‹ Protection internationale des œuvres littéraires et artistiques, étude deChapitre 24 sur 42 · PARIS (4 MAI · texte numérisé non relu

PARIS (4 MAI

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Elle Ta tenu hier, en mai 1896 (c). Dix années de pratique ont permis de juger l'œuvre primitive, de voir les modifications à apporter, les additions à faire. Somme toute, Texpérience a démontré que cette œuvre était bonne,. que le monument édifié était durable; si certains détails d*agencement étaient à changer, il fallait en laisser intactes les fondations et les grandes lignes. Ce

(i) La date de la Conférence de révision avait été primitivement fixée à 1892. Si Ton a ainsi tardé à la provoquer « c'est vraisemblablement parce « qu'on redoutait que les tendances ultra-protectionnistes de l'époque, et « Tétat de nervosité européenne qui troublait en ces dernières années les « relations internationales ne fussent pas très favorables à un nouvel accord, « même sur des questions de propriété littéraire 9.

L'expérience a montré que ces craintes étaient vaines, et « que les esprits a étaient moins divisés qu'on aurait pu le croire sur la preteaion à accora deraux écrivains et aux artistes ». (M. Georges Maillard : Examendes v travaux de la Conférence de Paris » p. i). V. sur la Conférence de Paris « Droit d' auteur Jt y 1896, pp. 49 et 77.

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qu'il importait surtout, c'était dégager quelques parties, y faire pénétrer plus amplement la lumière, n'y laisser aucun dédale ni aucune obscurité. Les indications et les vœux se sont précisés de manière à faciliter la tâche des réformateurs, et leur sont venus de plusieurs côtés. L'administration française, les délégations diverses, le Bureau international, ont apporté leur contingent au nouveau travail. Tous les états unionistes ont d'ailleurs été à même d'apprécier les avantages de la k vie en commun »(i), et la plupart d'entre eux ne demandent qu'à en resserrer l'intimité.

La Conférence de réforme prévue en 1886 s'est tenue à Paris : ainsi avait-il été décidé au moment de la signature de la Convention. Tous les États représentés à Berne — sauf Haïti — l'étaient également (2). En outre, les nouveaux adhérents — Luxembourg, Monaco, Monténégro, Norwège — avaient envoyé leurs délégués (3). La Conférence avait le choix entre deux moyens pour rattacher ses travaux à l'acte d'Union. Le premier consistait dans une refonte complète, les dispositions adoptées prenant la place des anciennes ; la mise en vigueur de la Convention nouvelle aurait entraîné l'abrogation

(i) L. Renault. Rapport prdsenli au nom de la Commission paria diUgation françaiie.

(z) Les représentants français étaient M. Charles de Prégarret, Henrï Marcel, Charles Lyon-Caen. Eugène Pouillet et Louis Renault.

(3) Sur l'inviiation du gouvernement français, plusieurs pays tirangeis à l'Union avaient envoyé des délégués. Etaient ainsi représentés : la République Argeniine, la Bolivie, le Brésil, la Bulgarie, la Colombie, le Danemark, les Etats-Unis d'Amérique, la Grèce, le Guatemala, le Mexique, le Pérou, le Portugal, la Roumanie et la Suède.

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