Chapitre II. — Routes des caravanes

Annexe III. — Projet présenté par les Plénipotentiaires de la Belgique dans la séance du

16 décembre 1889 2o5

Chapitre II. — Routes des caravanes et transports d'esclaves par terre 2o5

Annexe IV. — Rédaction proposée dans la séance du 4 février 1890 206

Annexe V. — Projet adopté par la Commission dans la séance du 4 février 1890 207

Dépôt, par le Président, d'une proposition tendant à l'établissement d'un droit d'entrée de lo p. o/o

dans les États et possessions situés dans le bassin conventionnel du Congo 210

Exposé des motifs ^ 210

Proposition 211

Déclaration des Plénipotentiaires d'Angleterre, d'Allemagne, d'Italie, de Portugal, d'Autriche- Hongrie, de France, de Russie, des États-Unis, des Pays-Bas, de Danemark, de Turquie, d'Espagne, de Suède et Norvège 212

Remerciements du Président 216

Renvoi de la proposition à la quatrième Commission 217

SEANCE DU l4 MAI 189O 2 18

Déclaration de M. Terrell au sujet de la proposition tendant à l'établissement d'un droit d'entrée

de 10 p. 0/0 dans le bassin conventionnel du Congo 219

Réponse du Baron Lambermont 220

Dépôt du projet de chapitre IV relatif à la suppression de la traite dans les pays de destination. , 220

Vote des articles 220

ANNEXES AU PROTOCOLE N® l4.

Annexe I. — Rapport de la Commission chargée d'examiner les mesures relatives à la répression de la traite dans les pays de destination 221

(Chapitre IV).

Annexe II. — Projet présenté par les Plénipotentiaires de la Belgique dans la séance du

27 février 1890 ; 286

Conférence de Bruxelles. 5^

Pages.

ÂNNBXE m. — Nouvelle rédaction présentée dans la séance du 4 mars 1890 238

Annexe IV. — Projet adopté par la Commission dans la séance du 28 mars 1890 2^0

Annexe V. — Loi ottomane sur la prohibition de la traite des noirs, sanctionnée par Iradé

impérial du 4/i6 décembre 1889 2^2

SÉANCE DU 22 MAI 189O 2kk

Dépôt du projet du chapitre V concernant les institutions destinées à assurer l'exécution de TActe

général 245

Discussion et vote des articles de la section I traitant du « Bureau international maritime » 245

Discussion et vote de la section II relative à « rechange entre les Gouvernements des documents et

renseignements relatifs à la traite » 246-

Proposition de créer à Bruxelles un Bureau international avec des attributions plus étendues que

celles du Bureau central prévu au chapitre V '^k^

Examen et vote des articles de la section III concernant « la libération des esclaves » 24^

annexes au protocole n® i5.

Annexe I. — Rapport de la Commission chargée d^examiner le chapitre V concernant les

institutions destinées à assurer Texécution de TActe général 25(>