III. De la protection des esclaves libérés

Annexe II. — Projet présenté par les Plénipotentiaires de la Belgique dans la séance de la

Commission du 24 mars 1890 * 268

Annexe III. — Projet adopté par la Commission dans les séances des 24 et 25 mars 1890 ... 27 1

Annexe IV. — Projet définitif adopté par la Commission dans la séance du i3 mai 1890 ... 274

Annexe V. — Projet de Bureau central à créer à Bruxelles 276

I. Rédaction préparée de commun accord entre le Bureau de la Conférence et MM. les Plénipotentiaires britanniques jet présentée dans la séance de la Commission du 2 avril

II. Rédaction provisoirement adoptée dans la séance de la Commission du 2 avril 1890. . . 277

III. Rédaction adoptée par la Commission dans la séance du 26 avril 1890 278

Dépôt du rapport de la Commission chargée d'examiner les questions relatives au commerce des

spiritueux en Afrique 281

Discussion du projet du chapitre V 281

Vote des articles i"* et n 28.1

Déclaration de Lord Vivian à propos de l'article lu 281

Présentation par M. Sanford d*un amendement à Tarticle m, relatif à l'importation en Afrique

des alcools impurs» incomplètement rectifiés ou nuisibles à la santé. 282

Discussion de cet amendement 284

Pages,

Proposition parle Ministre de Turquie d'en remettre Texamen à un comité technique 285

Remise de la discussion de Tamendement à une séance ultérieure 287

Observation du Comte d' Al vensleben sur la nécessité du concours des Colonies du Cap 287

Déclarations des Plénipotentiaires des États-Unis et du Congo sur l'article vi 288

A?iNEXES AU PROTOCOLE M* l6.

Annexe I. — Rapport de la Commission chargée d'examiner les mesures relatives au traGc

des spiritueux 28g

Séance du l5 mars i8go agi

Séance du 27 mars i8go 2g2

Séance du i*' avril i8go » 2g5

Séance du 3o avril i8go 2g7

Séance du 1" mai i8go ! 3o2

Annexe IL — Proposition déposée par les Plénipotentiaires de la Grande-Bretagne dans la

séance de la Conférence du i4 mars i8go 3o5

Exposé des motifs 3o5

Proposition 3o6

Annexe III. — Note lue par le Délégué des Pays-Bas dans la séance de la Commission du

i4 mars i8go ^ . . . . 307

Annexe IV. — Textes nouveaux avec les rédactions demandées dans la séance de la Commission

du 27 mars i8go 3ii

Annexe V. — Proposition transactionnelle suggérée par le Ministre de France dans la séance

de la Commission du i** avril 1890 3i 2

Annexe VI. — Rédaction adoptée par la Commission le i" mai 1890 3i2

Annexe VII. — Lettre adressée aux membres de la Conférence au nom du Congrès international réuni à Paris en 1889 pour l'étude des questions relatives à l'alcoolisme 3i3

SÉANCE DU 29 MAI 189O 3l5

Echange de vues au sujet des réserves formulées par le Ministre des Pays-Bas sur l'article v du