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« là est une œuvre objective (1) » ; différentes dans leur essence, elles doivent l'être également dans leurs manifestations. Le droit qu’elles donnent à ileur producteur ne saurait donc être semblable (2).

Actuellement, cette théorie semble consacrée par la :urisprudence. « Le droit d’auteur et le monopole qu'il ; confère, ordinairement désignés sous la dénomination » de « propriété littéraire et artistique », ne constituent « pas, à proprement parler, une propriété; 1ls confè-

rent seulement aux personnes qui en sont investies «le privilège exclusif d'une exploitation commerciale «temporaire » (Cassation, 25 juillet 1881 ; Grus contre Ricordi: Dalloz. :83,#,52

Toutefois, ceux qui combattent la propriété ne prétendent nullement ruiner la protection. L'on a voulu y arriver par une autre voie, plus rationnelle, a-t-on dit, et plus juridique. L'œuvre littéraire n'est pas susceptible d’appropriation individuelle ; mais elle a droit à une rémunération. Au lieu de placer celle-ci dans le droit de propriété, on le fera tenir dans le juste salaire ; ce salaire consistera dans l'un des privilèges particuliers qui seront examinés plus loin.

Pour nous, aucune de ces deux théories — propriété ou salaire — ne vous satisfait complètement, bien que chacune d’elles soit juste jusqu’à un certain point. — Sans

(1) CHARPENTIER : De la prétendue broprièté artistique et littéraire. — Extrait de la Revue nationale, n°s des 10 et 25 février 1862.

(2) V. contre la propriété. — RENOUARD, t. I, p. 441-557. — HUARD

et MARCK, p. 171-176. DARRAS, p. 32. Weiss, p. 219. V. pour la nomenclature complète DARRAS, p. 34, note 2,

doute, le droit de l’auteur participe de la propriété ; mais il est moindre ou plutôt autre, que la propriété, qui ne serait entièrement vraie qu’en face du droit moral ; pour l'autre droit, il y a, comme on l’a dit, des incompatibilités. — Sans doute, iltient du salaire; maisilest plus que le salaire qui ne s'applique qu’au droit pécuniaire, qui, de plus, ne présente pas de caractère privatif. En outre, le salaire(1) apparaît à la suite d'un contrat; or, il n’y a pas contrat entre l’auteur et la société. Enfin, ce dernier système a le tort de ne pas résoudre la question, en ce qu'il ne montre pas la nature du droit.

Et les théoriciens ont si bien senti l'insuffisance de leurs thèses, qu'ils ont dû les étayer l’une par l’autre, en se faisant des concessions mutuelles. L'on admet, d’une part, qu'il y a une propriété particulière, amoindrie, dépouillée au besoin de son attribut de perpétuité (2); l’on reconnaît de l’autre que le salaire en question n’empêche pas des mesures privatives, qu’il pourrait même être perpétuel. Les deux théories désormais se touchent et se pénètrent respectivement.

Mais alors, si nous ne sommes pas en face d’un droit de propriété, quel est-il? L'on ne fait pas connaître une chose en montrant ce qu'elle n’est pas. Certes, c’est un procédé commode que d'éliminer successivement toutes les hypothèses possibles, puis de ne pas conclure. Cette « via remotionis » de Bacon est l'apanage des destruc-

(1) Au sens purement juridique du mot, et non au sens économique. (2) La perpétuité n’est pas unanimement reconnue comme essence de la propriété ordinaire. — V. M. HÉRotD : Étude sur la perpétuité de la propriélé littéraire ; Revue pratique 1862, p. 395.

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teurs qui ne peuvent édifier. Cependant, ici, il nous serait bien malaisé de chercher la catégorie d’où ressort notre droit et de lui trouver une définition. Nous le considérons comme un droit tout nouveau; sa double nature, indissolublement liée à elle-même, l'empêche, selon nous, de se ranger là où il le pourrait sans ce bi-individualisme. Aucune place ancienne ne lui convient donc; et cela se comprend. La vieille classification des droits ne pouvait embrasser que ceux qu’elle connaissait. Mais voici qu’un objet nouveau surgit, et l’on est étonné qu'il ne puisse rentrer dans aucun des moules préexistants. Qu'importe ? laissons-le à part, et créons la catégorie nouvelle des « droits intellectuels ». Longtemps ignorés, ils ont nécessairement échappé aux prévisions des classificateurs; mais, ils devaient, à leur apparition, obtenir une place spéciale au foyer juridique. En un mot, nous avons affaire à un droit sut genertis, né d'hier, sans famille et sans parenté directe (1).

Que l’on nous permette ici un rapprochement frappant. Qu'est-ce qu'un contrat innommé, sinon un phénomène juridique qui ne peut se rattacher à aucune des formes prévues, bien qu'il participe de plusieurs d’entre elles : Et cependant, a-t-on cherché à préciser ou à prohiber les contrats innommés ? Nullement. Ils ont constitué une branche spéciale ; l'on a fait exactement pour eux ce que nous faisons pour les droits intellectuels.

Nous savons à quoi nous nous sommes exposés, en

(1) V. surles « droits intellectuels » l'excellente théorie de M. Picarp,

qui a fait de nombreux adeptes. (Journal du dr. intern.) 1883. P. 565$ et suiv, : Embryolovie juridique ; nouvelle classification des droits.

prononçant le mot fatal de « droit sui generis ». L'on va nous exhumer le reproche de M. Accolas: « Les légistes « adorent les cas particuliers, et les cas sui generis, « ainsi qu'ils les nomment. Cela engage si peu, les cas particuliers; les droits su generis, cela permet si bien « de pêcher en eau trouble; et sibien aussi cela dispense « de généraliser, d'harmoniser, de réfléchir ». La diatribe, pour être violente, ne laisse pas que d’être judicieuse, dans bien des cas; mais elle ne saurait pas nous

atteindre, la question ne comportant pas d’autre solution.

Nous ne sommes pas les seuls à professer notre opinion. Un homme éminent, et qu’on ne peut taxer d’incompétence, M. J. de Borchgrave, se laisse aller à prononcer le mot de propriété, et comme pour le rattraper, ajoute aussitôt «... C’est une propriété d’une « valeur très relative, et d’une espèce toute parti- « culière (1) », plus loin, il parle d’un « droit spécial ». Il faut avouer que cette « propriété particulière » que ce « droit spécial » ressemblent terriblement à notre droit sui generis.

D'ailleurs, puisque la solution, quelle qu’elle soit, et de l’aveu général, n'influe en rien sur l’existence du droit d’auteur, sur son étendue etses manifestations, qu’avonsnous besoin de nous briser la tête pour savoir dans quel casier le ranger (2)? C’est vraiment une manie de notre

(1) Rapport lu par M. Jures de BORCHGRAVE à la chambre belge des représentants, le 19 février 1878.

(2) « Il importe assez peu, en définitive, dans la pratique, que le droit de « l’auteur soit ou ne soit pas une propriété, dans le sens juridique du mot,

siècle que la classification à outrance, que l'étiquetage et le numérotage des idées. Le monde spéculatif n’est pourtant pas un bureau d'administration. Rien de fécond est-il jamais sorti d’une définition? La science n’a pu en-

core définir l'électricité, la lumière, la pluralité des manifestations physico-chimiques : l’homme y perd-il dans la vie journalière? Ne vaut-il pas mieux s'affranchir de ces querelles de mots, de ces arguties dignes du Bas-Empire, et s'orienter franchement vers les questions de pratique et d’application — sans toutefois, répétons-le, perdre de vue les idées et les principes.

Exacte, croyons-nous, en elle-même, cette considération prime toutes les autres dès qu'il s’agit d’une question internationale. Là, en effet, tout doit tendre au résultat immédiat et à l'entente commune. Comme nous le verrons plus loin, le but poursuivi en notre matière est la réunion sous une même loi des Etats protecteurs. Or, étant donnée Ia diversité des conceptions législatives sur le droit d'auteur, exiger un accord formel sur ce point serait retarder, sinon entraver l’union. Ne vaut-il pas mieux adopter une rubrique assez large pour comprendre toutes les formules particulières sans en contredire aucune ? L’unification rêvée dans les rapports internationaux doit porter sur la garantie même dü droit, sur son étendue, sur ses conditions d'exercice ; nous n'en avons que faire relativement à la terminologie. Il importe assez peu à

« dès l’instant qu’il est clairement défini, déterminé par la loi dans ses effets

« dans son étendue, dans sa durée ». (POUILLET,) p. 25.

l’auteur étranger à un pays d’y être logé à telle ou telle enseigne, pourvu qu'il y trouve abri et protection.

Cependant que nous étudions la nature du droit de l’auteur, retournons le sous une autre de ses faces, qui nous fournira un examen autrement important, autrement fertilè en conséquences :

Est-ce un droit naturel? Est-ce un droit purement civil (1) ?

Les partisans mêmes de la protection se divisent sur ce point. Les uns n'y veulent voir qu'une création factice, œuvre du législateur, qu’une faveur légitime, mais toute conventionnelle. Les autres prétendent qu'il y a là un droit naturel, existant en dehors de la loi, et que celle-ci n’a fait que reconnaître, consacrer et réglementer (2).

Le droit d'auteur, dit-on en faveur de la première opinion, est un droit restrictif de la liberté de tous au profit d’un seul; il est donc tout arbitraire. « Pour re- « connaître un droit à l’auteur, il faut que la loi entrave « la liberté des autres hommes. Si ce droit n’existe pas «en dehors de l'intervention de la loi, c'est un droit « civil (3) >. Mais, c’est là poser la question, et non

(1) Pour la distinction entre les droits naturels et les droits civils. V. LAURENT, t. Il, ne 31. p. 63. — AuBry et Rau, t. I, $ 11. P. 3. MourLon. Revue pratique, t. XVII, p. 410. — Darras, p. 16, note 2.

(2) Nous ne parlons pas du système intermédiaire qui, après avoir défini le droit intellectuel « un droit de propriété, que la loi ne crée pas, mais ne fait que réglémenter, » nie ensuite que ce droit « ait son fondement dans la loi naturelle ». (V. Congrès de la propriété industrielle. — Journal officiel,

12 sept. 1879, p. 9151). Il ne faut pas vouloir être trop conciliant. (3) Darras, loc. cit, p. 83. — V. AUBRY et Rat, K 190, note ë,

la résoudre. Un autre argument consiste à dire que, l’instinct d'imitation étant une faculté innée chez l’homme, les principes d'équité pure ne suffisent pas pour le condamner en matière d'imitation des œuvres intellectuelles. Sans doute, des motifs sérieux nécessitent cette prohibition; mais c’est là une mesure purement législative, consacrant un droit d'ordre purement

Au fond, les législations ont embrassé cette idée, inconsciemment peut-être, toutes les fois qu'elles ont exigé de l’auteur une réserve expresse pour l’une quelconque de ses prérogatives ; c'est ce qui se passe encore en Angleterre et aux Etats-Unis ; l’auteur dramatique y doit, lors de la première représentation, se réserver le droit exclusif d'exécution publique. La mémoire — dit-on à l'appui de cette idée — est une faculté naturelle que tout homme peut en principe utiliser à sa guise. Si donc un spectateur supérieurement doué à cet égard arrive à se rappeler la pièce entendue, le droit naturel lui permet de se servir comme. bon lui semble du fruit de sa mémoire, de reproduire et de faire représenter à nouveau le spectacle primitif. L'on trouvera en ce sens une décision de la justice américaine, ainsi motivée. « Se rappeler est une conséquence naturelle d’avoir « entendu, et se servir d'un tel souvenir découle natu- « rellement de cette possession (1) ».

t. I, p, 171. — E. Vizrey, France Judiciaire, 1882-83, p. 213 et suiv. BËLIME, t. Il, p. 286. — MoURLON, rev. pratique, t. XVII, p. 407. — SERRIGNY, t. Il, p. 286.

(1) A. KEFNE contre KLARKE ($ nov.) N.-Y., 59, 60.

Encore un principe faux d’où l’on fait découler des conséquences d'apparence logique. Sans doute l'esprit d'imitation est instinctif chez l’homme ; mais tous les instincts sont-ils bons? et doit-il y être donné libre cours ? D'instinct, l'homme est égoïste; il tend à tout s’approprier, il supprimerait son semblable quand celui-ci le gêne ; et pourtant ces tendances n’ont pas engendré de principes moraux (1).

On ne peut mieux répondre que ne l’a fait Drone. « Avec ce raisonnement, ne pourrait-on dire que, « puisque les hommes ont les mains pour des usages « légitimes, ils peuvent les mettre dans les poches de « leur voisin (2)? »

Pour réfuter l’argument exposé en premier lieu, il suffit de remarquer que tout droit individuel est limitatif d'un droit, ou plutôt d’un intérêt général, sans pour cela cesser d’être naturel. Le droit primordial, le droit de propriété n'est-il pas éminemment un droit privatif? et cependant il est l’essence du droit naturel.

Quant au fait, pour la protection, d’avoir été réglée par la loi, ce n’est là qu’une nécessité pratique, qui n’entache en rien son caractère ; la réglementation n’a jamais été reconnue comme attributive ipso facto, mais comme déclarative et interpétative. Sans cela, il faudrait considérer tous les droits comme civils, car tous ont été réglementés et comme aménagés suivant les besoins de chaque législation. Comme le fait justement observer Darras, la faculté qu'a l'homme de se marier ne cesse

(1) V. 60, Passy, MODESTE, PAILLOTTE!, P. 66.

(2) DARRAS, p. 21.

pas d’être un droit naturel, parce que la loi lui impose des formalités, et apporte des conditions à son libre exercice (1):