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Si la protection de l'œuvre indigène a été longue à s'implanter, plus difficilement encore s'est acclimatée celle de l'œuvre étrangère. Pendant longtemps la contrefaçon internationale a été considérée comme légitime, et les encouragements ne lui ont pas fait défaut. Un nommé Marine, contemporain de Scudéri, dans la préface qu'il écrivait des œuvres de celui-ci, déclarait que « prendre à ceux de sa nation, c'est larcin ; mais prena dre sur les étrangers, c'est conquête » ; et Scudéri approuvait fort cette manière de vcir. Certains pays s'étaient fait une spécialité de cette piraterie internationale, et, comme l'observe judicieusement Darras, « elle « était exercée par des peuples qui se montraient pleins « de respect et d'égard pour la propriété ordinaire >• Au siècle dernier, les Pays-Bas rendirent de réels ser-

(i) Cité par M. Bertrand; Thèse de Doctorat (25 mars 1896): Du droit de représentation en France des œuvres dramatiques et musicales françaises. — V. pour les démêlés de Beaumarchais avec la Comédie- Française, Renouard, t. I, p. 218. — Relativement à la protection des oeuvres artistiques, V. spécialement, M. Albert Vaunois : « La cotia dition et Us droits d'auteur des artistes jusqu'à la Révolution^ 1892 ».

vices à la cause littéraire en publiant des ouvrages prohibés en France ; mais ces services ne sauraient justifier

le tort qu'ils firent à nos écrivains par des reproductions imparfaites et tronquées, ni le dommage pécuniaire qu'ils leur valurent.

La Belgique avait élevé la contrefaçon étrangère à la hauteur d'une institution. Un m.oment arrêtée dans son essor, ainsi que la Hollande, par son annexion à la France — Napoléon I*^*^ promulgua à cette époque les décrets du 29 décembre 1810 et du 24 août 1811 — elle revoit de beaux jours à la chute de l'Empire. Elle peut alors invoquer le semblant de justification indiqué plus haut. Mais, quand ce prétexte disparut en i83o avec l'asservissement des idées, les presses belges n'en continuèrent pas moins à contrefaire avec fureur les œuvres françaises. Ce qui n'allait pas sans déplaire à certains qui, comme Bignon, proposaient « d'user envers les Belges de la « contrainte qu'il faut imposer à certains peuples pour « l'accomplissement des obligations les plus morales » (Lettre à Didot). Un seul fait cité vaudra mieux que tous les commentaires: en quatre ans, de 1884 à iS38| quatorze millions furent versés en vue de la fondation de sociétés dont le but avoué était la contrefaçon des oeuvres étrangères. Et les noms de personnages considérables s'étalaient en tête des listes de souscription I D'autres pays ont pu revendiquer la même célébrité. A la suite d'une différence de législation issue du premier acte anglais relatif au Copyright, (i) l'Irlande se

(i) Statut de la reine Anne, 1710, 8^ année, ch.xix, art. i.

trouvait avoir libre jeu pour contrefaire les œuvres anglaises et écossaises. Elle n'eut garde de n'en profiter, et inonda l'Angleterre de ses produits ; une loi rendue sous Jacques II prohiba cette importation ; les Irlandais y perdirent un de leurs débouchés; ils se rattrapèrent chez eux et auprès des autres pays.

Passons au Nouveau-Monde : Le Brésil a toujours vécu sur les productions européennes ; il est vrai que Ton voit chez lui les corsaires de la littérature « Tun l'autre s'attaquant». Aussi le congrès de Lisbonne (i)lui votait-il en 1 880 Tavertissement suivant : «Le Congrès... « émet le vœu que TEmpire du Brésil, qui a aboli la « traite et émancipé les esclaves, poursuive son œuvre •« honnête et civilisatrice en reconnaissant les principes ^ de la propriété littéraire (2) ».

Les Américains, qui font tout en grand, n'ont pas menti à leur renommée. Maîtres chez eux, formant à eux seuls un monde, ils n'ont de concession à faire à personne; n'ayant aucun intérêt à répudier la contrefaçon, ils se sont lancés dans cette voie avec la belle activité qui les caractérise. Ils n'ont d'ailleurs pas de préférence, et copient tous les auteurs étrangers avec une impartialité parfaite. Cependant les Anglais ont peutêtre particulièrement à souffrir d'un favoritisme justifié par la communauté d'idiome, qui rend la réimpression plus simple et plus lucrative. Chose étrange, tandis que Jonathan vole ainsi son cousin John Bull, il se trouve

(i) V. infra, p.

protégé chez ce dernier lorsqu'il a eu le soin préalable d'y faire paraître son œuvre ; de par la loi anglaise, en effet, elle devient nationale — jure soli — et garantie comme telle; et les Yankees peuvent rire de Tautre côté de l'Atlantique du bon tour qu'ils ont joué à leurs congénères. Ceux-ci d'ailleurs semblent ne pas l'avoir goûté, ainsi qu'il résulte des procès-verbaux des Congrès de Vienne (1881) et dé Rome (1882 (i). A ce dernier, M. Engel flétrissait énergiquement la pratique coupable des Etats-Unis, « laquelle n'est pas « tolérable « avec les sentiments d'honneur et de dignité d'un « grand pays libre ». Toutefois, l'Angleterre s'est constamment refusée, malgré les demandes formulées lors de l'enquête de 1875, à exercer vis-à-vis des i^Etats- Unis des mesures de représailles, ne voulant pas subordonner à une condition de réciprocité l'application d'un grand principe (2).