‹ Projet de la proposition d'accusation contre le duc Decazes, à soumettre à la chambre de 1820Chapitre 15 sur 42 · CINQUIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

CINQUIÈME PARTIE

DES ATTEINTES PORTEES PAR M. DECAZES A LA RELIGION DE l'ÉTAT , A TOUTE RELIGION ET A LA MORALE UNIVERSELLE.

Messieurs , s^près vous avoir montré com* ment M. Decazese&t parvenu, par une suite depei^fidies tantôt cachées , tantôt audacieuses,^ Goatinuees pendant l'espace de <]uatre années, à faire: triompher tous les principes de la révolution I et comment enfm son ministère a amené l'horrible catastrophe du i3 février, il ^emble que ma t$che soit épuisée. Cependant, qudtqi^e gi^ands que soient ces crimçs politiques , il en est un plus grai|d encore : c'est celui qui attaque les fondemens même de toute société:

je veux dire la religion et la morale. Je vais vous montrer, messieurs , quelle a été , sur ce grave sujet, la conduite de ce minisire.

Vous avez vu comment, dès les premiers mois de son ministère, MM. Brennet et de Ker-

^orlay lui jeprochèreat , à cette (riboiie , ^^ iaire att^uer, par \es journaux soumis à la eensure, toutes les propp$iiions de loi favora.- Wes à la religion, et d avoir organisé une dif^ famation systématique contre les principes religiewp (çxpressions de M* de Kergor/aj;}; vous aVçz vu comoient , peudfiut les élections de 1816, i^ fit répandre par 3e$ agens de palice , çt même par des administrateurs, que la Chambre de i8i5 avjait voulu rétablir les dixmes^ et qu'il provoqua ainsi les* cris d'4 bas les prêtres! qu'on entendit dans plusieurs d^artemens pendant ces élections.

; Depuis cette époque, ce ministre, fidèle à ^on traité avec les révolutionnaires, autorisa toutes les attaqqes dot journaux contre la religion comme contre la monarchie. Ces excès furent dénoncés par un vénérable membre de la Chambre des pairs, TA. le caidinal de la JLiuzeme, qui fit distribuer aux Chambres, en 181 8, trente pages d'extraits de journaux censurés^ dont l'impiété aurait motivé les pouicsuites légales les plus rigoureuses dans tous les autres États de l'Europe. Ces articles de journaux contenaient ce qu'il y a de plus i nipie dans les livres philosophiques du 1 8* siècle, commenté et mis à la portée du peuple:

et ces pages blasphématoires étaient ainsi çta-

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lëcs sur toutes tes tables des lieux publics, sou«f la garantie du gouvernement même, en quelque sorte avec Fautoriié du nom sacré du Hoî. El quant aux feuilles appelés semi-périodiques, et non censurées, lorsque les^plus horribles injures contrfe la religion ont forcé les magistrarts chargés du ministère public à les traduire devant la jusiîce, les auteurs accusés se sont défendus, en prouvant légalement que ces articles leur avaient été fournis, pour être publiés, par le ministère de la police : je vous en ai déjà donné la preuve.

Un autre moyen a été employé sous Tînfluence , ou même sous la direction de ce ministre, pour enlever toute religion du cœur des peuples : c'est la vetite pul liqne des gravures impies et obscènes qui ont été étalées partout, et colportées sans obstacle jusque dans les chaumières. Remarquez, messieurs, que ce moyen de corruption ne doit pas être attribué à la seule négligence de la police, qui cependant, dans un sujet aussi grave, serait seule un crime devant la loi politique : les écrits horriblement impies adressés par ce ministère au Censeur européen, prouvent que c'était la suite d^un système pre'médité.

D'ailleurs, ipessieiirs, les caricatùires que Von a mises pendant quatre ans sous les yeux da

peuple, avareiit presque toutes pour objet de l^éndre ridiculësles prédicateurs de l'Évangile^ et nous allons voir que M. îDecazes n'a cessé de les persécuter; Je suis obligé , messieurs, dé dohntt qnelques développemens à cette partie^ 'de- mon accusation.

- Un ^aint prêtre à qui la philosophie du dixhuitième siècle a daigné donner des éloges, le fondateur des sœurs de la Charité, établit aussi une société de prêtres pour prêcher l'É- * vanj^ile dans les campagnes , sur la demande des pasteurs ordinaires. D'autres congrégations religieuses , enconragées par Bossuet et Fénéf Ion y et par tous les grands prélats^dii règùe de Louis XÏV, se livrèrent au même miniStère: jamais de pareilles institutions n'avaieiit été aussi nécessaires qu'après nos vingt -cinq années de révolution anti-chrétienne. Le zèle de; ihissionnaires retrouva sa liJierté au retour du Hoî très'Cbréiien i les évéques et les curés les demandèrent de. toute. part; partout lies peuples les accueillirent avec le plus vif empresr sement; et dans les prédications comme dans \es chants des fidèles , toutejs les bénédictions dn ciel étaient appelées sur les fils de saint Louis.

C'est contre ces prédications qu'un ministre sédition à 4u Roi a osé se déclarer, et former des obs- -

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( ^58 ) 'tiaQli^« Toute la^;FTfiiRce a.conpaxe qui s'^j^c passé àBrest^L'éfêquediççéfaiq na p^y^ijrp prêcher rÉy^Dgîle^ eiiLa été for4;é;4^ ^^mif cBvec ses prêtres d'une, yille de sqt^ ^içfiè^p , à cause d'aneémeule soudoyée pç^? 4C(W^ W tflQfi^ familles connues par leur \\fk\P» contre la relir gTon ainsi que orâtre Jia TOoparçhie, et protégées par les'^gen» du mim^t^re 4a la pplipç[. ycyez les Vers le même tûmps ^ ei dans la inêmepi;<^

Pièces iusli- • i j i>r? i* i •

iicatîTes, no vinçe, CCS b}!m|ies. de lËgus^e, .^ue ïf^: n^i^sîonnaires n'avaieDl pu .faire. eKv^ç^dre:d^^5 les rues de Brest , furent cliafi^és ^ .^aiot-^M^lç» en plein théâtre .^ et ddr^^é^. à VM^ con^* dienne. Une pro&nation si monstrueu^ç.^ comiiiise dans un lieu ou h. pdicç jejcercç. m(m surveillance particttUere^ il'a^été ni réprim^^ni punie; et ainsi , sous le ministère 4c l)!^ Q.^ Cazes, on a tu: se renouveler 1^ infamie^ 4{i culte de gS , avec la difiereiiçe qû'aii^ ino^ alors on n'adressa pas, à ces déesses taôifis^ft dans les rues, les d&ants ncmsictésila gUntfi du Très-Haut.

Attentat à Cette éméuté de Brest» indiquée d^avance

VEtàtf^^ ^ par un journal que Ton savait être le dép6t d^S pensées du principal compris de la police, foc bientôt le prétçxte d'une atteinte légale contre la liberté des cultes dans un autre département. Le préfet du département de Seine-e^

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Alàjroo ,; connu poDir parûçîpQr à hioonfialtoe iaUiue à^ mUii^siire, 00a défendre derpUater une cioii: et .chose plus 'criminelle encore. que ^ Voyez leg

. . -. , Pièces justi-

GCtte.iipiseiliè à .la religion, du Monarque et à iicatires, n* Fartitle; 6 de la Charte^ il osa , . sous le . règne dii^Boi^ motiVerwCreite persécution par une loi de la Convention .. De tels actes furent âpprou«» VOS' par M. Deéases^ O» ne peui compai^er ce crime qu'à celui <|u'aurait commis Un ministre de ConstantiYi , s'il eût fait exécuter les 4ois impies- de £>^oe/ei^m ^ . i

.' • Mais qne parlé-je de Dioçlétien f sts* loi^ Loi athée, étmi^tit dèâ actes dé vertu auprès d'une loi du H^inistèk^ de M. Decazes : ces lois pronon^ çdrie^it des peines jcontre ceux qui méprisaient h religion de FEtat j et M. Decaies a encou* tagé par une loi ceux qui outragent }a religion de rEtat.* Dioclétiên avait pour excusé les pré* jugés do la naissance et le respect pour leâ an-» f iques lois de Rome ; M. Décades et ses compK ces ont au contraire commencé par fouler aux pieds les instructions héréditaires et la religion n^êmè qui avait fondé la monarchie, La loi athée qui a été votée dans la séance du i*/ niai 1819, a été uit crime nouveau sous le so^ leit, et, sans aucun doute, la plus grande in« )ure qui ait été faite au Dieu créateur, depuis la propagation de FEvangîle.

L'Â$semI>Ue dite constituante, qui- voulut £aiire apostasier la France y en refusant dé reconnaître que la religion catholique était la religion de l'Etat, cette Assemblée supprima les peines contre le sacrilège et le blasphème f mais ce fut une simple omission dans son G)de pénal. La Convention él Buonaparte , ett publiant de nouveaux Codes, ne firent qu'imiter ce silence. Il était réservé au ministère de M. Decazes d'exclure le nom de Dieu des loiis françaises, par une délibération soleimellé et par l'opposition ybrm^//e des orateurs du gouvernement aux réclamations les plus vive^ d'une grande partiedes députés de la FntQce(i)^

Les cardinaux et les évêquesqui, en qualité de pairs de France, exercent des droits politiques, protestèrent contre cette loi. Voici comment s'exprimèrent ces vénérables prélats : «( Ce que, depuis près de six mille'' ans «r qu'il existe, le monde n'avait vu dans.a^ucua « pays, nous lui en présentons le honteux el ff funeste spectacle. La religion, que tous lès « législateurs, sans exception, avaient placée à « la tête de leurs institutions comme la base « fondamentale sur laquelle repose tout l'édî-

(i) Voir l'analyse de la séance aux Pièces ^stificatives , n« Xni.

« fiée social, la religion est maintenam annutf lée dans la législation française, et elle reste « parmi nous comme le bût contre lé<|uel soilt « dirigés librement et sans obstacles les ou* « trages et les attaques en tout genre de Tim- « piété; car il est de principe, en matière dt « législation, que tout ce qui n'est pa^ défendu «r par la loi , est permis par elle. Donc, en se « refusant formellement à réprimer lésoU'- •f trages à la religion, formellement elle les •f autorise.... (i). »

. M. Decazes fit faire une réponse à cette protestation des pairs ecclésiastiques, par un écri* vain généralement connu pour être son pensionnaire , et il la fit publier dans le journal de Paris, également connu aussi pour être

(i) Mon illastre collègue de deputation , M. de Bo«" Dald j s'était écrie, au sujet de cette séance du 19 avril : m Osons le dire, cette délibération a mis le christianisme « hors la loi , et lefgalisé ViTvéW^ioxi du déisme. Si elle « pouvait être adoptée par la Chambre des pairs , et m sanctionnée par Fautorité légitime , le philosophe , c plus frappé du désordre des lois que clés violeniies < des hommes , plus épouvanté d'une mauvaise loi qpe • d'une mauvaise action , mettrait cette séance au rang « des plus funestes qui aient affligé notre patrie , et la , a regarderait comme le sceau et la consommation de la « révolution. •• »

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VijfïjouÈfmldumèntséère. Cette ré^ohse, côm- |ft^séei{Hrtordfed'iui mtmstreîiu roi cie'FTaiice, tsmàiexit iés mêmes impiétés contre la ôrélîgioii cèitéHenne , qui ^ cette rméme anaéë i^'oiit £atit ^oÀdamaer le lihrake Carlisle par les tribi^ ttiiux da rel de, la Gcéade-iBietagne.

. Dès ce moment t toute )i»arrîère a été ôtée aux attaques de Timpiété : tont^es^ le$ fiinestes 4k)|istnàes sioràle^ et poKttques qui ^ sont liïié^halde cottage. ^ ont pu êtït pteil^iquemeni: et légalement professées. Le garde des. sceaux 4^ France , président la première. Cour de justice du royaume, a été condamné à entendipt mi avocat dire «dansiune audience jSiOletnielleé que . A? /q/ était itthée j c* qu'elle) d^vnit étr^ mhé^ : €(t :ce- premier «sinistre de la.)ti^iicâ^ revêtu de la toge de Daguesseauy a eu le malheur de ne pouvoir trouver une loi qui pût Imprimer un aussi prodîgieur scandale. ; Outrages à ' Depuîs/on a VU im agent du gouvérpemeQt, ^cïgwn. jj^jj^^^ p^j. jj Décades, a^utoriser d'in^mes

aaii^rnales;, où les plus saiijrts mystère? élaiew outragés: pi livrés à la dérision publique; Par P ime assoektion de vires 'qui se ntaitifeste tou^ |oûrà dans les attentats de nosrévolutibiiriàîres, toutes, les augustes, pjersonnes de la famille royfi\e' étaient en même temps ius,ultée&î et la nouvelle de la mort de Mgr. le duc de Berry^

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wm^ *^ miHeu de, tant 4'itqf r^^uff^ , ;m servu

qu'à fédoid>ler Finferiiple îoio. I*e croje^t pas >

messieurs 9 qu? ce soil.uiie^He pn^èccqui sç

soil rendue sîçpppable : dans une population

de dpuw.mffle Ijabituns, ,ce8 crimef j^îappar-

tieuneoi; qu'à irèiite personnes, qui oni,.fUesr 1

merles pybUé leurs noms: M^is. remarque^

qae;i:j^9f>>f ^^ nombre^, $e uoava la/ifaauUe

du /yWVe nommé pdir ie gouveraleùieni, ex pj^^^?Jj;!

que ces horreçi^a^ éuieut encouragées.et proté- ^^"^^^ ^^

©Ses patï^,|^i|f^r4/*^f ««vojré récei^

Ikf;. Dteiq^f i "(f > "Ua^ petit ndnabi:? 4'^«5$ peiv .

^liy^^^ïitces ëpouvaofables jours marqués -par la ferie ^iiiilhléiiûét âa ti*n? ; la loi athée pfùÀiâéék$é^ bàitM en dîvçf» Ijeii^.^Ott yit ^ Uj5 Jevi-ier^ «[aas^ «na petite ville , des masques parcourir les rues , revêtus -V tt^abits sacerdotaux y imitant les prêtres qui portent iis sacr^mens on qui prêchent la parole^ dé* 4Dièii. Le peuple en eut horreur, et il regarda cotnmtf une pû^ sition du ciel la mort subite qui frappa le chef de la bande 9 au milieu de l'impie s|turnéle; mais la loi àtnee, ittaitdref|rhi< l^espritile radn)iiiistrâtion, pjrifié§ià lés aiyti^scaup^bles.P/^vi de moisavant, dépareillas ^ène^ avaient eu lié|i dans une église , et les profanirtions^ y «vWiené éte'portc^^ a lenr comble. Les cou^àfoliés 6nt ' «tb' ^urDsiviB par le ibiui<tàte|iubÉîc^ ma» ita jui^eii ne purent les condamner qu'au maximum de la peine , ^ni • est de six mois de prison (art. 262 du G. p.]. Avec des faffe^Ubéraux^ ils aitratent pu en être if lâiites pabr viaglquati^e henrés de pmi>n > ou même pour tm «franc d'a«i»av4e (art. 463 ); Vers le mèma iempi , une Coiir d a»^ ftitas:a^att'acqnitt^ purement «tisimplame^tt irà ^ivaia f{i^ âibft :ias^né dans nna feuille péria^li^* las phrases suivantes : « S'il est i^ai qa^^e /âUgWit ^à ia bai^ da

vers ^ qui ne seraient rien sans les faveurs de lautorité, tel est partout, grâces à Dieu, le véritable état de ma patrie, toujours chrétienne et toujours fidèle à ses Rois.

Corruption Cette jeunesse, que M. Decazes envoyait

tion publi- administrer les provinces, sortait de ces écoles qui , sous son ministère , sont devenues un foyer de corruptian et d'impiété révolutionnaire, où la base de l'instruction politique est le dogme de la prétendue souveraineté du peuple^ c'est-à-dire de la loi du plus fort , où la loi du plus audacieux et dn plus criminel,; en opposition à la loi de Dieu et aux règles éternelles de la justice , et où on inspire , par une conséquence naturelle, k haine du christianisme, la désobéissance à Tauiorité royale, le mépris de la puissance paternelle, la sédition et la révolte.

Ce malheureux qtat de choses , si alarmant

pour la génération prochaine , n'a pas besoin

de preuves ^ elles n'ont été que trop éclatantes

rhyezief au Commencement du mois de juin dernier.

fiJaiive8,n»'» On trouvera, dans le recueil des Pièces justifi-

XV et XVI.

€ la société , bàtez-vcus d'eQ susbstituer une autre i .« celle que vous avez introduite. La soMêé qui se fonde a sur le catholicisme ne mérite pas ce nom. Je njr 9ois « cjuun troupeau, » Un mois après, Louvel disait : c Jt « suis un bon Français. . . Les Bourbons sont des tj^ « rans. » . Dieu n'est qu'un moti »

caiîves, les faits particuliers qui appuieront celle partie de raccusalion '

Ainsi , messieurs , reralivement aux atteintes portées à la religion et à la morale ^ je vous propose d'accuser M. Decazes,

I ° D'ai^oir autorisé la publication j Vexpo- ^P^' ^?^'' sition et la vente dans tout le royaume de grai^ures impies et obscènes;

n^ D^aç^oir violé l'art. 6 de la Charte/ qui xx-- chb^

d^accusaiiuii

déclare que la religion catholique est la religion de TEtat, en défendant y en dii^ers dé^ partemens ^ de faire des cérémonies exté-^ rieures consacrées par l'église catholique ^ cérémonies extérieures qui distinguent seules la religion de l'Etat des dis^ers cultes dqnt l'exercice dans les temples est permis par la loi constitutionnelle^ et aaçoir voulu annu^ 1er de fait l'art, 6 de la Charte ^ au détri^ ment d'une religion professée par le Roi^ da maison royale et les vingt-neuf' trentièmes des Français ; et de plus y d'avoir y par le mau^ vais choioû du sous-préfet de Brest', autorisé eu du moinsfavorisé la sédition qui a empêché M. l'évêque de Quimper d'exercer ses^fonc^ lions dans une ville située dans son diocèse;

V D'avoir y par ces atteintes portées au xxi ciîbf libre exercice de la religion de l'Etat y donfié de justes inquiékides aux fidèles sujets de

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