu au 2* tour de scrutiu.

Mes chers concitoyens,

^ 1 instances d'un srand nomtre d’entre vous, j’ai résolu de souniettre

Sur les ® iécisioiis du corps électoral. Après avoir beau-

à nouveau ma cand , ; j^cidè à prendre cette détermination.

coup hésité, ]e me su ^ ^ de tout républicain, vraiment digne de ce

car. le crois qu il est du dewr^ae

nom. de ^ faire pour Vamélioratioa du sort des populations,

estimant qu il y a heauco p ^ ^ ^„iiiciter vos sufirages. Je le fais avec d'autant nrbair.es ^

re t :ÔS" « a. a«.l.r, a. me. de.

““Cofesi”. de W, me. Cere ceei»,en,, eer. co«e. maie Jrm.clm et