V. le titre VIII

Monnaies d'argent.

501. Des monnaies d'argent de la valeur d'un dollar, ou d'une fraction quelconque d'un dollar, peuvent être émises pour faciliter les transactions d'affaires peu importantes ; et ces monnaies seront composées d'un alliage consistant en neuf parties d'argent pur sur une partie de métal vil ; quant à leur poids il sera égal à quinze fois le poids prescrit par le présent Code pour les monnaies d'or présentant respectivement la même valeur.

La proportion de valeur de l'or avec l'argent, d'après les valeurs admises à la monnaie publique des États-Unis, est de 14.88 à 1 en ce qui concerne le rapport entre la monnaie d'or et la monnaie divisionnaire d'argent : et de 16 à 1, pour ce qui regarde le rapport entre la monnaie d'or et le dollar d'argent.

Le dollar d'argont, valant plus que sa valeur nominale, a à peu près disparu do la circulation. La valeur relative de cor niétaux a grandement varié pendant If'R cinq ou six derniers siècles en Europe, Sous Henri III elle étiit en An^^'lctcrre, de moins de 10 à 1 : et à l'époque où l'on commença à frapper de la monnaie d'or sous Edouard III, au dix-huitième siècle, elle était d'environ 12 i à 1 (M. JE. B. laiHott, dans le Jiappo/'t de litaheswr les rndaux pr&Aeux. Reports of the Am. Coni. to Paris Exposition). Le rapport des deux métaux revint à ce chiffre au commencement du dix-septième siècle après de nombreuses oscillations; à dater de cette époque, il continua, sommes toutes, à croître jusqu'en 1848, époque où il atteignit 15.83 à 1. Ce fut le point culminant. Depuise la mise en exploitation des champs d'or californiens et australiens, il y a eu une légère réaction ; mais l'effet de cet événement fut beaucoup moins grand, eu égard à l'énorme accroissement de la production de l'or, que l'on n'aurait pu raisonnablement s'y attendre. M. EllvM estime ce rapport actuellement au chiffre de 15.38 à 1. {Rapport de Blake, cité cidessus.) Il est peut-être un peu inférieur. Le rapport établi par la Monnaie française est, en ce qui concerne la pièce de cinq francs, d'environ 15.5 à 1. Aussi cette pièce a-t-elle presque disparu. Le rapport étabîi par la Monnaie française en ce qui concerne les pièces de deux francs, d'un franc, et les monnaies d'argent fractionnelles est de 14.38 à 1. Le rapport établi par la Monnaie anglaise est de 14.28 à 1. Le rapport de 15 à 1 adopté par le présent Code, est convenable et se rapproche beaucoup de la vérité ; l'inexactitude légère qu'il implique tend à préserver la monnaie de la refonte.

Quelles 7non7iaies dargent auront cours légal et dans quelle mesure.

502. Les monnaies d'argent émises d'après l'article qui précède, et conformes aux prescriptions de l'article 503, en ce qui concerne le poids et le titre, seront admises comme monnaies légales à leur valeur nominale, en tous lieux sujets à l'empire de l'une des nations qui auront adhéré au présent Code ; elles seront admises comme telles s'il s'agit du dollar d'argent, pour tous paiements ne dépassant point dix dollars, et s'il s'agit de monnaies d'argent divisionnaires, pour tous paiements ne dépassant point cinq dollars.

Limites dans lesquelles V écart du poids et du titre types est toléré, les monnaies ayant cours nonobstant cet écart.

503. On tolérera, dans la fonte des monnaies autorisées par le présent Code, les écarts suivants du poids et du titre types prescrits par les articles 498-499, et 501, à savoir :