L'étalon monétaire sera exclusivement l'or

Le principe du double étalon est illogique. Il implique que la loi puisse rendre permanent un rapport qui de sa nature est variable. Il a été allégué pour la défense du double étalon par quelques autorités, et notamment par M. Wolowski, dans la conférence internationale de 1877, que ce système tend à maintenir une plus grande stabilité dans la mesure des valeurs, en empêchant une altération sérieuse des prix à l'occasion d'une rareté anormale de l'un ou de l'autre des métaux précieux. En pratique, cependant, le résultat du double étalon, là où il a existé, a été d'entraîner un abaissement du monnayage dans le métal dont la valeur marchande dépasse la valeur légale. En conséquence, et bien que, lors de la conférence internationale de 1867,1e double étalon existât dans un grand nombre des États représentés à la conférence, la conférence s'est prononcée à l'unanimité en faveur de l'étalon unique; et bien que dans tous ces États au nombre de vingt, deux exceptés, l'étalon existant fût ou bien- l'argent, ou bien l'or et l'argent à la fois, la conférence s'est prononcée avec la même unanimité en faveur de l'or. Ce métal se recommande par sa supériorité de valeur sur l'argent de même poids et volume, ce qui a pour conséquence de le rendre plus facilement transportable, et par le fait qu'il est déjà en pratique, en Europe et en Amérique, l'instrument de toutes les transactions monétaires importantes.

Détermination du titre de Vor.

498. La qualité type, c'est-à-dire le titre du métal employé au monnayage, sera de neuf dixièmes d'or pur sur un dixième d'alliage.

Il y a une grande diversité entre les monnaies des différentes nations en ce qui concerne l'alliage. Le titre ci-dessus proposé a été adopté pour les

?0 l'icoji;'!*

nKjnriaics d'or par la France, la Bo1^m(juo, Ja SuiBSo, l'Italie, les États-L'nis, la Prusse, la Bavière et l'Es])af^ne; ainsi que par l'Autriche pour ses couronnes, et par la Hollande pour son double Guillaume et ses sous-multiples. Pour son ducnt et son double ducat, la Hollande emploie un alliage contenant cinquante parties d'or pur pour soixante de poids total. L'Autriche prescrit ])our ses monnaies du même nom un titre de soixante-et-onze parties d'or sur soixante-douze; c'est aussi le titre du métal employé par le Wurtemberg pour ses monnaies d'or.

La Grande-Bretagne, le Portugal, le Brésil et la Turquie font usage d'un étalon consistant en onze parties d'or jiur sur douze de poids total, et la Suède d'un étalon qui en contient trente-neuf sur quarante. Ailleurs, le titre est en-dessous de neuf dixièmes; c'est en Egypte qu'il est le plus bas, il y est de sept ])arties d'or pur sur huit de poids total. Jiapport q^ciel sur V Exposition internationale des monnaies, poids et mesures.

Le titre des monnaies d'argent varie également. La France, la Belgique, la Suisse, l'Italie, la Prusse, la Bavière, le Wurtemberg, Eaden, la Hesse, l'Autriche, l'Espagne et les États-Unis conservent le titre de neut dixièmes pour les monnaies imp(.rtantes. L'Angleterre emploie trente-sept quarantièmes, et la Hollande neuf cent quarante-cinq millièmes. Ailleurs, prévaut en général un étalon d'un titre moins eleve, et, du re.-te, variable; et presque dans tous les pays la monnaie divisionnaire en argent est d'un titre inférieur à neuf dixièmes. Rapport ci-dessus mentionné.

Quelques-unes de ces irrégularités disparaîtront nécessairement dans le cours naturel des événements. Un système monétaire uniforme ne tardera sans doute pas à remplacer les diversités, que l'on rencontre actuellement dans les États germaniques; et l'étalon de la Prusse et delà Bavière prévaudra dans toute l'étendue de l'empire. La plus grande partie des monnaies du monde entier (nous fai£ons abstraction pour le moment de celles de la Grande-. Jretagnej est donc actuellement, ou sera dans peu, rendue conforme au titre type de neuf dixièmes, en ce qui concerne aussi bien l'or que l'argent. Les délégués de la Grande-Bretagne, lors de la conférence internationale de 1857, reconnurent l'utilité qu'il y aurait à conformer dans l'avenir le monnayage anglais à ce titre. Rapport des délégués anglais à la Conférence monétaire internationale.

On peut faire observer en faveur de cet alliage qu'il est supérieur à la plupart des aut/es, ainsi qu'au métal pur, au point de vue de la dureté, et avantageux, par conséquent, à la durée de la monnaie.

Comme la valeur de la monnaie est estimée d'aj^rès le poids de métal précieux qu'elle contient, le métal inférieur qui forme l'alliage étant compté pour rien, il serait parfaitement possible d'avoir des monnaies identiques, quant à la valeur, bien qu'elles dilfèrent, à la fois, en ai^parence et en poids. De telles monnaies manqueraient des qualités essentielles, pour qu'elles puissent entrer dans une circulation internationale, et, en dehors des limites des i'.tats par qui elles auraient été émises, elles seraient regardées comme étrangères et ne seraient reçues qu'avec hésitation.

Leur variété augmenterait de plus la difficulté de distinguer la monnaie vraie de la monnaie fausse. Enfin, en faisant des paiements, il serait impossible de se transmettre la monnaie de la main à la main, d'après le poids,

dans les cas où les monnaies de différents pays seraient mêlées ; cette circonstance, à elle seule, constituerait déjà un grand désavantage.

Afin, par conséquent, que l'on puisse créer une monnaie vraiment internationale, il est indispensable que l'on adopte universellement un type uniforme, quant au titre du métal employé.

Ces considérations sembleront, sans doute, former obstacle au succès d'un plan proposé, en 1870, par le gouvernement des États-Unis aux gouvernements de l'Europe, par une dépêche circulaire du secrétaire d'Etat, adressée aux ministres des États-Unis résidant à l'étranger. L'objet de cette dépêche était d'éviter les difficultés, auxquelles donnerait lieu la création immédiate d'une monnaie internationale, pour l'usage universel et particulier, en effectuant ce que l'on appelle dans la dépêche une assimilation des diverses monnôiies nationales. Dans le but de réaliser cette assimilation, ce message proposait de conserver les monnaies d'or existant dans tous les pays, sous les mêmes dénominations qu'aujourd'hui, mais d'en modifier légèrement le poids, de telle sorte, que les poids d'or fin qu'elles renfermeraient fussent des multiples exacts d'une certaine unité de poids, préalablement fixée. L'unité de poids proposée était un décigramme d'or fin. Ce projet rendrait les valeurs des monnaies d'or des différentes nations mesurables l'une avec l'autre ou relativement à l'autre; mais la base d'appréciation relative ne présenterait pas la simplicité désirable ; et la diversité des alliages employés empêcherait toute monnaie nationale d'avoir une circulation internationale étendue.

Définition de V unité monétaire.

499. L'unité, admise comme base du système international monétaire sera appelée dollar; elle vaudra un gramme et demi d'or un., ou cinq tergrammes ^ d'or étalon.

* Le mot tergramme, formé d'après les principes de la nomenclature métrique, signifie un tiers de gramme.

Pour déterminer l'unité qui pourrait servir de base au système monétaire, on peut choisir entre trois partis :

1. Adopter, à cet eff'et, une valeur totalement diff'érente de celle d'une monnaie ou dénomination monétaire quelconque actuellement existante ; et cette adoption aurait pour eff'et d'écarter tous les systèmes monétaires aujourd'hui en vigueur ;

2. Adopter une monnaie ou dénomination monétaire actuellement existante; c'est-à-dire adopter un type aujourd'hui national, et en faire un iype international.

3. Adojîter une valeur qui en elle-même, ou dans ses multiples ou sousmultiples, se rapproche de si près des principales monnaies des nations dont les populations sont le plus considérables, et le plus fortement engagées dans les échanges internationaux, que celles-ci puissent s'en accommoder au moyen de changements insignifiants;

Sur le terrain purement théorique le premier de ces systèmes semble préférable aux autres. Les monnaies doivent être proportionnellement égalisées

en poids; et, en l'absence de tout système actuel de monnayag:e, il gemblerait opportun de rendre l'unité monétaire identique à l'unité de poids, ou à quoique subdivision simple de cette unité.

En supposant que; le système métrique des poids soit léj^alisé, le poids absolu d'une quantité quelconque de métal type, monnayé ou non monnayé, aurait la même expression numérique que la valeur absolue de la monnaie : ou ces expressions ne différeraient que par la place du point décimal.

Mais, dans l'état actuel des choses, il importe de considérer que les idées de tous les peuples, en ce qui concerne la valeur, se sont modelées d'après les systèmes monétaires existants, et que les prix de toutes les choses utiles ont été établis sur la base des dénominations monétaires d'usage journalier. Tout en admettant donc qu'il est désirable que l'unité monétaire ait un rapport aussi simple que possible avec l'unité de poids, on doit considérer que tout projet, qui romprait avec toutes ces associations familières d'idées, serait inacceptable pour des hommes pratiques ; et en conséquence un pareil système quels que soient ses mérites à un point de vue purement scientifique, ne réussirait probablement point. On doit de plus se souvenir que le montant des monnaies d'or et d'argent actuellement existantes ne peut être moindre de 2,500,000,000* de francs, et que si l'on pouvait imaginer un

* Le montant total des monnaies existantes ne peut être estimé qu'approximativement. Le chiffre indiqué ci-dessus constitue l'estimation de Monsieur McCulloch dans son article sur les métaux précieux, publié dans VEncycLopœdia Britannica. 1\L McCulloch indique dans une note qui figure sous l'article précité les autorités nombreuses sur lesquelles il fonde cette conclusion. Il attribue à la Grande-Bretagne Z. 70,000,000, ou X. 75,000,000, comme représentant l'or et l'argent en circulation et les réserves des banques. Le professeur Jevo7is, dans une communication récente (1868) faite à la Société de statistique de Londres, estime les monnaies d'or en souverains et en demi souverains à L. 80,000,000; et M. Miller de la banque d'Angleterre, cité par D"" Farr dans son rapport au congrès international de statistique de la Haye (1869), maintient qu'il ne peut être moindre. Comme le professeur Jevons estime les monnaies d'argent de la Grande-Bretagne à L. 14,000,000, son évaluation du montant total des monnaies d'argent et d'or existant en Grande-Bretagne s'élève à Z. 94,000,000 dépassant notablement celle de McCulloch.

McCulloch attribue à la France Z. 130,000,000 ou Z. 140,000,000, ce qui fait pour les deux pays, la Grande-Bretagne et la France, Z. 200,000,000 ou Z. 215,000,000 ; c'est-à-dire fr. 1,050,000,000. Pour le reste de l'Europe, pour l'Amérique du Nord et l'Amérique du Sud, l'Australie, le Cap de Bonne Espérance, et l'Algérie ensemble, il présume que le chiffre peut s'élever à environ Z. 300,000,000; de telle sorte que pour le monde entier, à l'exclusion de l'Asie et des États africains sauf l'Algérie, le total des monnaies d'or et d'argent existantes est probablement de L. 490,000,000 à Z. 500,000,000 c'est-à-dire environ Z. 500,000,000 ou fr. 2,500,0,00,000.

M. S. B. Ruggles de New- York, délégué des États-Unis à la conférence monétaire internationale de Paris en 1867, communiqua à cette conférence une dissertation écrite, en faveur du monnayage d'une pièce d'or de la valeur de vingt-cinq francs. Dans cette dissertation il estimait le montant total du monnayage d'or aux États-Unis jusqu'en 1866 à fr. 845,500,000, dont il supposait qu'il restait encore dans le pays fr. 300,000,000; il indiquait le total des monnaies d'or existant en France, en Belgique et en Italie, conformément à l'estimation de M. de Parieu et d'autres publicistes distingués à fr. 1,400,000,000; et il présumait que, dans toute l'Europe, ce total ne

d'un code international. 323

plan d'unification monétaire, qui permettrait d'employer une grande partie de cette somme considérable à titre de monnaie, sans refonte, cette considération serait d'un grand poids en sa faveur.

Le hasard a voulu que les rapports des monnaies respectives de la France des États-Unis et de la Grande-Bretagne forment à peu près une série géométrique. Ce fait a donné naissance à un grand nombre de propositions, qui toutes visent la possibilité de mettre ces monnaies, et par ce moyen les systèmes monétaires des trois pays, en harmonie complète, sans qu'il en résulte aucun inconvénient sérieux pour les nations intéressées. Pareil résultat pourrait être obtenu par l'adoption du second ou du troisième mode d'unification indiqués ci-dessus ; c'est-à-dire en prenant le franc, la livre sterling, le dollar, à leur valeur actuelle, comme unité monétaire, ou en adoptant une valeur ayant des relations métriques, différente de toutes les monnaies prémentionnées, mais susceptible d'être mise en harmonie avec toutes, par de légers changements dans leurs valeurs respectives.

Il y a une objection à l'adoption du franc, du souverain, ou du dollar comme unité monétaire, à la valeur précise que ces monnaies présentent respectivement d'après la loi : c'est que le poids d'aucune d'elles ne peut être exprimé en un nombre exact de grains ou de grammes, comprenant seulement de simples fractions. Nonobstant cette objection très-sérieuse, la conférence de Paris n'hésita pas à recommander, à la presque unanimité, de faire de la pièce française de cinq francs, dont le poids métrique est de gr. 1,612903, la base d'un système monétaire international. Il fut proposé de réduire à ce poids le dollar américain, dont le poids métrique actuel est de gr. 1,671813, réduction qui diminuerait sa valeur d'un peu plus de trois et demi pour cent; et, conformément à cette résolution, on proposa semblablement de monnayer le souverain anglais, dont le poids métrique est de gr. 8,064515 avec le titre de neuf dixièmes, au lieu de le frapper au poids de gr. 7,98805 comme à présent, au titre de onze douzièmes (titre anglais), ce qui est équivalent à un poids de gr. 8,13598 au titre de neuf dixièmes. Par ce changement la valeur du souverain serait réduite de ~ d'un pour cent.

La raison qui semble avoir décidé la conférence à adopter cette proposi-

serait point inférieur à fr. 1,800,000,000. Cette estimation semble modérée si l'on réfléchit que M, McCuiloch cite comme probable une estimation comportant pour la Russie seule environ Ir. 270,000,000, et si l'on considère de plus qu'il reste à tenir compte de l'Espagne, du Portugal, de la Hollande, du Danemarck, de la Suède, de la Norwège, de la Suisse, de l'Autriche et de l'Allemagne. i

En admettant cependant l'estimation de AL Ruggles, pour l'Europe continentale, à fr. 1,800,000,000, et, pour les Étais-Unis, à fr. 300,000,000, en même temps que celles de MM. Jevons et Miller pour la Grande-Bretagne, environ de fr. 500,000,000 nous obtenons déjà un total de fr. 2,600,000,000; sans tenir compte du Mexique, des possessions Britanniques dans l'Amérique du Nord, des Iles de l'Inde Occidentale, de l'Amérique Centrale, de l'Amérique du Sud de l'Australie, du Cap, et de l'Algérie, pays pour lesquels ce serait une estimation fort modérée que d'évaluer la monnaie d'or ensemble à fr. 40 J,000,000, En conséquence, le montant indiqué plus haut de la totalité des monnaies d'or et d'argent des nations européennes, et des nations et colonies d'origine européenne, est probablement beaucoup en-dessous plutôt qu'au-dessus du montant réel.

l'IiOJET

tion, ost lo fait quo lo sy.stèm<} français do monnayage f.Hi aujourd'hui éç^ahimont le système de la Belgique, do la Suisse, et même de l'Italie, en vertu d'un traité monétaire conclu le 23 Décembre 1865, qui doit rester en vigueur Jusqu'au 1er Janvier 1880, et plus longtemps s'il n'est pas dénoncé auparavant. Un système qui a déjà su se faire accejjter par la moitié de l'Europe, (à l'exclusion de la Russie et des États Scandinaves), et qui est représenté par une quantité de monnaies actuelles dont la valeur n'est point in érieure à fr. 1,400,000,000 ou 1,5)0,000,000, a été considéré comme ayant des racines trop profondes pour pouvoir être remplacé même par un meilleur; et la conférence, sous l'empire de cette conviction, crut que la Grande-Bretagne et les Etats-Unis seraient forcés d'adopter le même système, et de déterminer ainsi son adoption définitive par toutes les nations.

Une requête fut donc présentée au gouvernement français, afin qu'il invitât tous les gouvernements représentés à la conférence, à signifier avant le 15 Février 1868 leur assentiment à la base proposée ou leur refus. Jusqu'à présent on n'a point appris qu'il y ait eu des notifications d'adhésion quelconques. *

En Angleterre, une commission royale fit un rapport défavorable sur la proposition, en Juillet 1868; et les efforts renouvelés qui ont été tentés, pour procurer à cette proposition un accueil plus favorable de la part du congrès américain, ont échoué jusqu'ici. Il n'y a donc pas lieu d'espérer que le projet, proposé par la conférence, puisse dans un bref délai se faire accepter par aucune autre nation, que celles qui sont déjà engagées à cet égard par le fait de l'avoir accepté temporairement.

L'adoption de ce projet aurait établi une discordance permanente entre le système des monnaies, et le système métrique des poids et mesures : et, à ce point de vue, on ne doit pas regretter qu'il ait échoué. Il semble du reste qu'en fait la masse intégrale des monnaies frappées par la monnaie française sur cette base soit en-dessous du type légal, aussi bien quant au poids que quant au titre **. [Directjr U. S. Mint Red., 1867 Baron Eugène Noth.mb dans le recueil Prussian Annals.), de telle sorte que dans leur état actuel, elle ne pourraient être admises dans ie système monétaire international. L'argument tiré du montant considérable de ces monnaies, vient donc à tomber.

On n'a proposé, d'une manière absolue ni la livre sterling, ni le dollar, ni aucune autre monnaie existante, en dehors de la pièce de cinq francs,

* Cette remarque concerne uniquement l'adoption du projet de la conférence de Paris dans son intégraWé. L'adoption d'un étalon unique, et de l'or, comme étalon exclusif, constituait une partie essentielle de ce projet ; et c'est à quoi la France elle-même n'a point encore adhéré. L'Espagne, la Suède, l'Autriche, la Roumanie et la Grèce ont cependant manifesté des dispositions à accepter la pièce de cinq francs en or comme unité monétaire; il en a été de même des nations qui ont été parties au traité monétaire du 23 Décembre 1865, et pour lesquelles cette partie du projet était nécessairement acceptable.

** Il n'est que juste d'ajouter que ces critiques de la qualité des monnaies d'or françaises ont été, dit-on, récemment démenties par les fonctionnaires préposés à la Monnaie française à Paris.

d'un code international. 325

comme base d'un système monétaire international. Les délégués de la Grande-Bretagne àla conférence internationale ont suggéré l'idée d'une pièce de dix francs, ayant la valeur de huit shellings sterling, pour servir d'unité monétaire, en se fondant sur ce que cette unité aurait plus de chances de se faire accepter en Angleterre, que l'unité de la moitié de cette valeur proposée par la conférence : mais cette proposition n'a pas trouvé d'appui.

Toutes les autres propositions faites jusqu'à ce jour en ce qui concerne l'unité monétaire, reconnaissent la nécessité de s'écarter, au moins dans une certaine mesure, de la valeur et du poids actuel de toute monnaie existante; mais elles tendent toutes à éviter un écart assez considérable, pour rendre les monnaies du monde entier, ou même d'une grande partie du monde, impropres aux usages monétaires. Les plus importantes de ces propositions peuvent être énumérées comme suit :

1. Faire du dollar l'unité monétaire, en lui donnant le poids d'1,62 gr. d'or étalon, au titre de neuf dixièmes *.

2. Faire du dollar l'unité monétaire, en lui donnant le poids d'I | gr. d'or étalon, au titre de neuf dixièmes **.

3. Adopter comme unité monétaire la valeur d'un gramme d'or étalon, au titre de neuf dixièmes, ce qui serait appelé sol, ou soldo ***.

4. De prendre comme mesure commune de valeur un décigramme d'or

Examinons ces propositions dans l'ordre où elles se présentent : En faveur de la première, on allègue qu'elle n'exigerait dans les monnaies d'or anglaises qu'un changement de y^^ d'un pour cent, et, dans les monnaies d'or françaises, un changement en sens opposé d'une importance tout aussi faible, pour qu'elles soient mises en harmonie avec les monnaies fédérales : mais les monnaies fédérales devraient, par contre, être réduites de 3 î^ô pour cent. Il est malheureux, de plus, que le changement nécessité par ce projet, dans la monnaie française, doive avoir lieu dans le sens d'une augmentation de poids, alors que la masse entière des monnaies existantes est déjà inférieure au poids étalon. L'auteur de ce projet considère comme une circonstance qui le rendrait recommandable, le fait qu'il établirait une monnaie dans laquelle les poids seraient exprimés par des nombres ronds de grains : Un poids unité de 1 Ybo grammes étant l'équivalant, sauf une fraction infinitésimale, de 25 grains. Cette circonstance est toutefois peu importante, attendu qu'il est à désirer que les grains cessent d'être employés comme poids le plus tôt possible.

* Proposition de M. Georges F. Bunning, Sup't U. S. Assny Office, ville de New-York, lettre à M. / ubois, U. S. Mint at Philad. 8 Fév. 1S68.

** Projet de M. F. B. ElUott, km. Assoc'n Adv. Sci., Août 1868.

*** M. Michel Chevalier, dans le Journal des Economistes, Nov. 1868, propose, comme unité, un gramme d'or de neuf dixièmes de fin, ou un multiple décimal du gramme. Le D^ William Farr, délégué des ^tats-Unis au Congrès de statistique de La Haye, approuve cette idée dans un rapport présenté à ce Congrès, mais préconise fortement le décigramme de neuf dixièmes d'or fin comme unité, et propose de l'appeler Victoria.

**** Proposition du secrétaire Fish dans sa dépêche circulaire aux minisres des États-Unis à l'étranger, en IS'ÎO.

riiojKT

Rapports Eu Dollar Mdrique avec les principales Monnaies (Cor de l'Europe, (k l'Am&ique, de V Afrique Hejdentrionale et du Japon.

Pays.

Monnaie.

P^tats-Unis

Grande-Bretagne

France

Union des Monnaies.

Espagne

Hollande.

Portugal .

Autriche.

Danemarck Suède . .

Eussie .

Mexique .

Bolivie .

Equateur Brésil. .

Pérou . .

Chili . .

Turquie .

Egypte .

Tunis .

Japon . .

Double aigle . .

Aigle

Demi-aigle. . .

Dollar ....

Souverain . . .

Demi souverain .

Napoléon . . .

Pièce de 10 francs

Triple couronne .

Couronne . . .

Doublon. . . .

Pièce de 4 écus .

Pièce de 2 écus .

10 florins . . .

Ducat ....

Eyder ....

Demi ryder . .

Coroa ....

Ducat . .

Pièce de 10 thalers Ducat ....

Polou impérial .

Doublon (nouveau) Pièce de 20 pesos Doublon . . .

Pièce de 4 écus .

Pièce de 10 milreis Pièce de 20 soles Pièce de 10 pesos Pièce de 100 piastres Gainées égyptiennes Pièce de 25 piastres Cobang (nouveau) .

Titre.

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